Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
8 — Répression politique
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Bonnaffons (Jean). L'application de la loi sur le sacrilège par la Cour d'assises d'Aix-en-Provence [1825], Marseille, 1977, n° 107, p. 50-54.
Cour d'assises de la Seine. Exploits de Ravachol, Périgueux, Impr. de A. Charnay, 1892.
Bonnamour (George). La déposition de M. Bertillon devant la Cour de cassation. Conférence faite à la salle de la Société d'horticulture, le 6 mai 1899, Paris, Impr. de C. Lépice, 1899, 62 p.
Barrot (Odilon). Rapport sommaire fait au nom de la 21e commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Dejeante et plusieurs de ses collègues tendant à l'abrogation des lois sur les menées anarchistes (11 novembre 1901), Paris, impr. de Motteroz, s. d., 3 p.
Cour d'assises de la Seine... Attentat du 14 janvier contre LL. MM. l'empereur et l'impératrice. (25-26 février) [Réquisitoire de Chaix d'Est-Ange, plaidoiries de Jules Favre, Nogent Saint-Laurens, Nicolet et Mathieu], Troyes, Bouquot, 1858, 55 p.
Cour d'assises de la Seine... Attentat du 14 janvier [Réquisitoire de Chaix d'Est-Ange, plaidoiries de Jules Favre, Nogent Saint-Laurens, Nicolet et Mathieu]. Recueilli par J. Sabbatier,...Paris, Borrani, 1858, 44 p.
Cour d'assises de la Seine... Attentat du 14 janvier. Audience des 25 et 26 février 1858, Angers, Impr. de Cosnier et Lachèse, 1858.
Bonnamour (George). Le procès Zola, impressions d'audience, Paris, A. Pierret, s. d., 288 p; éd. augmentée et illustrée, par L. Sabattier, 1898, 288 p.
Cour d'assises de Lot-et-Garonne. Troisième trimestre 1851. M. Faucon, président ; MM. Freysengues et Dubernet, assesseurs ; M. Sorbier, procureur général. Complot du Sud-Ouest. (10-12 septembre), Agen, Impr. de J.-A. Quillot, s. d.
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Bonnefin (Aimé). Fouquier-Tinville et le Tribunal révolutionnaire, Cahiers de Chiré, 1989, n° 4, p. 73-81.
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Bonnefin (Aimé). La mort de Louis XVI, 21 janvier 1793. Les causes historiques du drame, les dernières heures du roi, son testament, Paris, chez l'auteur, 1990, 53 f°.
Cour des pairs. Acte d'accusation contre Louis-Pierre Louvel, Paris, Impr. de Brasseur aîné, s. d.
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Bonnefous (Georges). Le procès du maréchal Ney, discours prononcé à la séance de rentrée de la conférence des avocats, La Loi, 8, 9 décembre 1892; Gazette des tribunaux, 2 et 3 décembre 1892.
Discours de M. Louis Blanc sur l'amnistie, prononcé par lui à Nantes, le 15 février 1872, Paris, Le Chevalier, s. d.
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Bart (Pierre). La mort du roi et l'opinion, Revue des curiosités révolutionnaires, vol. 3, 1912-1913, p. 78-82.
Favre (Léopold). Procès du maréchal Bazaine, premier Conseil de guerre, siégeant au grand Trianon à Versailles, Niort, aux bureaux de la "Revue de l'Ouest", s. d., 308 p.
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Bonnemain (Antoine-Jean-Thomas). Les Chemises rouges ou Mémoires pour servir à l'histoire du règne des anarchistes, Paris, Deroy, an VII, 2 tomes en 1 vol.
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Delmas (Jean). Une rectification à l'appel nominal dans le procès de Louis XVI, La Révolution française, vol. 26, janvier-juin 1894, p. 53-56.
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Bart (Pierre). Un geôlier de la Terreur (d'après des documents inédits), Revue des curiosités révolutionnaires, vol. 1, 1910-1911, p. 16-28.
Crémieux (Adolphe-Isaac-Moïse). Compléments aux Observations sur les commissions mixtes, Bordeaux, Impr. de Gounouilhou, 1871, 14 p.
Dillaye (Frédéric). Lettres sur l'affaire Bazaine, Paris, Lemerre, 1874, 104 p.
Dirand (Georges). La Lorraine épurée. Les grands procès de la collaboration dans la région, Nancy, Impr. du Centre, 1946, 192 p.
Allain-Targé (François). Proposition d'amnistie présentée par M. Allain-Targé, député, Versailles, Impr. de Cerf et fils, s. d., 2 p.
Gabolde (Maurice). Les modifications apportées par la législation récente aux règles de compétence des juridictions pénales, Lois Nouvelles. Première partie. Revue de législation, 61e année, 1942, p. 1-23, 29-45.