Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

1 — Généralités

2014 résultats

Jurisprudence Champagne-Ardenne, n° 1 (1977, mars)-n° 11 (2000), Université de Reims, Faculté de droit et des sciences économiques, Centre d'études judiciaires. Association régionale des amis de l'Université et de l'enseignement supérieur pour la promotion de l'étude et de la recherche scientifique, en liaison avec le monde de l'économie. Association pour le développement de l'enseignement et des recherches Champagne-Ardennes. Journal des arrêts de la Cour impériale de Rennes, éd. par Gaillard de Kerbertin (Fidèle-Marie) et Petit, avocat à la Cour de Rennes, Rennes, 1810-1818 [I]-[V]. Lettre de jurisprudence du Tribunal administratif de Rennes, n° 1 (2004, 4ème trimestre)-> Jurisprudence de la Cour d'appel de Rennes, revue mensuelle, éd. par Chauveau (Ernest), 1902-1907 [?] [I-V]. Poulizac (Th.). Résumé de la jurisprudence de la Cour impériale de Rennes en matière de partage des terres vaines et vagues, Rennes, Impr. de A. Leroy, 1860, 162 p. Tribunal de commerce de Rennes. Audience. Installation des nouveaux membres du tribunal... (1863) Recueil des arrêts de la Cour royale de Rennes, éd. par Le Hir (Jean-Louis), an XI (1802-1803), 1809 (II), 1819/1820-1842 [VI-XII]. Revue bretonne de droit et de jurisprudence..., Rennes, 1840-1842. Recueil des arrêts de la Cour d'appel de Rennes et des jugements rendus par tribunaux de première instance civils et de commerce, les justices de paix et les conseils de prud'hommes du ressort, revue mensuelle, avec la collaboration des membres du barreau et de la compagnie des avoués à la Cour, par Carlier, Cuault, Dubois, Rennes, Impr. de H. Riou-Reuze, 1909 (I) -> Bulletin du Barreau de Rennes, ?-2002 ; Baro (Rennes), 2003 -> Table générale et raisonnée du Recueil des arrêts de la Cour royale de Rennes de 1810 à 1835 inclusivement, par MM. J.-L. Le Hir et Ch. Nouvel, Rennes, s. d. Baro. Le bulletin des avocats de Rennes, Ordre des avocats à la Cour de Rennes, n° 24 (2003, avril) -> Bulletin de la Cour impériale de Rennes et des tribunaux du ressort, éd. par Gayet (Ange), 2-13e années, Rennes, 1858-1878, 4 vol. Revue de la police en tenue. 3ème région, SNPT [Syndicat national des policiers en tenue], Rennes, n° 1 (1987, octobre)-? Journal du Tribunal d'appel et de la Cour impériale de Rennes, prairial an VIII/nivôse an XI (mai 1800)-janvier 1803 (I). Journal de la Cour royale de Rennes [puis Cour d'appel; Cour impériale], éd. par Vannier (A.-T.), nouvelle série, Rennes, 1844-1854 [I]-[XI]. Jurisprudence de la cour et des tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Rennes, par MM. L. Hamon et Bouinais (Aristide-Marie), Rennes, Impr. de F. de Folligné, 1852 [I]-[...]. Association amicale de la police du Bas-Rhin. Bulletin annuel, n° 1, 1953-> Journal des audiences de la Cour royale de Riom, par Tailhand (Pierre-Claude) et Salveton, 1820, 1829-1830. La Presse judiciaire [puis judiciaire et administrative]. Journal du ressort de la Cour d'appel de Riom [puis Journal de Riom et du ressort de la Cour], éd. par Leyragne (Maurice), 1838-1870 [I-XXXI]. Recueil mensuel de la jurisprudence [puis Recueil judiciaire] des Cours de Riom et de Limoges, éd. par Vimal (Charles), 1ère année 1892/1893-1906/1907 [I-XV]; 1911 (nouvelle série)-[?]. Annuaire. Ordre des avocats à la Cour de Riom. L'Alambic social. Revue de jurisprudence sociale de la Cour de Riom, éditée par l'Ordre des avocats du Barreau de Clermont-Ferrand, en partenariat avec la Faculté de droit et la Cour d'appel, n° 1 (1999, 2e semestre)-> Revue de Riom. Recueil des arrêts de la cour royale, éd. par Grellet (Félix), Moulins, 1841-1842, 2 vol.