Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
1 — Généralités
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Montainville (F.-Jean). Dictionnaire de la jurisprudence de la Cour de cassation, précédé d'un traité sur la compétence des autorités judiciaires et des magistrats de l'Empire français, contenant littéralement les maximes, règles, principes de cette Cour...en matière civile et criminelle...accompagné de tables alphabétiques. Dictionnaire de la jurisprudence de la Cour de cassation ou les maximes, règles, principes de cette Cour depuis l'an VIII jusqu'en 1806...2e livraison, complétant le premier volume [-2, 3, 4e vol.], Trèves, chez l'auteur, 1805-1807, 5 vol.
Moreau (Félix). Manuel de droit administratif, Paris, A. Fontemoing, 1909.
Morin (Pierre-Achille). Dictionnaire de droit criminel. Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière criminelle, correctionnelle et de police, Paris, A. Durand, 1842, VIII-823 p.
Morin (Pierre-Achille). Répertoire général et raisonné du droit criminel, Paris, Durand, 1850-1851, 2 vol.
Motards de la police. Club motocycliste de la Police nationale, 1979-1990 ?
H
Mouraz (Bernard). Histoire de la maréchaussée et de la gendarmerie. Bibliographie mise à jour au 1er mars 2002, Maisons-Alfort, SHGN, 2002, 46 p.
Moye (Georges-Camille-Marcel). Précis élémentaire de droit public français à l'usage des étudiants en droit, Paris, L. Larose et L. Tenin, 1910, 310 p; 1920, VIII-289 p.
Moyrand (Alain). Droit administratif, tome 1, Paris, Hermès, 1992, 172 p.
Murs, murs !, périodique réalisé par les détenus du Centre pénitentiaire La Farlède, n° 1(2004, octobre)->
Mutualité des offices. Avoués, notaires, huissiers, greffiers, agréés, commissaires-priseurs, agents de change, Paris, 1876-?
Mutualité police. Organe officiel de la Mutuelle générale de la police française, 1970-1987 ; Police mutualité. Organe officiel de la Mutuelle générale de la police. Amicale mutuelle, n° 184 (1988, janvier)-?
Nézard (Henry). Éléments de droit public, Paris, F. Juven, 1911, XVI-302 p; 2e éd., Paris, Rousseau, 1928, XXX-472 p.
Nicolin. Notions élémentaires et pratiques de droit commercial à l'usage des négociants, comprenant un commentaire du Code de commerce, de la loi nouvelle sur les sociétés, des lois sur les brevets d'invention, Dijon, Lamarche, 1868, VIII-548 p.
Note de conjoncture, Ministère de la justice, Direction de l'administration pénitentiaire, Service des études, de la documentation et des statistiques, 1980->
Notes d'actualité juridique pénitentiaire, Ministère de la justice, Direction de l'administration pénitentiaire, n° 1 (1998, mars)-n° 6 (2000, mars)
Nouvelle revue pratique de droit international privé, 1905-1920 [I-XVI].
Nouveau répertoire général pratique de jurisprudence et de législation, 1919-1925 [I-VII]; Répertoire Commaille... 1926 (VIII) ->
Nouvel avocat de France. Rassemblement des nouveaux avocats de France, [1972] (n° 1)
Nouvelle revue notariale et fiscale... Organe spécial des intérêts et des aspirations de la corporation notariale..., Moulins, juillet 1883-janvier 1884 (n° 1-31)-[?].
Nouvelle revue synthétique trimestrielle des arrêts, jugements et décisions judiciaires... avril 1920-janvier/avril 1927 (I-VII, n° 4).
H
O'Reilly (Patrick, abbé). Bibliographie méthodique, analytique et critique de la Nouvelle-Calédonie, Paris, Société des Océanistes, 1955, X-364 p.
Objectif police. Revue d'informations administratives et techniques, Syndicat des personnels administratifs et techniques de la police nationale, n° 1(1995)-?
Officier de police adjoint. Organe officiel du Syndicat national indépendant des officiers de police adjoints de la Sûreté nationale, 1961-1972 ?
Odent (Raymond), Waline (Marcel). Répertoire de droit public et administratif, Paris, Encyclopédie juridique Dalloz, 1958-1959, 2 vol., 966 et 1121 p.