Cour des pairs. Acte d'accusation contre Louis-Pierre Louvel, Paris, Impr. de Brasseur aîné, s. d. Cour de sûreté de l'Etat : audience solennelle d'installation de M. le premier président Allaer... allocutions de M. Claude Allaer, M. Henri Dontenwille, M. Alain Peyrefitte, Paris, Cour de sûreté de l'État, 1980, 23 p. Cour de sûreté de l'État, Actes. Cahiers d'action juridique trimestriels, 1976, n° 10, p. 2-6. Cour des pairs de France. Procès-verbal des séances relatives au jugement de Louis-Pierre Louvel. 1820. Ce procès-verbal contient 14 numéros, auxquels on a joint une table des matières, Paris, Impr. de P. Didot l'aîné, 1820, 173-13 p. Cour des pairs. Procès de Louis-Pierre Louvel, contenant son acte d'accusation, ses interrogatoires et ses réponses, sa condamnation à la peine de mort par la cour des pairs, Paris, Impr. de Brasseur, s. d. Cour des pairs. Procès du maréchal Ney, Paris, Impr. de Herhan, s. d. Cour impériale de Paris (chambre des appels correctionnels)... Audience du 9 mai 1867. Affaire de la société secrète du boulevard Saint-Michel, dite des étudiants, Nantes, Impr. de Mangin, s. d. Cour royale de Paris. Arrêt de la cour d'assises du département de la Seine, séante à Paris, qui condamne à la peine de mort Charles Monier, déclaré coupable de complicité d'attentat contre l'autorité royale et contre le gouvernement. Du 20 septembre 1816, Paris, Impr. de P. Didot l'aîné, s. d. Cour royale de Paris. Extrait d'arrêt de la cour d'assises du département de la Seine, séante à Paris, qui condamne à la peine de mort Jacques Pleignier, Nicolas-Charles-Léonore Carbonneau et Edme-Henri-Charles Tolleron, pour crime de lèse-majesté et attentat au gouvernement. Du 7 juillet 1816, Paris, Impr. de P. Didot l'aîné, s. d. H Courbet (Gustave). Courbet à Sainte-Pélagie, Les Amis de Gustave Courbet, 1971, n° 46, p. 15-19. H Courcelle (Juliette). L'affaire Louvel : l'exercice de la répression politique sous la Restauration, mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 10 Nanterre, 1995, dact., 229 f°. H Courouble (Alice). Amie des Juifs, Paris, Bloud et Gay, 1946, 91 p. H Croquez (Albert), Loublié (Georges). Fouquier-Tinville, l'Accusateur public, Paris, R. Julliard, 1945, 276 p. H Cours-Mach (Docteur Michel). La Contre-Révolution et l'émigration en Ariège. Le procès et l'exécution de Louis de Binos à Saint-Girons en octobre 1793, in Actes du 37e Congrès de la fédération des sociétés académiques et savantes du Languedoc-Pyrénées-Gascogne, Foix 1982, Société ariégeoise des sciences, lettres et arts. Bulletin annuel, 1983, tome 38, p. 73-93. H Courtois (Jean-Louis), Lejeune (Michel). Les CRS en Algérie 1952-1962 : la face méconnue du maintien de l'ordre, Rennes, Marines, 2010, 415 p. H Courtot (Claude). Journal de mes prisons en ruines : Hubert Robert, 1793-1794, Paris, J. Corti, 1988, 216 p. H Courty (Gaston). Cellule 483, récit, Paris, La Jeune Parque, 1945, 189 p. H Cousteau (Pierre-Antoine). En ce temps-là, Paris, La Librairie française, 1959, 128 p. Coutance (A.). Quinze mois de bagne. Iles du Salut [1852-1853] [organisation de la déportation à la Guyane], Bulletin de la Société académique de Brest, 1880, p. 310-376. H Coutin (Fabien). Les manifestations séditieuses dans le département de la Mayenne entre 1815 et 1830, mémoire de Master, Histoire, Le Mans, 2010, dact. H Couturier (Louis-Marie). Louise Michel au bagne de Nouvelle-Calédonie, mémoire, I.E.P., Aix-en-Provence, 1992, dact., 83 f°. H Delattre (Gabriel). J'étais premier juré au procès Pétain, Histoire pour tous, n° 48, avril 1964, p. 429-499. H Couvrat (Paul). La Haute Cour, sa procédure, le déroulement du procès, Le procès de Babeuf à Vendôme, Bulletin de la Société archéologique, scientifique et littéraire du Vendômois, 1999, p. 68-73. Des crimes et délits contre la sûreté de l'État, la constitution et la paix publique, Paris, Carus, 1946.