Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
8 — Répression politique
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Le procès Flandin devant la Haute Cour de justice (23-26 juillet 1946), Paris, Librairie Médicis, 1947, 407 p.
Dufaure (Jules). Cour impériale de Paris... Audiences des 29 et 30 novembre 1861. Affaire de M. le marquis de Flers, conseiller à la cour des comptes. Intelligences à l'étranger et manoeuvres politiques ayant pour but de troubler la paix publique et d'exciter à la haine et au mépris du gouvernement de l'Empereur. Plaidoirie de Me Dufaure, Paris, Impr. de Chaix, 1862, 79 p.
Cour impériale de Paris. (1ère chambre). Présidence de M. le premier président Devienne. Audiences des 29 et 30 novembre 1861. Affaire de M. le marquis de Flers, conseiller référendaire à la cour des comptes. Intelligences à l'étranger et manoeuvres politiques ayant pour but de troubler la paix publique et d'exciter à la haine et au mépris du gouvernement de l'empereur. Procès recueilli par J. Sabbattier. Extrait de la Tribune judiciaire, Paris, A. Durand, 1861 ; Paris, Impr. de Chaix, 1862.
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Poulmaire. Le procès de Jean-Baptiste-Nicolas Flosse, né à Boulay, le 7 décembre 1757, condamné à mort par le Tribunal révolutionnaire de Paris, le 17 floréal an II (6 mai 1794), exécuté le lendemain, 18 floréal, sur la place de la Révolution, Mémoires de l'Académie de Metz, 3e série, tome 11, 1881-1882, p. 259-320.
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Legée (Georgette). L'activité politique de Gustave Flourens de 1863 à 1871 : ses emprisonnements successifs, Actes du 107e Congrès national des sociétés savantes, Brest 1982. Section d'histoire moderne et contemporaine, tome 2, Paris, Imprimerie nationale, 1984, p. 175-200.
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Largeault (Albert, abbé). La guillotine de Niort à Fontenay (9-23 avril 1793), Revue du Bas-Poitou, 1894, VII, p. 574-576.
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La Boutetière (Louis de). La justice révolutionnaire à Fontenay-le-Comte en 1793, Saint-Philibert du Pont-Charrault, 1879.
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Cambon (Joseph). Pièces originales du procès de Fouquier-Tinville et de ses complices. Discours du citoyen Cambon, substitut de l'accusateur public près le Tribunal révolutionnaire, Paris, Impr. de Hacquart, An III, 94 p.
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Lucot (Yves-Marie). L'accusateur se meurt, Creil, Dumerchez, 1989, 50 p.
Jugement rendu par le Tribunal révolutionnaire, établi à Paris, qui, sur la déclaration du jury de jugement, ... condamne Fouquier, Foucault, Sellier, Launay, ... à la peine de mort..., du 17 floréal, l'an 3 de la république française, ..., Paris, impr. du Tribunal révolutionnaire, s. d., 90 p.
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Peyrebonne (Micheline). Le procès de Fouquier-Tinville, Ecrits de Paris, 1989, n° 506, p. 59-64.
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Procès de Fouquier-Tinville et autres membres du Tribunal du 22 prairial au Tribunal révolutionnaire, Paris, an III, au bureau du Bulletin républicain et chez Lescenpart, s. d.
Procès de Fouquier-Tinville et autres membres du tribunal du 22 prairial au Tribunal révolutionnaire, Paris, an III, n° 1. Suite au Procès de Fouquier-Tinville, n° 2. Brutalités de Fouquier-Tinville, sa conduite à l'égard des femmes enceintes, de la femme Joly-Fleury, de la femme Monaco et de la femme Hébert; reprise du procès de Fouquier-Tinville, n° 3. Acte d'accusation supplémentaire à celui du 15 frimaire, Paris, 1795.