Cour des pairs. Affaire du 19 août 1820, Paris, Impr. Royale, 1821, 3 vol. H Dufour (Sophie). Un procès politique à la Cour des Pairs sous la Restauration : la conspiration du 19 août 1820, mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 1, 1997, dact., 130 f°. Jacquinot-Pampelune (Claude-Joseph-François-Catherine). Réquisitoire présenté à la Cour des pairs, par M. l'Avocat général près cette Cour... [Contre les auteurs de la conspiration découverte le 19 août 1820], Paris, Impr. royale, 1821, 500 p. Cour des pairs. Procès de la conspiration du 19 août. Audience du 9 mai..., S. l. n. d. Cour des pairs. Procès de la conspiration du 19 août, Cahors, Impr. de Combarieu, s. d. ; Rouen, Impr. de J. Duval, s. d. Arrêt rendu par la chambre des pairs, formée en chambre judiciaire, contre les prévenus de conspiration de 1820. Décision de la cour qui ordonne la mise en accusation de 34 individus... Bulletin du 21 février 1821, Paris, Impr. de Mme Jeunehomme-Crémière, s. d. Bonnet (Louis-Ferdinand), Bonnet (Jules). Autre consultation pour M. le baron Merlin (Antoine-François-Eugène), maréchal de camp... inculpé de complicité dans le procès de la conspiration, pendant à la Cour des pairs. [11 janvier 1821]), Paris, Impr. de A. Bailleul, s. d., 2 p. Cour des pairs. Procès de la conspiration militaire du 19 août 1820, Paris, Ponthieu, 1821. Méjan (Maurice). Histoire du procès de la conspiration du 19 août, Paris, Vve Cussac, 1821, 2 vol. Cour des pairs de France. Affaire du 19 août 1820. Procès-verbal des séances relatives au jugement de cette affaire. Ce procès-verbal contient 462 pages d'impression. On y a joint une table des matières, Paris, Impr. de J. Didot l'aîné, 1822, 462 p. Babeuf (Émile). Procès de la conspiration dite républicaine, de décembre 1830, contenant des pièces inédites et des notices biographiques sur les principaux accusés, Paris, A. Hocquart jeune, 1831, XXII-284 p. Broé (Jacques-Nicolas de). Réplique de M. de Broé,... dans l'affaire du "Constitutionnel", Paris, Warée fils, 1825, 40 p. Procès fait au "Constitutionnel" comme prévenu de tendance à porter atteinte au respect du à la religion de l'État, Paris, Baudouin frères, 1825, XVI-336 p. Bourgeois (F.-L.). Quelques mots sur les événements actuels. Procès du "Constitutionnel". Mort du général Foy,... Ce 21 décembre 1835, Agen, P. Noubel, décembre 1825, 34 p. Procès du "Constitutionnel" et du "Courrier", accusés de tendance à porter atteinte au respect de la religion de l'État, contenant l'acte d'accusation, les réquisitoires de M. de Broé...les plaidoyers et répliques de MM. Dupin et Mérilhou, les deux arrêts de la Cour, etc., Edition seule complète et corrigée par les auteurs, Paris, Warée fils, 1826, 120 p. Lamennais (Félicité). Quelques réflexions sur le procès du "Constitutionnel" et du "Courrier", et sur les arrêts rendus à cette occasion par la cour royale ; par M. l'abbé F. de La Mennais, Paris, au bureau du Mémorial catholique, 1825, 45 p. Procès du "Constitutionnel", Paris, Baudouin frères, 1825. Bellart (Nicolas-François de). Réquisitoire de M. le procureur général près la cour royale de Paris (N.-F. Bellart) contre "le Constitutionnel", suivi des articles incriminés dans "le Constitutionnel", Paris, impr. de Carpentier-Mericourt, août 1825, 30 p. Bellart (Nicolas-François de). Réquisitoire de M. le procureur général Bellart contre "Le Constitutionnel" et le "Courrier", Paris, 30 juillet 1825, Paris, impr. de J. Didot aîné, s. d., 56 p. Lettre d'un jésuite de Rome à M. Bellart, conseiller d'État et procureur général près la cour royale de Paris, à l'occasion de son réquisitoire contre "Le Constitutionnel" et "Le Courrier français". Publiée par M. A. S. (Signé : F. K., maître des novices au collège romain), Paris, chez les marchands de nouveautés, 1825. Broé (Jacques-Nicolas de). Plaidoyer de M. de Broé, avocat général, dans l'affaire du "Constitutionnel", Paris, Warée fils, 1825, 60 p. Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). Plaidoyer de M. Dupin pour "Le Constitutionnel", prononcé à l'audience de la cour royale, 1re et 3e chambres réunies, le 26 novembre 1825, Paris, Baudouin frères, 1825, 151 p. Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). Défense du "Constitutionnel", prononcée à l'audience de la cour royale du 17 juillet 1827, par Me Dupin aîné, avocat, Paris, Baudouin frères, 1827, 16 p. H Casciola-Chauveau (Andrée). Corbeil : les prisonniers de l'an II détenus à la maison d'arrêt, Bulletin du Centre généalogique de l'Essonne, 1988, vol. 10, n° 37, p. 11-14.