H Dalotel (Alain). Deux amnisties pour oublier la Commune, in Répression et prison politiques au XIXe siècle, Société d'Histoire de la Révolution de 1848 et des Révolutions du XIXe siècle, Paris, Créaphis, 1990, 171-185. H Dalotel (Alain). Les Blanquistes et la prison, 1868-1871, in Blanqui et les Blanquistes, Colloque international, Paris 1981, Paris, S. E. D. E. S., 1986, p. 233-252. H Damaggio (Jean-Paul). De la répression à la criminalisation, Villeneuve-sur-Lot, Limoges, Moissac, Le Havre, Heumont, 1851-1950, Angeville, Éd. la Brochure, 2007, 54 p. H Damaggio (Jean-Paul). Où est le crime ? A Auch, Limoges, Moissac, Rouen, Heumont, 1850-1950, Angeville, Éd. la Brochure, 2007, 48 p. Dambray (Charles-Henri). Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du vendredi 3 novembre. Motifs exposés par M. le garde des sceaux, ministre de la Justice (Ch.-H. Dambray), à l'appui du projet de loi présenté dans cette séance et relatif à la répression des cris séditieux..., Paris, impr. de P. Didot l'aîné, s. d., 8 p. H Baylac (Marie-Hélène). Le sang des Bourbons, Paris, Larousse, 2009, 318 p. Daniel (Joseph). Le problème du châtiment des crimes de guerre d'après les enseignements de la Deuxième Guerre mondiale, thèse de doctorat, Droit, Paris; Le Caire, R. Schlinder, 1946, 284 p. Daniel (Marcel). Les fusillés du 327e régiment d'infanterie. Le crime de Bergère-lez-Cesanne. Publié par la Fédération régionale du nord de la France, de l'A.R.A.C. 42, avenue du Sénateur-Girard, à Valenciennes, Maubeuge, Impr. ouvrière, 1922, 24 p. H Dansette (Adrien). L'Affaire Wilson et la chute du président Grévy, Paris, Perrin, 1936, VIII-285 p. H Dansette (Adrien). Les affaires de Panama, Paris, Perrin, 1934, XII-303 p. H Danti-Juan (Michel). Réflexions contemporaines sur le procès des auteurs du massacre d'Oradour-sur-Glane [Haute-Vienne, 10 juin 1944], in Armée, guerre et droit pénal, Journées d'études du 19 mai 1984, Poitiers, Paris, Cujas, 1984, p. 27-35. H Dany (Henry, dr.). Une victime de la Terreur : le docteur Robert-Antoine Giraud, intendant des eaux de Vichy, Bulletin de la Société d'histoire et d'archéologie de Vichy, 1980, n° 96-97, p. 27-40. H Dardenne (Henriette). Lumières sur l'affaire Dreyfus, Paris, Nouvelles Éditions Latines, 1964, 424 p. H Dardennes (Jean-Joseph). Les commissaires révolutionnaires rémois entre assistance et répression (juillet 1793-fructidor an II), Travaux de l'Académie nationale de Reims, 1983, vol. 162, p. 159-181. H Dargaud (Marius). La commission militaire extraordinaire d'Alençon (12 pluviôse-28 ventôse an IX), Actes du 107e Congrès national des sociétés savantes, Brest, 1982, Histoire régionale et questions diverses, Histoire moderne et contemporaine, tome 2, Paris, Comité des travaux historiques et scientifiques, 1984, p. 45. H Darriulat (Philippe). Les prisonniers de Sainte-Pélagie, l'Histoire, n° 167, juin 1993, p. 40-47. Darmaing. Peine de mort en matière politique, Gazette des tribunaux, 26 janvier 1833. H Darville (Jacques), Wichené (Simon). Drancy la juive ou la deuxième inquisition, Cachan, Impr de A. Breger frères, 1946, 130 p. H Dauge (Sara). Deux procès politiques à la Chambre des pairs sous la Monarchie de Juillet (1840-1846), mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 1, 1993, dact., 135 f°. Daunou (Pierre-Claude-François). Convention nationale. Opinion de P.-C.-F. Daunou, sur le jugement de Louis Capet, Paris, Impr. nationale, s. d., 10 p. Daunou (Pierre-Claude-François). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours sur l'amnistie, prononcé dans la séance du 11 fructidor an IV, Paris, Impr. nationale, fructidor an IV, 12 p. Daunou (Pierre-Claude-François). Tribunat. Opinion de Daunou contre un projet de loi tendant à établir des tribunaux spéciaux. Séance du 7 pluviôse an IX, Paris, Impr. nationale, an IX, 32 p. H Dauphin (Jean-Luc). Les prisonniers de l'an III, L'Écho de Joigny, 1994, n° 51, p. 78-81. H Dauphin (V.). Documents inédits sur les victimes de la Terreur en Anjou; les actes de notoriété conservés aux Pont-de-Cé, Mémoires de la Société naturelle, d'agriculture, sciences et arts d'Angers, 1920, XXIII, p. 101-126.