Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
8 — Répression politique
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Procès contre la "Tribune", contenant les discours des Républicains A. Marrast et Cavaignac, Toulon, Pouriac, 1833, 37 p.
Procès du journal "La Tribune" à la Chambre des députés, précédé d'un aperçu sur le procès du Journal "Le Commerce" en 1826, Paris, aux bureaux des publications dites Les Hommes et les Choses, 1833.
Moulin (Louis-Henri). Plaidoyers de Me Moulin pour "La Tribune". (23 mai et 4 juin 1831), Paris, Impr. de Herhan, 1832.
Moulin (Louis-Henri). De l'hérédité du trône et de la pairie, plaidoyer de M. Moulin pour "la Tribune", prononcé devant la cour d'assises de la Seine, à l'audience du 15 décembre 1831, Paris, Impr. de A. Mie, s. d., 36 p.
Chambre des pairs. Affaire de La Tribune et du Réformateur. Procès-verbal des séances relatives au jugement de cette affaire, Paris, Impr. royale, 1835, 256 p.
Procès de "La Tribune" ou 22 000 francs d'amende. Cinq ans de prison, Paris, Auguste Mie, 1833, 16 p.
Procès des fusils Gisquet. Plainte en diffamation de MM. Casimir Périer et Soult...contre Armand Marrast, rédacteur de "La Tribune", Paris, au bureau du Journal La Tribune, c. 1831, IV-147 p.
Moulin (Louis-Henri). Procès à l'histoire. "Tribune" du jeudi 12 avril 1832. [Plaidoyer de Me Moulin], Paris, impr. de A. Mie, 1832, 50 p.
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Figueras (André). La condamnation de l'amiral de Laborde [1947], Cahiers de Chiré, 1992, n° 7, p. 159-163.
Jugement rendu par le deuxième Conseil de guerre de la première division militaire, qui condamne à la peine de mort l'ex-colonel Charles-Angélique-François Huché de Labédoyère, convaincu des crimes de trahison et de rébellion, pour avoir prêté aide et assistance à l'invasion faite par Bonaparte, Paris, impr. C.-F. Patris, s. d., 4 p.
Procès de Charles de Labédoyère, ex-colonel du 7e de Ligne. Ouvrage contenant le portrait du condamné; tous ses interrogatoires, son discours devant le 7e Conseil de guerre permanent, celui de son avocat devant le Conseil de révision, les réquisitoires du ministère public devant les deux Conseils, les jugements rendus par les deux Conseils..., Paris, C.-E. Patris, septembre 1815.
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Urbani (Jean). Le procès du général comte de La Bédoyère, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Grenoble, 16 septembre 1971, Lyon, Impr. Lescuyer, s. d., 30 p.
Jugement rendu par la Tribunal criminel et spécial du département de la Seine qui condamne Jean-Augustin Ladmiral, âgé de 42 ans, officier de santé, à la peine des fers pendant 8 années, à l'exposition préalable pendant 6 heures et à être flétri, sur l'épaule droite de la lettre F.; Paul-Alphonse Billard, âgé de 42 ans, notaire, à la peine des fers pendant 20 années et à l'exposition préalable pendant 6 heures; et Claude-Guillaume Gohier, âgé de 44 ans, huissier près le Tribunal de 1ère instance, à la peine des fers pendant 8 années et à l'exposition préalable pendant 6 heures. Convaincus tous trois de faux en écritures authentiques et publiques, lesdits Ladmiral, Billard et Gohier seront exposés aujourd'hui 24 thermidor an XI [12 août 1803] en place de Grève; le dit Ladmiral y sera flétri de la lettre F, Paris, impr. C.-F. Patris, s. d., 4 p.
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Mothu (René). Une victime du coup d'État de 1851, Prix-Philippe-Prosper Girault, médecin à Lain, Bulletin de la Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne, 88e vol., 5e série, tome 18, 1934, p. 61-65.
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Dutemple (Chanoine). Les prisons de Lamballe sous la Terreur, Société d'émulation des Côtes-du-Nord, Bulletin et mémoires, Saint-Brieuc, vol. 67, 1935, p. 43-64.
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Jeanningros (Georges). Le procès de Lamennais, discours prononcé à la séance d'ouverture de la conférence des avocats stagiaires près de la Cour d'appel de Paris, le 5 décembre 1903, Le Droit, 7-8 décembre 1903; Gazette des tribunaux, 7-8 décembre 1903.
Du Plessis de Grenédan (Louis). Procès de M. l'abbé F. de La Mennais, avant-propos de M. le comte O'Mahony, plaidoyer de Berryer fils, réflexions de l'attaque dirigée contre M. l'abbé F. La Mennais par M. Du Plessis de Grenédan..., Paris, bureau du Mémorial catholique, 1826, 62 p.
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Brégeon de Lavergnée (Jacques). Les procès de La Mennais, Travaux juridiques et économiques de l'Université de Rennes, tome XIX, 1956, p. 101-125.
Procès de M. l'abbé F. de Lamennais...suivi des pièces justificatives et des passages incriminés, Paris, Touquet et Cie, 1826.
Procès de M. F. Lamennais devant la cour d'assises, à l'occasion d'un écrit intitulé : "Le Pays et le gouvernement". Relation complète, suivi d'une notice sur M.-F. Lamennais, par Elias Regnault, Paris, Pagnerre, 1841, 123 p.
Procès de M. l'abbé F. de Lamennais, Paris, au bureau du Mémorial catholique, 1826.
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Lafargue (Ferdinand). La terreur révolutionnaire dans les Landes, Mont-de-Marsan, J. Lacoste, 1935-1939, 2 vol., 183 et 254 p.
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Joachim (Jules). Une bastille Alsacienne : le Landskron, Revue d'Alsace, tome 84, 1937, p. 391-411.
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Reinach (M. de). Le Landskron, prison d'État, Bulletin de la Société d'histoire de Huningue, n° 19, 1971, p. 81-88.