Nonguier (Jean-Henri-Michel). Cour des pairs. Attentat des 12 et 13 novembre 1839. Arrêt du mercredi 18 décembre 1839... Acte d'accusation. IIe série. [Interrogatoires des accusés. 1ère série. 2e série. Procédure. Dépositions de témoins. 1e série. Réquisitoires et répliques de M. Franck Carré, procureur général... avec l'exposé des charges individuelles par MM. Bouchy et Nonguier,...2e série. Procès verbal des séances relatives au jugement de cette affaire], Paris, Impr. royale, (Impr. de Crapelet), 1839-1840, 3 vol. H Merle (Roger). Armand Barbès, un révolutionnaire romantique, Toulouse, Privat, 1977, 280 p. Grâce accordée par le roi à l'accusé Barbès, condamné à mort par la cour des pairs, dans l'affaire des 12 et 13 mai. Détails de ce qui s'est passé à Neuilly. Entrevue de la soeur de Barbès avec le roi. Paroles remarquables de Sa Majesté. Réception d'une autre soeur de l'accusé auprès de Son Altesse Royale le duc d'Orléans, Paris, Impr. de Chassaignon, s. d. Franck-Carré (Paul-François Carré, dit). Cour des Pairs. Attentat des 12 et 13 mai 1839. Réquisitoire prononcé par M. Franck-Carré,... à l'audience... du... 5 juillet 1839, relativement aux accusés Bonnet, Barbès, Martin Bernard et Nouguès, Paris, Impr. royale, s. d., 51 p. Cour des pairs. Attentat des 12 et 13 mai 1839. Interrogatoires des inculpés. Ière série. Interrogatoires des accusés. IIe série, Paris, Impr. royale, 1839-1840, 183-220 p. Cour des pairs. Attentat des 12 et 13 mai 1839. Procédure. Dépositions des témoins. Ière série. Procédure. Dépositions des témoins. IIe série, Paris, Impr. royale, 1839-1840, 302-409 p. Procès des accusés des 12 et 13 mai devant la Cour des pairs. 2e catégorie : Blanqui et autres, Débats, Paris, Pagnerre, 1840, 48 p. Cour des pairs. Attentat des 12 et 13 mai 1839. Procès-verbal des séances relatives au jugement de cette affaire, Paris, Impr. royale, 1839-1840, 426 p. Cour des pairs. Attentat des 12 et 13 mai 1839. Réquisitoire de M. Franck-Carré, procureur général. Arrêt du mercredi 12 juin 1839. Acte d'accusation. Arrêt du mercredi 18 décembre 1839. Acte d'accusation, Paris, Impr. royale, 1839-1840, 107-96 p. H Nouguès (L.). Une condamnation de mai 1839, Paris, J. Bry aîné, 1850, XV-372-XLIV-XIII p. Cour des pairs. Attentat des 12 et 13 mai 1839. Réquisitoires et répliques de M. Franck-Carré dans les débats ouverts le 27 juin 1839, avec l'exposé des charges individuelles par MM. Boucly et Nonguier, avocats généraux, Paris, Impr. royale, 1839-1840, 159-89 p. H Merle (Roger). Un grand procès politique sous la Monarchie de Juillet : le procès d'Armand Barbès et des conjurés du 12 mai 1839, in Mélanges dédiés à Gabriel Marty, Toulouse, Université des sciences sociales, 1978, p. 811-820. Procès des accusés des 12 et 13 mai devant la Cour des pairs, 2e catégorie : Blanqui et autres, contenant les faits préliminaires, les débats, les interrogatoires... et l'arrêt de condamnation, Paris, Pagnerre, 1839, 331 p. Procès des accusés des 12 et 13 mai. À la Cour des pairs, Paris, Chassaignon, 1839. Cour des pairs. Affaire des 12 et 13 mai 1839. Rapport fait à la Cour les 11 et 12 juin 1839 par M. Mérilhou, comprenant les faits généraux et la première série des faits particuliers. Rapport fait à la Cour par M. Mérilhou, comprenant la seconde série des faits particuliers, Paris, Impr. royale, 1839, 164-124 p. Arrêt de la cour des pairs, du 31 janvier 1840, qui condamne le nommé Blanqui à la peine de mort, et 27 autres à diverses peines ; mise en liberté de 2 accusés. Affaire des 12 et 13 mai, 2e catégorie, Paris, Impr. de Chassaignon, s. d. Saint-Edme (Bourg Edme-Théodore). Procès du prince Napoléon-Louis et de ses coaccusés devant la Cour des pairs, récit des événements qui ont précédé et suivi le débarquement près de Boulogne, rédigé sur des documents inédits, avec des détails biographiques sur le prince Napoléon et sur les principaux personnages compromis dans ce procès, Paris, A. Levavasseur, 1840, 1 vol. Bavoux (Evariste). Le prince Louis jugé par la Chambre des pairs, Paris, Paulin, 1840, 32 p. Cour des pairs. Arrêt rendu contre les auteurs, fauteurs et complices de l'attentat à la sûreté de l'État, commis à Boulogne-sur-Mer, Paris, Impr. de Chassaignon, s. d. Procès de Napoléon-Louis Bonaparte. Ière partie, Paris, chez Maignan, 1840. Arrêt de la cour des pairs contre les accusés de l'affaire de Boulogne, le prince Louis Bonaparte et autres, Paris, Impr. de Chassaignon, s. d. Procès de Napoléon-Louis Bonaparte et de ses co-accusés, Lagny, s. d. Procès de Napoléon-Louis Bonaparte et de ses co-accusés devant la Cour des pairs. Contenant les faits préliminaires, les documents officiels, les élections particulières, la biographie des principaux accusés, les interrogatoires, débats, réquisitoires, arrêts, etc..., Paris, Pagnerre, 1840. Arrêt rendu par la cour des pairs, qui condamne le prince Louis-Napoléon Bonaparte, Aladenize, le comte de Montholon, Charles Parquin, Jules-Barthélemy Lombard, Jean Gilbert dit de Persigny, Louis de Mésonan, Jean-Baptiste Voisin, Théodore Forestier, Napoléon Ornano, François-Athale Bouffet-Montauban, Eugène Bataille, Joseph Orsi, Henri Conneau et Étienne Laborde, comme s'étant rendus coupables, à Boulogne-sur-Mer, d'un attentat dont le but était de détruire le gouvernement, et d'excitation à la guerre civile. (6 octobre), Paris, Impr. de P. Baudouin, s. d.