Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

8 — Répression politique

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H Destrem (Jean-Marie). Le dossier d'un déporté de 1804 [Hugues Destrem, membre de l'Assemblée législative et du Conseil des Cinq-Cents, Fanjeaux 1754-Gustavia 1804], Paris, Impr. de J. Dangon, 1904, 200 p. H Destrem (Jean-Marie). Les déportations du Consulat et de l'Empire (d'après des documents inédits). Index biographique des déportés, Paris, Jeanmaire, 1885, VI-526 p. H Destremau (Noëlle). La famille royale au Temple, Paris, chez l'auteur, 1993, 32 p. Détail authentique de l'assassinat commis sur monseigneur le duc de Berry, Nancy, Impr. de C.-J. Hissette, 27 février 1820. Détail de tout ce qui s'est passé aux Minimes, au sujet du procès de M. de La Fayette et de M. Santerre avec la décision du tribunal, [Paris, Impr. patriotique, 1791, 8 p. Détail sur l'horrible assassinat commis sur la personne de S.A.R. Monseigneur le duc de Berri. Adresse de la Chambre des pairs à S. M. à ce sujet. Réponse de S. M. Adresse de la Chambre des députés à S. M. Réponse de S. M. Arrestation de l'assassin. Son premier interrogatoire, Valence, impr. de Montal, 1820, 4 p. Détails complets et exacts sur l'assassinat du général Bréa et l'aide-de-camp Mangin, pendant les journées de juin, à la barrière Fontainebleau, Paris, Vente, s.d. Détails concernant le procès du maréchal Ney. Liste et noms des maréchaux et généraux composant le conseil de guerre extraordinaire. Paris, 10 novembre 1815, Paris, Impr. de Sétier, s. d. Détails sur la mort du général Bréa et de M. Mangin, son aide de camp. Jugement rendu par le deuxième conseil de guerre, le 7 février. Le nouveau d'Assas. À la mémoire du général de Bréa. (Signé : L. C., auteur des "Papillons de la présidence") 14e édition, Paris, rue des Marais-Saint-Germain, 17, s. d. Détails sur la séance qui a eu lieu hier à la chambre des pairs, concernant le procès du maréchal Ney,..., Paris, Impr. de L.-P. Sétier, s. d. Deuxième conseil de guerre permanent de la première division militaire... Audience du 15 janvier 1849. Procès des assassins du général Bréa, Paris, galerie Richer, 9, s. d. H Devance (Louis). Chambre haute et pouvoir judiciaire en France : la Cour des pairs pendant la Monarchie constitutionnelle, Parliaments, Estates and Representation, 1984, volume 4, n° 2, p. 147-156. H Devasle (Michel). De Pierrefitte à Cayenne. Messire Jean Dubois, curé réfractaire d'une paroisse du Bocage, 1772-1798, Bulletin de la Société des antiquaires de l'Ouest et des Musées de Poitiers, 1992, série 5, tome 6, trimestre 4, p. 257-300. H Devert (Michel). 1789-1989. Tome V, 1ère et 2e partie. Réclusions et déportations. Aire et Dax, deux cents ans de souvenirs, 1793-1802, Mézos, l'auteur, 1993-1994, 226 et 380 p. H Devet (J.-M.). Montbrison sous la Terreur. Les premières arrestations, Saint-Étienne, Chevalier, 1897, 55 p. H Devigny (André). Je fus ce condamné, Paris, Presses de la Cité, 1978, 329 p. H Devigny (André). Un condamné à mort s'est échappé, Paris, Gallimard, 1957, 261 p; 1977, 148 p. Devin (Maître), Bernard (procureur général). Question de compétence soutenue devant la Haute Cour [attentat ou complot], France judiciaire, tome 23, 1899, première partie (Études historiques et juridiques), p. 301-340. Devin (Prosper-Georges). Haute Cour de justice 1899-1900. Plaidoirie de Me Georges Devin pour M. de Ramel, Paris, A. Chevalier-Marescq, 1902, 143 p. H Devinck (Jean-Claude). L'affaire Draveil Villeneuve-Saint-Georges, La Rue, 25, 3e trimestre 1978, p. 39-51. H Devos (J.-P.) et Waksman (P.). Le moral de la 3e armée en 1918 d'après les archives de la justice militaire et du contrôle postal, Revue internationale d'histoire militaire, 1977, n° 37, p. 89-107. H Dewerpe (Alain). Charonne, 8 février 1962 : anthropologie historique d'un massacre d'État, Paris, Gallimard, 2006, 897 p. Gaetner (Gilles). L'argent facile : dictionnaire de la corruption en France, Paris, Stock, 1992, XXI-387 p. Dialogue entre un juge de paix et un greffier de village sur le procès du roi, Paris, chez les marchands de nouveautés, 1792, 8 p.