Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
8 — Répression politique
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Chabannes (Jacques). Les régicides, Paris, Perrin, 1969, 379 p.
Berryer (Pierre Nicolas), Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). Questions sur la manière d'opiner dans l'affaire de M. le maréchal Ney. [30 novembre]), Paris, Impr. de Crapelet, s. d. [1815], 13 p.
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Chabeuf (Maurice). Les déportés de la Commune de Paris en Nouvelle-Calédonie, Mémoires de l'Académie des sciences, arts et belles-lettres de Dijon, 1979 (1976-1978), tome 123, p. 311-324.
Chabroud (Charles). Pièces justificatives du rapport de la procédure du Châtelet sur l'affaire des 5 et 6 octobre, fait par M. Charles Chabroud, membre du Comité des rapports, imprimées par ordre de l'Assemblée nationale, Paris, Baudouin, 1790, 69 p.
Chabroud (Charles). Rapport de la procédure du Châtelet sur l'affaire des 5 et 6 octobre, fait à l'Assemblée nationale par M. Charles Chabroud, membre du Comité des rapports, imprimé par ordre de l'Assemblée, Paris, impr. de Baudouin, 1790, 118 p.
Berryer (Pierre Nicolas). Plaidoyer de Me Berryer père... prononcé en séance publique, devant MM. les maréchaux de France et les lieutenants généraux des camps et armées du roi réunis en conseil de guerre, le 10 novembre 1815, pour le maréchal Ney, prince de la Moscowa ; suivi du jugement rendu par le conseil, Paris, Impr. de Bailleul, s. d., 38 p.
Bailleul (Jacques-Charles). Tribunat. opinion de J.-Ch. Bailleul sur le projet de loi relatif à l'établissement de tribunaux spéciaux. Séance du 12 pluviôse an IX, Paris, Impr. nationale, an IX, 19 p.
Chagnollaud (Dominique) (dir.). État politique de la France : les grands débats, affaires et "scandales", Paris, Quai Voltaire, 1993, 189 p.
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Garçon (Maurice). Procès sombres, Paris, Fayard, 1950, 207 p.
Chaix-d'Est-Ange (Gustave). Cour d'assises de la Seine. Acte d'accusation des nommés Orsini, de Rudio, Gomez, Pieri et Bernard, convaincus d'avoir commis l'attentat du 14 janvier 1858. (13 février), Valence, Impr. de Chaléat, s. d., 8 p.
Chalandon (Sorj), Nivelle (Pascale). Crimes contre l'humanité : Barbie, Touvier, Bousquet, Papon, Paris, Plon, "Libération", 1998, VIII-517 p.
Chalier (Yves). La République corrompue, Paris, R. Laffont, 1991, 277 p.
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Chamard (Abbé). La seconde Terreur, ou Histoire d'un prêtre déporté à la Guyane en 1798, Paris, J. Lefort, 1876, 139 p; 2e éd., 1878, 139 p; 3e éd., 1883, 144 p.
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Aprile (Sylvie). "La prison agrandie". L'internement au lendemain du 2 décembre 1851, Revue d'histoire moderne et contemporaine, 46-4, octobre-décembre 2000, p. 658-679.
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Chambelland (Colette). Pierre Monatte, journal de prison, Béthune, 1906, in Demélas (Marie-Danielle), Boscus (Alain) (dir.). Militantisme et histoire [Hommage à Rolande Trempé], Toulouse, Presses universitaires du Mirail, 2000, p. 73-84.
Bignon (Louis-Pierre-Édouard). Des proscriptions, Paris, Brissot-Thivars, 1819-1820, 2 vol.
Chambre des pairs de France constituée en Cour de justice. Affaire Saint-Morys. Procès-verbal unique. Session de 1817. Séance du samedi 31 janvier 1818, Paris, 1818, 63 p.
Chambre des pairs de France constituée en Cour de justice. Affaire Selves. Procès-verbal unique. Session de 1818. Séance du samedi 17 juillet 1819, Paris, 1819, 80 p.
Chambre des pairs de France. Procès-verbal des séances relatives au jugement du maréchal Ney (novembre et décembre 1815). Ce procès-verbal contient 17 numéros, auxquels on a joint l'acte d'accusation et une table des matières, Paris, 1815, 150-25 p.
Bailly (Nicolas). Réquisitions des accusateurs nationaux près la Haute Cour de justice, sur les excuses proposées par vingt-trois hauts-jurés, le citoyen Bailly portant la parole. Du 27 brumaire an V, Vendôme, impr. de Morard, an V, 19 p.
Chambre des pairs. Question préjudicielle dans l'affaire de M. le maréchal Ney. (20 novembre) [Signé : Dupin, Berryer père], Paris, Impr. de Crapelet, s. d.
Berthevin (Jules-Julien). Procès de Michel Ney, prévenu de haute trahison et d'attentat contre la sûreté de l'État. Instruction préparatoire et première procédure devant le Conseil de guerre de la première division militaire. Discours du duc de Richelieu...1er cahier : question de compétence. Procès du maréchal Ney...contenant le précis historique de sa vie politique, militaire et civile, l'analyse de la première instruction subie devant le Conseil de guerre, la procédure devant la Cour des pairs, sa condamnation, le récit de ses derniers momens, par Delanoë (J.-J.-G. Berthevin), Paris, Plancher, 1815, 1 vol.
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Chamouton (Edmond, abbé). Histoire de la persécution révolutionnaire dans le département du Jura (1789-1800), Lons-le-Saunier, C. Martin, 1893, 357 p.
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Dreyfus réhabilité, compte rendu de la 2e séance du 13 juillet 1906, Paris, Assemblée nationale, 2006, 80 p.