Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
8 — Répression politique
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Daranatz (J.). Huit basques décédés en 1793 à Capbreton à la maison de réclusion (église), Bulletin de la Société des sciences, arts et études régionales de Bayonne, nouvelle série, n° 13-14, 1934, p. 318.
Chanaron (Anne). Le traitement de l'affaire "Carignon" par le "Dauphiné libéré", mémoire de maîtrise, Histoire, Grenoble 2, 2000, dact., 118 f°.
Bègue (Éliane), Delattre (Florence). Le juge et le ministre : le face-à-face Courroye-Carignon : une affaire d'État, Paris, R. Laffont, 1995, 254 p.
Affaire Carignon, le jugement : texte intégral du jugement rendu par le Tribunal correctionnel de Lyon, le 16 novembre 1995, textes réunis et présentés par Philippe Descamps, Grenoble, Azimuts, 1995, 153 p.
Loisel (P.-F.-C.). Procès du "Carillon de Dunkerque", sténographié aux audiences du tribunal de Dunkerque, les 23, 26 et 30 janvier 1830, Dunkerque, Impr. de Vve Weins, s. d., 32 p.
Burel (Benoît-Mathieu-Louis), Deferrari (Antoine). Affaire du "Carlo-Alberto". Mémoire présenté à la cour royale de Lyon... pour M. Antoine Deferrari, subrécargue ou directeur du "Carlo-Alberto", navire sarde, Sarde lui-même, se plaignant d'avoir été arrêté illégalement. (27 septembre 1832), Marseille, Impr. de M. Olive, 1832, 71 p.
Isoard-Vauvenargues (Comte d'). Affaire du "Carlo-Alberto". Défense de M. Adolphe de Bourmont. Par Me d'Isoard-Vauvenargues, avocat à la cour royale d'Aix. 9 mars, Paris, Impr. de A. Le Clère, 1833, 34 p.
Compte-rendu exact et littéral des débats qui ont eu lieu devant la cour d'assises de Montbrison, à l'occasion du procès dirigé contre MM. de Saint-Priest (duc d'Almazan), de Kergorlay père, de Ménars, de Kergorlay fils, de Bourmont fils, Sala, de Lachau, de Bermond, de Candolle, Laget de Podio, Ésig, Ganail, Mlle Lebeschu et divers accusés absents. (25 février-31 mars) Rédigé sur des notes sténographiques mises en ordre par deux rédacteurs de la "Gazette du Midi", Marseille, Olive, 1833, 3 vol.
Tardif. Observations à MM. de la Cour royale d'Aix, chambre des mises en accusation, pour M. Louis-Florian-Paul comte de Kergorlay, pair de France, inculpé de complot et attentat contre le gouvernement, Marseille, impr. de M. Olive, 1832, 16 p.
Cour d'assises de Montbrison (Loire). Affaire du 30 avril 1832. Accusation de complot et attentat contre le gouvernement. Nouveau prospectus, Marseille, Impr. de M. Olive, s. d.
Genton (Léon). Défense devant la cour d'assises de Montbrison, dans le procès du Carlo-Alberto, pour MM. les comte et vicomte de Kergorlay, par Me Genton,... Me Guillemin,...Me Tardif,..., Lyon, T. Pitrat, 1833, 75 p.
Procès des prisonniers du Carlo Alberto, Lyon, Impr. de G. Rossary, 1833.
Discours prononcé en faveur de M. Louis de Kergorlay, le 9 mars 1833, devant la cour d'assises de Montbrison par M. Alexis de Tocqueville, avocat à la Cour royale de Paris, Paris, Dentu, 1833, 15 p.
Burel (Benoît-Mathieu-Louis). Observations à MM. de la cour royale d'Aix composant la chambre des mises en accusation, présentées dans l'intérêt de MM. George Zahara, capitaine ; Antoine de Ferrari, subrécargue ou directeur ; François Brélaz, machiniste ; Jean-Baptiste Ratto, valet de chambre, du bateau à vapeur "Carlo Alberto" ; et Joseph Mazzarina, passager sur ce même bateau, tous sujets sardes, prévenus de complot contre le Gouvernement français, Marseille, impr. de M. Olive, 1832, 59 p.
Sauzet (Paul). Plaidoirie de M. Sauzet, avocat à la cour royale de Lyon, dans l'affaire du "Carlo-Alberto", revue et corrigée par lui-même, Lyon, Impr. de G. Rossary, 1833, 31 p.
Dupin (André-Marie-Jean-Jacques (dit Dupin aîné). Réquisitoire du procureur général Dupin, dans l'affaire du "Carlo-Alberto", Paris, impr. de Pihan-Delaforest, 1832, 18 p.
Procès des passagers du Carlo Alberto et des prévenus des troubles du 30 avril 1832 à Marseille et à Toulon, devant la Cour d'assises de Montbrison, Lyon, Th. Pitriat, 1836, 2 vol.
Liechtenberger (L.). Courtes réflexions à l'appui du pourvoi en révision formé par Augustin-Joseph Caron, lieutenant-colonel en retraite, contre le jugement rendu par le premier conseil de guerre permanent de la 5e division militaire, le 22 septembre courant, qui le condamne à la peine de mort pour crime d'embauchage [Signé : L. Liechtenberger, avocat, défenseur du colonel Caron], Strasbourg, impr. J.-H. Heitz, s. d., 12 p.
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Rencker (Paul). L'affaire Caron. Un prétendu complot à Colmar sous la Restauration [1822], discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Colmar, 2 octobre 1934, extrait de L'Alsace Française, 7-14 octobre 1934, 47 p.
Procès d'Augustin-Joseph Caron, lieutenant-colonel en retraite, et de Frédéric-Dieudonné Roger, écuyer; tous deux domiciliés à Colmar, département du Haut-Rhin, traduits le 18 septembre 1822, devant le 1er Conseil de guerre permanent de la 5e division militaire, séant à Strasbourg, pour crime d'embauchage, Strasbourg, J-H. Heitz.
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Dupâquier (Jacques). Le procès de Carrier, in Le Roy Ladurie (Emmanuel) (dir.). Les grands procès politiques : une pédagogie active, actes du colloque, vendredi 23 septembre 2001, Fondation Singer-Polignac, Monaco, Éd. du Rocher, 2002, p. 55-65.
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Gomez-Le Chevaton (Corinne). Le procès Carrier. Enjeux politiques, pédagogie collective et construction mémorielle, Annales historiques de la Révolution française, 2006, n° 1, p. 73-92.
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Brégeon (Jean-Noël). Carrier et la Terreur nantaise, Paris, Librairie Académique Perrin, 1987, 344 p.
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Lallié (Alfred-François). J.-B. Carrier, représentant du Cantal à la Convention (1756-1794), d'après de nouveaux documents, Paris, Perrin, 1901, XIV-462 p.