Cour des pairs. Affaire du mois d'avril 1834, Paris, Imprimerie royale, 1834-1836, 15 vol. reliés en 11. Beaune. Discours de Beaune, accusé de Lyon, prononcé devant la Cour des pairs, le 10 juillet 1835, Paris, Pagnerre, s. d., 8 p. Cour des pairs. Affaire du mois d'avril 1834. Arrêt du vendredi 6 février 1835. Acte d'accusation, Paris, Impr. Royale, 1835, 528 p. Lagrange (Charles). Discours de Lagrange, accusé de Lyon, prononcé devant la cour des pairs, séance du 2 juillet (1835), Paris, Pagnerre, 1835, 16 p. H Leuilliot (Paul). L'Alsace au début du XIXe siècle. Essai d'histoire politique, économique et religieuse (1815-1830), thèse de doctorat, Lettres, Paris, 1959, 3 vol. Tome I. H Hilbold (Jean). Louis-Napoléon Bonaparte à Strasbourg : l'affaire du 30 octobre 1836, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Colmar, 16 septembre 1973, Colmar, la Cour d'Appel, 1975, 62 p. Insurrection de Strasbourg, le 30 octobre 1836, et procès des prévenus de complicité avec le prince Napoléon-Louis, devant la cour d'assises du Bas-Rhin. (6-18 janvier 1837), Paris, au bureau de l'Observateur des tribunaux, 1837. Procès de l'insurrection militaire du 30 octobre 1836 jugé par la Cour d'assises du Bas-Rhin, Strasbourg, Impr. G. Silbermann, 1837. H Talmant (Jeff). Aux origines du bonapartisme : le coup d'État (1836 et 1840), mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 10 Nanterre, 1995, dact., 149 f°. Chauvin-Beillard (Auguste). Discours de M. Chauvin-Beillard (sur l'affaire de Strasbourg), Paris, impr. de Dezauche, 1837, 16 p. Cour des pairs. Procès de Louis Alibaud. Attentat du 25 juin. Texte de l'acte d'accusation. Premier numéro, Impr. de Chassaignon, s. d. H Lucas-Dubreton (J.). L'affaire Alibaud, ou Louis-Philippe traqué (1836), Paris, Perrin, 1927, 245 p. Les mystères du procès d'Alibaud dévoilés. Révélations curieuses sur les manoeuvres honteuses employées par la ci-devant cour des pairs. Documents authentiques et inédits sur la défense d'Alibaud, communiqués par M. Charles Ledru, son défenseur, Paris, Impr. de H. Vrayet de Surcy, s. d. H Galfano (Georges). Un régicide audois [Louis Alibaud], Mémoires de l'Académie des arts et sciences de Carcassonne, 1990 (1987-1988), série 5, tome 2, p. 175-184. Bastard d'Estang (Dominique-François-Marie, comte de). Cour des pairs. Attentat du 25 juin 1836. Rapport fait à la Cour par M. le comte de Bastard d'Estang, Paris, Impr. royale, 1836, 24 p. Bastard d'Estang (Dominique-François-Marie, comte de). Cour des pairs. Attentat du 25 juin 1836. Rapport fait à la Cour par M. le comte de Bastard d'Estang. Arrêt du samedi 2 juillet 1836. Acte d'accusation. Réquisitoire et réplique de M. Martin [du Nord], procureur général. Procès-verbal des séances qui ont eu lieu pour le jugement de cette affaire, Paris, Impr. royale, 1836, 147 p. Procès de Alibaut devant la cour des pairs, Paris, Pagnerre, 1836, 160 p. Barthe (Félix). Cour des Pairs. Attentat de décembre 1836. Rapport fait à la Cour, par M. Barthe, Paris, Impr. royale, 1837, 87 p. Cour des pairs. Attentat du 27 décembre 1836. Interrogatoires des accusés. Procédure, dépositions des témoins. Rapport fait à la Cour par M. Barthe. Arrêt du 5 avril 1837. Acte d'accusation. Réquisitoire et réplique de M. Franck-Carré, procureur général. Réquisitoires prononcés par M. Franck-Carré, procureur général. Procès-verbal des séances relatives au jugement de cette affaire, Paris, Impr. royale, 1837, 210-275-87-97-99 p. H Dubarat (Victor-Pierre, abbé). Un futur préfet des Basses-Pyrénées devant la Haute Cour, en 1838 [Armand Laity], Bulletin de la Société des sciences, lettres et arts de Pau, 2e série, tome 43, 1920, p. 173-174. Procès de Armand Laity, ex-lieutenant d'artillerie, ancien élève de l'École polytechnique, accusé devant la cour des pairs du crime d'attentat contre la sûreté de l'État, comme auteur de l'écrit intitulé : "Relation historique des événements du 30 octobre 1836. Le prince Napoléon à Strasbourg"..., Paris, Landois, 1838. Cour des pairs. Affaire Laity. Rapport fait à la Cour par M. Laplagne-Barris. Arrêt du 28 juin 1838. Acte d'accusation. Interrogatoires. Réquisitoire [du procureur général Franck-Carré]. Procès-verbal des séances qui ont eu lieu pour le jugement de cette affaire, Paris, Impr. royale, 1838, 194 p. Cour des pairs. Affaire des 12 et 13 mai 1839. Arrêt rendu par la cour des pairs, qui condamne 29 individus coupables d'attentat contre le gouvernement..., Paris, Impr. de Baudouin, s. d. Arrêt de la cour des pairs, qui condamne quinze individus, deux comme coupables d'attentat et d'assassinat, et treize autres comme coupables d'attentat (12 juillet), Paris, Impr. de Baudouin, s. d. [1839].