Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
8 — Répression politique
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Chauvet (Gisèle). Les déportés Kabyles et Arabes en Nouvelle-Calédonie, mémoire de D.E.A., Espaces, temps et sociétés, Université du Pacifique, 1994, dact., 107-XVII f°.
Aguesseau (Henri-Cardin-Jean-Baptiste, marquis d'). Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du 12 décembre. Opinion de M. le comte d'Aguesseau sur la loi portant établissement de cours prévôtales, Paris, impr. de P. Didot, s. d.
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Baraduc (Jacques). Dans la cellule de Pierre Laval, Paris, Ed. Société d'Éditions littéraires françaises, 1948, 232 p; Pierre Laval devant la mort, Paris, Plon, 1970, 253 p.
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Chauvy (Gérard). Les acquittés de Vichy : non-lieux et acquittements pour faits de résistance dans les procès de la Libération, Paris, Perrin, 2003, 353 p.
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Clavé (Florenci). La bande à Bonnot, Grenoble, Glénat, 1982, 46 p.
Clunet (Édouard). Tribunal correctionnel de la Seine. 8e chambre, 2 avril 1889. Affaire de la Ligue des patriotes. Mémoire à consulter, par Me Édouard Clunet, Paris, impr. de Chaix, 1889, 62 p.
Chazal (Jean). la loi d'amnistie du 16 août 1947 et les mineurs délinquants de 18 ans, La Gazette du Palais, tome 2, Doctrine, 1947, p. 39-41.
Chazal (Jean-Pierre). Tribunat. Opinion de J.-P. Chazal contre un projet de loi portant établissement de tribunaux criminels spéciaux. Séance du 6 pluviôse en IX, Paris, Impr. nationale, an IX, 34 p.
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Chazelle (René). Procès du maréchal Ney, Revue économique française, 1994, 116e année, n° 1, p. 7-15.
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Chazelle-Barthélémy (Stéphanie). Suspects et suspicion dans le district de Clermont-Ferrand (printemps 1793-printemps 1795). Siècles. Cahiers du Centre d'histoire des entreprises et des communautés, 1996, n° 4, p. 89-107.
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Chazellet (Stéphanie). Les suspects du district de Clermont pendant la Révolution (printemps 1793-printemps 1795), Le Gonfanon. Généalogie, héraldisme, biographie, iconographie, histoire locale, 1994, 13e année, n° 50, p. 12-26.
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Chazellet (Stéphanie). Suspects et suspicion dans le district de Clermont-Ferrand (1793-1795), mémoire de maîtrise, Histoire, Clermont-Ferrand, 1992, dact.
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Bex (Catherine). Rodez sous la Révolution : autour de l'échafaud, victimes et bourreaux, Revue du Rouergue, 1993, nouvelle série, n° 34, p. 171-194.
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Delayen (Gaston). La deuxième affaire du capitaine Doineau. L'Ile Sainte-Marguerite. L'homme au masque de fer et l'évasion de Bazaine, d'après des documents inédits, Paris, Impr. P. Dupont, 1925, 32 p.
Bézard (François-Siméon). Convention nationale. Opinion motivée de François-Siméon Bézard, à la Convention nationale, sur la peine à infliger à Louis Capet, prononcée à la séance du 17 janvier 1793, trois heures du matin, Paris, impr. nationale, s. d., 2 p.
Chénier (Marie-Joseph de). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Marie-Joseph Chénier sur la loi d'amnistie. Séance du 13 fructidor l'an IV, Paris, Impr. nationale, fructidor an IV, 7 p.
Chénier (Marie-Joseph de). Tribunat. Opinion de M.-J. Chénier contre le projet de loi concernant l'établissement de tribunaux criminels spéciaux. Séance du 8 pluviôse en IX, Paris, Impr. nationale, an IX, 12 p.
Chenu (Charles), Saint-Auban (Émile de). L'affaire Henry Reinach devant le Tribunal de la Seine, Plaidoiries de Me Chenu et de Me Saint-Auban, Paris, Impr. de E. Masson, 1902, 172 p.
Chenu (Charles). 21 décembre 1898. Le "Journal d'un grinchu" devant le Tribunal civil de la Seine, Plaidoirie de Me Chenu pour Gyp, Paris, Impr. de Lahure, 1899, 30 p.
Chenu (Charles). Affaire de la "Patrie française", 18-19 avril 1899. 9e chambre du Tribunal correctionnel. Plaidoirie de Me Chenu, Paris, Impr. de Plon-Nourrit, 1899, 14 p.
Chenu (Charles). Haute Cour de justice (1899-1900), Plaidoirie de Me Charles Chenu pour M. Barillier, Paris, Impr. de E. Plon, Nourrit et Cie, 1900, 31 p.
Chesnais (Jean). L'évolution moderne de la justice politique en France, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1943, dact., 323 f°.
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Chetail (Joannès). Procédure contre trois prêtres dauphinois insermentés, Procès-Verbaux mensuels de la Société dauphinoise d'ethnologie et d'archéologie, 1961, année 37, n° 302-304, p. 83-91.
Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). Liberté de la presse. Compétence du jury. Attaques contre les fonctionnaires. Preuves des faits diffamatoires. Réquisitoire de M. le procureur général Dupin, dans l'affaire du sieur Ach. Marrast, demandeur en cassation d'un arrêt de la Cour royale de Pau, qui au civil, le condamne à 10.000 frs de dommages-intérêts pour attaques prétendues diffamatoire, dirigées par la voie de la presse contre MM. Claverie et Lescun, juges à Orthez, [Pyrénées-Atlantiques] en leur qualité de juges et pour faits relatifs à l'exercice de leurs fonctions prononcé devant la Cour de Cassation, Chambre des requêtes... à l'audience du 20 mai 1846, Paris, impr. Panckouche, 1846, 28 p.