Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
1 — Généralités
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L'Informateur juridique et recueil des arrêts. Législation, jurisprudence, doctrine. Les principales décisions des cours et tribunaux de Bordeaux, Poitiers, Pau, Agen, 3 juin 1947 [I, n° 1]-[...]. 1er mars 1949-31 décembre 1955 (nouvelle série, n° 1-602).
L'Information girondine de la basoche, du commerce, de l'industrie, du contribuable [puis L'Information girondine juridique]. Droit et jurisprudence en matière civile, commerciale fiscale..., 23 janvier 1922-17 mars 1942 [I, n° 1-XIX, n° 32]. 22 novembre-décembre 1946 [XXIII, n° 1-3] [?] ; janvier 1948-20 décembre 1955 [XXIV-XXXI, n° 1-280]
Le sténographe. Journal de la Cour d'assises, de la police correctionnelle et autres tribunaux de Bordeaux [puis Gazette des tribunaux, des théâtres et des cours publics de Bordeaux], Bordeaux, novembre 1835 (n° 1)-[...].
Les Cahiers du droit et de jurisprudence, Bordeaux, 1986- ?
La Lettre de la Cour administrative d'appel de Bordeaux : sélection d'arrêts rendus..., n° 1 (2002, juin)->
L'Écho du SGAP. Lettre d'information du SGAP de Bordeaux, Bordeaux, Secrétariat général pour l'administration de la police de Bordeaux, n° 0 (1991, juillet)-n° 3 (1991, décembre) ?
L'Écho policier [puis du Sud-Ouest]. Organe corporatif du Syndicat de la police de la ville de Bordeaux, 1932-[...]
Police Aquitaine, Bordeaux, Confédération générale du travail, Syndicat départemental de la Police nationale de la Gironde, ? -1990 ?
La Chronique judiciaire des Bouches-du-Rhône, 15 avril-31 mai 1883 [I, n° 1-7]
L'Écho judiciaire des Bouches-du-Rhône. Feuille de jurisprudence civile, commerciale et maritime, juin 1854 [I, n° 1]-[...].
Tribunal de Commerce de Bourg. Compte-rendu de l'année... et installation des nouveaux membres... (1892-1908)
Cour impériale de Bourges. Conférences des avocats stagiaires. Compte-rendu des séances . [...]
Jurisprudence de la Cour royale de Bourges, Bourges, 1837 [...].
Conférence régionale des tribunaux de commerce des ressorts des cours d'appel de Bourges et d'Orléans, procès-verbaux, 1907-1912, Lyon, 1907-1912.
Dictionnaire de la jurisprudence de la Cour d'appel de Caen. Table des 23 années (1873-1895) du Recueil de jurisprudence de la Cour de Caen, 1900, Caen.
Jurisprudence de la Cour royale [puis d'appel] de Caen. Recueil des arrêts de la Cour de Caen et des décisions des autres juridictions de son ressort, éd. par Guermeur (Henry), publié pour Caen par E. Delasalle et R. Toutain; pour Rouen par P. Lemarcis, Caen, 1837-1850 [I-XIV].
Recueil des arrêts de la Cour d'appel de Caen, Caen, 1913-1927 [LXXVII-XCI].
Jurisprudence des Cours d'appel [puis impériales] de Caen et de Rouen, éd. par Le Verdier, Londel, Troussel-Dumanoir, Caen, 1851-1865 [XV-XXIX]. Devenu : Jurisprudence normande...
Dictionnaire de la jurisprudence de la Cour royale de Caen, 1801-1842, éd. par Guernon (Médéric de), Caen, Impr. de Pagny, 1841-1843, 3 vol.
Jurisprudence normande. Recueil des arrêts des Cours impériales [puis d'appel] de Rouen et de Caen, éd. par Lemarcis (Paul) et Ricard (Louis-Pierre-Hippolyte), Caen/Rouen, 1866-1912, [XXX-LXXVI], 1928-1933 [I-VI]
Dictionnaire de la jurisprudence de la Cour impériale de Caen (1841-1854), par P. Bidard.
Journal des arrêts des Cours royales de Rouen et de Caen en matière civile, commerciale et criminelle, éd. par Sellier (P.-J.), Rouen, 1824-1832 [I-XIV].
Almanach judiciaire pour le ressort de la Cour, éd. par Provost (Gaspard), avoué à Caen, Caen, Impr. de F. Poisson, [1812-1841].
Le Policier du Centre et du Sud-Est. Organe officiel mensuel des polices du Centre et du Sud-Est, 1939 (n° 18)-[...]