Association républicaine pour la liberté individuelle et la liberté de la presse. Procès de "La Glaneuse", journal républicain de Lyon. "Le Nouveau petit Poucet" et "Gros, gras et bête". Plaidoirie de Me Dupont (11 mai), Paris, impr. de Auffray, s. d. [1833], 8 p. Ferton (Jean). Moyens de défense qui devaient être présentés à la Cour d'assises du Rhône, le 12 mars 1834, par le citoyen Jean Ferton, l'un des gérants de "La Glaneuse", Lyon, Impr. de J. Perret, 1834, 12 p. Procès de "La Glaneuse", contenant les douze articles incriminés; le compte-rendu des audiences du 11 et du 17 mai, avec tous les incidents; la défense de M. Adolphe Granier et les plaidoiries recueillies en entier de MM. Dupont, Michel-Ange Périer et Charassin, Lyon, aux bur. de La Glaneuse, 1833, 105 p. Procès de "La Glaneuse", 12 mars 1834, Lyon, Impr. de Jérôme Perret, 1834, 19 p. H Boursier (Jean-Yves). Un camp d'internement vichyste. Le sanatorium surveillé de La Guiche, Paris, l'Harmattan, 2004, 209 p. Dubuisson. À MM. les président et juges composant la 6e chambre correctionnelle, Paris, impr. Dubuisson, 1861, 6 p. H Bourion (Yoann). L'Internement des juifs au camp de la Lande (Indre-et-Loire) entre 1940 et 1942, mémoire de maîtrise, Histoire, Poitiers, 1997, dact., 129 f°. H Paisot-Béal (Sophie). Le camp de La Lande, Le Monde juif, 1995, n° 153, p. 144-171. À messieurs les président & conseillers composant la chambre des appels de police correctionnelle de la cour impériale de Douai. Mémoire présenté à l'appui de l'appel interjeté par le ministère public d'un jugement du Tribunal correctionnel de Lille qui a renvoyé le journal "La Liberté" de la poursuite intentée pour compte-rendu d'un procès de presse étant en cours d'instruction..., Lille, impr. L. Danel, 1853, 8 p. Laya (Alexandre). Affaire du journal "La Liberté". Arrêt de la Cour impériale, appels correctionnels : 8 mai 1867. Mémoire par M. Alexandre Laya, Paris, impr. de Serrière, 1867, 16 p. Procès de "La Mode". (20 février), Paris, au bureau de la Mode, 1838. H Boutillier du Reteil (A.), Léger (Charles-Paul). La Motte-Tilly en 1793, trois procès devant le Tribunal révolutionnaire, La Révolution dans l'Aube. Bulletin d'histoire moderne et contemporaine, vol. 5, 1912, p. 93-134. H Léger (Charles-Paul). La Motte-Tilly en 1793, trois procès devant le Tribunal révolutionnaire, Châtillon-sur-Seine, Impr. Legros, 1923, 65 p. Thomas (Frédéric). Plaidoyer en vers, prononcé par M. Frédéric Thomas, gérant de "la Patrie", à l'audience de la cour d'assises du 7 juillet 1835, Toulouse, M. Escudier, 1835, 6 p. H Valin (Claudy). Le phénomène de la violence dans les crises politiques à La Rochelle en 1793, in Histoire politique pendant la Révolution française. Actes des 115° et 116° congrès nationaux des sociétés savantes (Avignon, 1990 et Chambéry, 1991), tome II, Paris, Éditions du CTHS, 1992, p. 117-130. H Laveau (Cl.). La Vendée des prisons : les tours de La Rochelle (1793-1794), La Revue du Souvenir vendéen, 1984, n° 146, p. 18-23. H Augustin (Jean-Marie). Les Vendéens devant la Commission militaire de La Rochelle, in La Rochelle, ville frontière, actes du Colloque du 28 et 29 avril 1989 à la Maison de la Culture de La Rochelle, éd. Ville de la Rochelle et Rumeur des Ages, 1989, p. 209-222. Janvier (Eugène). Procès de l'abbaye de Melleray. Plaidoirie de Me Janvier devant le Tribunal civil de Nantes, Paris, bureaux de l'Agence [générale de la défense de la liberté religieuse], 1832, 171 p. Régnon (Hippolyte-Marie-Valéry, marquis de. Relation des événements qui ont précédé et suivi l'expulsion des 78 Anglais, dits "trapistes" [sic] de Meilleraye, du 8 au 15 novembre 1831, par M. de Régnon, témoin oculaire, Nantes, Agence générale pour la liberté religieuse, 1831, 60 p. Saulnier de Beauregard (Abbé). À MM. les députés des départements. Pièces relatives au procès de l'abbaye de Meilleray, Paris, au bureau de l'agence générale, pour la défense de la liberté religieuse, 1831, 19 p. Régnon (Hippolyte-Marie-Valéry), marquis de. Nouveaux renseignements sur l'expulsion et la déportation des trappistes anglais de Meilleraye en novembre 1831, Paris, Agence générale pour la liberté religieuse, 1831, 75 p. Affaire des Trappistes de Meilleraye, Nantes, Impr. de Busseuil, 1832. H Turquet de Beauregard (Jacques). Un notable procès à Nantes en 1832 : abbé de la Trappe de La Meilleraye [ou Melleray, Loire-Atlantique, Dom Antoine Saulnier de Beauregard] contre l'État, Comptes-rendus de l'Association bretonne, 1983, série 5, tome 92, p. 124-129. Procès en diffamation. M. Casimir Périer, président du Conseil des ministres et M. le Maréchal Soult, ministre de la guerre. Contre M. Marrast, rédacteur en chef de La Tribune. Cour d'assises de la Seine. Audience du 29 octobre 1831, Paris, Impr. de Plassan, 1831, 114 p.