Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
1 — Généralités
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Recueil de jurisprudence de l'Afrique noire..., 1954 [I]->
Recueil des arrêts de la Cour royale d'Agen, éd. par Bouet (Bernard-Florian), Senbausel (Jean-Bernard-Caprais), Faucon, tome I, Agen, Impr. de P. Noubel, 1824, 256-144 p.
Bulletin mensuel de la jurisprudence de la Cour d'Agen. Lois et décrets importants du... [...] (1941)
Recueil des questions de droit qui ont été jugées par la Cour impériale d'Agen depuis 1850 jusqu'à ce jour, avec des observations sur l'état de la doctrine et de la jurisprudence, Agen, par Souèges (Gustave-Raymond), Impr. de P. Noubel, 1861, VII-536 p.
Recueil de jurisprudence, contenant : 1° les arrêts de la Cour royale d'Agen...2° les jugements notables des tribunaux de première instance du ressort en matière possessoire. 3° les arrêts de rejet et de cassation rendus par la Cour suprême, Agen. 1806-1814, Tome Ier, par MM. Vivent (Pierre-Louis), Séré-Lanauze, Souèges et Poirée, 1836. Tome II. 1836-1837, par MM. Vivent, Souèges et Poirée, 1839.
Recueil de jurisprudence de la Cour impériale d'Agen faisant suite au Recueil des questions de droit public en 1861, contenant en outre les jugements notables des tribunaux du ressort, rendus principalement en matière possessoire et les décisions les plus importantes du Conseil de préfecture de Lot-et-Garonne, en matière administrative, éd. par Souèges (Gustave-Raymond), Agen, 1864-1875.
Recueil de jurisprudence du ressort de la Cour d'appel d'Agen, 1883-1888 [I-VI].
Bulletin des arrêts de la Cour impériale d'Aix, éd. par Brémond (Eugène), 1864-1871, 8 vol.
Bulletin judiciaire d'Aix, rédigé sous le patronage de la Cour, 1864-1887.
Bulletin de jurisprudence civile, criminelle et administrative d'Aix et de Marseille, 1901-1914 [I-XIV].
Table générale du Recueil de jurisprudence civile, criminelle et administrative, comprenant la jurisprudence de douze années 1862-1877, par Platy-Stamaty (Césaire-Joseph-Marie), Marseille, Impr. du "Journal de Marseille", 1887, 364 p.
Recueil de jurisprudence civile et criminelle... [puis de jurisprudence civile, criminelle et administrative], contenant les décisions importantes rendues par le Tribunal civil de Marseille et les arrêts de la Cour impériale d'Aix, éd. par Chausse (P.), rédigé par MM. F. Florens et L. Chataud, Marseille, aux bureaux du "Recueil de jurisprudence", 1862-1868 [I-VI], 1873-1877 [nouvelle série, I-V], 1891-1895.
Recueil de jurisprudence civile, criminelle et administrative, contenant...les jugements remarquables rendus par les tribunaux du ressort de la Cour d'Aix ainsi que les arrêts de cette Cour, éd. par Platy-Stamaty (Césaire-Joseph-Marie), Berthon, avocat, Marseille, nouvelle série, 1873-1895.
Annuaire. Ordre des avocats à la Cour d'appel d'Aix-en-Provence.
Jurisprudence de la Cour impériale d'Aix et décisions notables du Tribunal de commerce de Marseille concernant le droit maritime 1811-1855, par Féraud-Giraud (Louis-Joseph-Delphin), Aix-en-Provence, A. Makaire, 1857, 666 p.
Bulletin des arrêts de la Cour impériale d'Aix, 1ère année 1856.
Album judiciaire. Journal de jurisprudence civile, commerciale et criminelle des cours et tribunaux d'Aix et du Midi, août 1825-1885 (n° 1)-[...].
Le Lien. Organe de l'Union des jeunes avocats du Barreau d'Alger, 1952-[...]
Annales juridiques, politiques, économiques et sociales publiées par la Revue algérienne. Revue de la Faculté de droit d'Alger, janvier/avril 1955-1957 [I, n° 1-III, n° 2] ; 1960 (4e série) [?]
Bulletin judiciaire de l'Algérie. Doctrine-jurisprudence-législation...., 1877-1884 [I-VIII, n° 1-192]
Bulletin judiciaire de l'Algérie... 1866-février 1869 [I-IV, n° 1-61]
Le Messager des tribunaux algériens [puis Le Messager. Tribunaux, commerce, industrie... ; Le Messager du commerce et de l'industrie...]. Journal hebdomadaire..., octobre 1927 [I, n° 1]-[...]
Bulletin des arrêts de la Chambre de révision musulmane de la Cour d'appel d'Alger..., octobre 1954-1960 [VIII-XIV, n° 34-58].
Recueil général de la jurisprudence algérienne, février 1853 (I)-[...]