Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
8 — Répression politique
7906 résultats
H
Julliard (Jacques). Clémenceau briseur de grève. L'affaire de Draveil-Villeneuve-Saint-Georges, Paris, Julliard, 1963, 205 p.
Les affaires scandaleuses de la République giscardienne, Le Crapouillot, n° 55, été 1980, 82 p.
Jullien (capitaine). L'organisation et le fonctionnement des conseils de guerre aux armées en temps de guerre : 1° aux armées; 2° dans les circonscriptions territoriales; 3° mise en application des dispositions de la loi depuis la déclaration de guerre. Rapport et discussion, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 39, 1915, n° 1, janvier, p. 59-90, n° 2, février-mars, p. 162-198, n° 3, avril-mai, p. 305-349.
Jullien (capitaine). Les conseils de guerre aux armées et dans les circonscriptions territoriales en état de guerre, Journal des parquets, Dissertations théoriques et pratiques, tome 29, 1914, p. 125-210.
Jullien (commandant). De l'organisation et du fonctionnement des conseils de guerre en temps de guerre et des réformes qui pourraient y être apportées, Gazette des tribunaux, 15-16-17 et 18 février 1915.
Jullien (commandant). Étude analytique des documents officiels intéressant la justice militaire postérieure à la mobilisation, Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 39, 1915, n° 1, janvier, p. 138-151.
Jullien (commandant). La juridiction militaire et les mineurs du Code pénal, Revue des tribunaux pour enfants, 15 juillet 1915, p. 53-85.
Jullien (commandant). Note sur la compétence des conseils de guerre sur les territoires en état de siège (loi du 9 août 1849, art. 8), Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 39, 1915, n° 2, février-mars, p. 274-278.
Jullien (M.). La loi du 15 septembre 1948 sur les crimes de guerre, mémoire, Institut de Criminologie, Paris, 1952, dact.
Jullien (Marc-Antoine). Convention nationale. Opinion de Marc-Antoine Jullien... sur le jugement de Louis XVI, Paris, Impr. nationale, s. d., 4 p.
Dacier (M.). Une porte entr'ouverte [amnistie du 6 août 1953], Ecrits de Paris, octobre 1953, p. 1-10.
Juridiction militaire. 2e conseil de guerre... Audience du 5 mars 1850. Insurrection de juin 1848. Affaire Cazavant, Rennes, Impr. de Leroy fils, s. d.
Dacier (Michel). Tribunaux d'exception, Ecrits de Paris, février 1963, p. 5-11.
Jurovics (Yann). Le crime contre l'humanité : tentative de définition à la lumière du droit international et des droits internes, thèse de doctorat, Droit public, Paris 1, 2001, dact., 583 f°; Réflexions sur la spécificité du crime contre l'humanité, Paris, LGDJ, 2002, XV-525 p.
Jusqu'à quel moment la justice ordinaire, saisie de la connaissance d'attentats ou de complots que la Constitution permet de déférer à la Haute Cour de justice, peut-elle en être dessaisie par un décret de l'Assemblée nationale, Journal de droit criminel, 21e année, 1849, p. 27-32.
H
Jusselin (Maurice). Interrogatoire authentique de l'abbé Jacques-Louis Brière, décapité à Chartres le 22 août 1794, La Voix de Notre-Dame de Chartres, vol. 57, 1923, p. 555-560.
H
Bastien-Thiry (Agnès). Mon père, le dernier des fusillés, Paris, Michalon, 2005, 178 p Paris, Éd. France loisirs, 2006, 178 p.
Assassinat du général Bréa et du capitaine Mangin. Vingt-cinq accusés. Jugement rendu par le deuxième conseil de guerre de Paris, le 7 février 1849, Lyon, Impr. de Rodanet, s. d.
H
Kessel (Joseph). L'armée des ombres, Alger, Charlot, 1945, 280 p.
H
Kantor (Jean-Louis). Éléments de la justice dans la Manche pendant la guerre 1939-1945 et à la Libération, Cercle de conférences de Coutances. Annales, 1992, p. 50-55.
H
Dagnan (J.). Le départ, pour l'Algérie, des insurgés du Gers, en 1852, Bulletin de la Société gersoise des études locales dans l'enseignement public, vol. 12, n° 12, 2e trimestre 1925, p. 5-16.
H
Kapel (René). J'étais aumônier des camps du Sud-Ouest de la France, août 1940-décembre 1942, Le Monde juif, octobre 1977, p. 154-182.
H
Bouet (Robert, abbé). Un prêtre sarladais [Dordogne], Antoine Delpy, guillotiné à Périgueux en 1794, Bulletin de la Société d'art et d'histoire de Sarlat et du Périgord, 1992, n° 51, p. 145-149.
H
Quand les francs-maçons étaient au bagne [en Nouvelle-Calédonie : les Communards], Cahiers de la Grande Loge de France, 1985, n° 56, p. 60-62.