Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

8 — Répression politique

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Cour des pairs. Attentat du 6 août 1840. Interrogatoires des inculpés. Procédure. Dépositions des témoins, Paris, Impr. royale, 1840, 274-275 p. Cour des pairs. Attentat du 6 août 1840. Rapport fait par M. Persil. Arrêt du mercredi 16 septembre 1840. Acte d'accusation. Réquisitoires et répliques de M. Franck Carré, procureur général du roi. Procès-verbal des séances relatives au jugement de cette affaire, Paris, Impr. royale, 1840, 128-74-44-152 p. Procès du prince Napoléon-Louis Bonaparte et de ses co-accusés devant la Cour des pairs, Paris, Bohaire, 1840. Ordonnance du roi, pour la mise en jugement par la cour des pairs, du prince Louis-Napoléon avec tous ses complices (9 août). Nouveaux détails de tout ce qui s'est passé à Boulogne au débarquement des factieux ; dévouement des autorités de la ville. Courage et intrépidité d'un brave capitaine du 42e de ligne, qui a essuyé le feu du prince. Liste des morts et des blessés dans cette affaire, Paris, Impr. de Baudouin, s. d. H Tulard (Hélène). Le prince Louis Napoléon Bonaparte à la préfecture de police, Vigilat, 1961, 10e année, p. 4-7. Berryer (Pierre-Antoine). Affaire de Boulogne. Plaidoirie de Me Berryer devant la Cour des pairs. Audience du 30 septembre 1840, Paris, Impr. de l'Urtubie, s. d., 11 p. H Dansette (Adrien). L'échauffourée de Boulogne, Revue des Deux Mondes, 15 avril 1958, n° 8, p. 609-627; 15 mai 1958, n° 10, p. 275-286. Procès de Louis-Napoléon et de ses co-accusés. Réquisitoire de M. le procureur général. Détails d'un combat sanglant qui vient d'être livré par les troupes françaises aux Arabes, Paris, s. d. Procès de Louis-Napoléon Bonaparte, jugé par la Chambre des pairs, sur l'attentat de Boulogne du 6 août 1840, Paris, chez Maldan, 1840. Nogent-Saint-Laurens (Henri ). Plaidoirie de Me Nogent de St-Laurent [sic]... prononcée à la Cour des Pairs, le 1er octobre 1840... Extrait du Procès du prince Napoléon-Louis publié par B. Saint-Edme..., Paris, Levavasseur, 1840, 15 p. Persigny (Jean-Gilbert-Victor Fialin), duc de. Discours de M. Jean-Gilbert-Victor Fialin vicomte de Persigny à la Cour des pairs, dans la séance du 1er octobre 1840. Procès de S. A. le prince Napoléon, Paris, Impr. de F. Locquin, s. d., 29 p. Procès de Louis Bonaparte. Clôture des débats, dernière audience de la Cour des pairs. Conclusions de M. le procureur général, Paris, impr. de Chassaignon, s. d. Procès de Louis Bonaparte et de ses co-accusés devant la Cour des pairs. Attentat contre la sûreté de l'État, Paris, collection des "Annales Criminelles", 1840. H Perreux (Gabriel). Les conspirations de Louis-Napoléon Bonaparte : Strasbourg, Boulogne, Paris, Hachette, 1926, 126 p. Du Cluzeau de Clérant. Affaire de Boulogne. Plaidoirie prononcée à la Cour des pairs pour l'accusé Forestier, Paris, G.-A. Dentu, 1840, 24 p. H Fermé (Albert). Les grands procès politiques : Boulogne d'après les documents authentiques, Paris, A. Le Chevalier, 1868, 210 p. H Lebey (André). Les trois coups d'État de Louis-Napoléon Buonaparte. I. Strasbourg et Boulogne, Paris, Perrin, 1906, IV-520 p. Affaire de Boulogne. Discours du prince Napoléon-Louis devant la cour des pairs, prononcé dans la séance du 28 septembre 1840, Paris, Impr. de d'Urtubie, s. d., 3 p. Mucènes (Louis). Souvenirs de l'échauffourée de Strasbourg et du procès devant la Cour d'assises, pour servir d'introduction et de terme de comparaison aux événements de Boulogne et au procès devant la Cour des pairs, Paris, chez l'auteur, 1840, 107 p. Cour des pairs. Attentat du 15 octobre 1840. Interrogatoires des inculpés, Paris, Impr. royale, 1841. Procès de Darmès devant la Cour des pairs. Attentat contre la vie du roi contenant les faits préliminaires, l'acte d'accusation, les interrogatoires, les dépositions, les débats, les réquisitoires..., Paris, Pagnerre, 1840, 96 p. Collard de Martigny (C.-P.). Un mot sur le régicide et spécialement sur l'attentat et le procès de Darmès, Paris, Delloye et Paulin, 1841, 29 p. Arrêt rendu par la cour des pairs, qui condamne à la peine de mort le nommé Darmès (Marius), âgé de 43 ans, profession de frotteur, convaincu d'un attentat sur la personne du roi. Décision de la cour à l'égard de Duclos et de Considère. Détails concernant l'exécution de Darmès, Paris, Impr. de Chassaignon, s. d. Girod de l'Ain (Amédée-Louis-Gaspard). Attentat de Darmés. Cour des pairs. Rapport par M. Girod (de l'Ain), l'un des commissaires chargés de l'instruction du procès, séance du 10 mai 1841, Lille, Impr. de Leleux, s. d., 3 p.