Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
8 — Répression politique
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Corps législatif. Conseil des Anciens. Pièces relatives à l'affaire du représentant du peuple Drouet, adressées par le Directoire exécutif, A Paris, de l'Imprimerie nationale. Messidor, an IV [juin-juillet 1796], 66 p.
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport de la commission nommée le 16 germinal, sur deux messages du Directoire exécutif, des 14 et 19 germinal, concernant l'amnistie. Séance du 15 floréal de l'an IV, Paris, Impr. nationale, floréal an IV.
Corps législatif. Discours prononcé par Gary, orateur du Tribunat, sur le projet de loi portant amnistie pour crime de désertion à l'intérieur commis par les sous-officiers et soldats de terre et de mer avant le 1er floréal an X. Séance du 24 floréal an X, Paris, Impr. nationale, an X.
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Corre (Armand). Le procès de Louis XVI et la révolution du 31 mai d'après la correspondance de Blad, député à la Convention nationale avec la municipalité de Brest, Paris, Impr. de L. Maretheux, s. d., 24 p.
Corréard (Alexandre), Dufey (Hippolyte), Ledain (H.). Pétition adressée aux membres de la commission des condamnés pour causes politiques, adressée aux deux Chambres, Paris, impr. de David, 1832, 20 p.
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Barthélemy (Anatole de). La justice sous la Terreur, Nantes, Impr. de Forest et Grimaud, 1862, 18 p.
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Corrocher (Jacques). Pour en finir avec la liste des prêtres de l'Allier déportés sous la révolution (1793-1794), Études bourbonnaises, 1996, série 14, n° 274, p. 324-336.
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Corsan (Mme), Corsans (P.). Le 16 Messidor de l'an II (4 juillet 1794), à Bordeaux, trois Lot-Garonnaises [Jeanne Saude, Claire Minsault et Jeanne Lebert] sont guillotinées dont une Clairacaise, La Mémoire du fleuve. Bulletin d'étude et de recherche sur l'histoire de Tonneins et du Tonneinquais, 1993-1994, n° 8, p. 23-24.
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