Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

1 — Généralités

2014 résultats

Journal de la Cour de cassation et de jurisprudence générale de la France... 10 février 1791 (n° 1)-mai 1791. Absorbé par le Journal des tribunaux, par une société d'hommes de loi. Journal de la gendarmerie de France, par M. Cochet de Savigny, 1ère-10e année, 1839-1849, 10 vol. ; puis de la Gendarmerie nationale; de la gendarmerie, 1839-1920. Journal de la Gendarmerie, recueil spécial des lois, ordonnances, décrets, règlements et autres actes publiés dans l'intérêt de l'arme, mensuel, mars-septembre 1834 (n° 1 à 6). Journal de la justice civile, criminelle, commerciale et militaire, 10 germinal-20 thermidor an IV (30 mars-7 août 1796) (I-II, n° 1-13). Devenu : Journal des droits et des devoirs de l'homme dans les divers états de la société, 18 août 1796-1797 (I-III, n° 1-14, série générale III, n° 14-27). Journal de la magistrature et du barreau, ou Doctrines de la Cour de cassation et des autres cours du royaume, comparées avec l'opinion des jurisconsultes les plus célèbres, éd. par Jolly (Jules), Paris, 1832-1842, [I-X]. Journal de procédure civile et commerciale. Recueil mensuel de législation, de jurisprudence et doctrine, éd. par Bioche (Charles-Jules-Armand), Paris, 1835-1886, 51 vol. Journal des audiences de la Cour de cassation ou Recueil des principaux arrêts rendus...depuis 1791, éd. par Denevers (G.-T.) et divers, Paris, 1791-1824; Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale, criminelle [1825-1902]. Journal des avocats, ou Bulletin de jurisprudence civile, criminelle et commerciale, éd. par Rippert, jeune, Paris, 1812-1814. Journal des avoués ou Recueil général des lois, décrets..., éd. par Coffinières (Antoine-Siméon-Gabriel), Chauveau (Adolphe) et Dutruc (Gustave), 1810-1846 (I-LXXI), 1847-1859 (nouvelle série, I-XIII; série générale LXXII-LXXXIV), 1860-1906 (3e série, I-XLVII; série générale LXXXV-CXXXI). Journal des commissaires-priseurs [et des courtiers, notaires, greffiers et huissiers], éd. par Le Hir (Jean-Louis), 1843 [I] -> Journal des délibérations du Club de la Bazoche, sur le pouvoir judiciaire et l'administration de la justice, s. d. Journal des faillites et liquidations judiciaires françaises et étrangères, éd. par Defert (Henry), Paris, 1882 [I] -> Journal des gardes champêtres communaux et particuliers..., 1862-1865 [I-IV], 1885-1919 [I-XXXV]. Journal des gardes ou Moniteur des gardes champêtres, des communes et des particuliers, juillet 1883-février 1884. Journal des greffiers de paix [puis des greffiers des tribunaux d'instance] et de police. Organe national de documentation juridique et de défense des intérêts matériels et moraux de la profession, novembre 1951 [I, n° 1]- ? Journal des greffiers des justices de paix et des tribunaux de simple police [puis Journal des greffiers de toutes juridictions...]. Organe des revendications des greffiers... octobre 1872-1920 [I-XLVIII], 1927-1935 [XLVIII-LVI]. De 1921 à 1926 absorbé par Le Moniteur des Juges de paix. Absorbé en 1936 par La Semaine juridique. Journal des huissiers [puis ou Recueil de législation, de jurisprudence et de doctrine], éd. Dutruc (Gustave), Paris, 1820-1904 (I-L-XXXVI), 1905 (nouvelle série, I, série générale, LXXXVII) ->. Journal des juges de paix, juges suppléants et greffiers de paix. Revue pratique de jurisprudence, de doctrine et de législation, éd. par Pabon (Louis), 1905-1942 [I-XXXVIII] Journal des juges, agréés et greffiers près les tribunaux de commerce, ou Répertoire de droit commercial, éd. par Patorni (F.-M.), Paris, 1835. Journal des justices de paix et des tribunaux de simple police. Recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine, éd. par Bioche (Charles-Jules-Armand), Paris, 1852-1883 (I-XXXI). Journal des lois et des arrêts sur le commerce... Extrait du journal de jurisprudence de la Cour de Cassation. Recueil général des lois et arrêts en matière civile, criminelle et commerciale... par J.B. Sirey... 1808/09-[...] Journal des notaires, ou Répertoire général de la science notariale [puis : des notaires et des avocats], Paris, 1808 (I) -> Journal des parquets, éd. par Le Poittevin (Gustave), 1886-1923 (I-XXXVIII). Journal des prisons et des institutions de bienfaisance, juin 1843 [I, n° 1]-[...]