H Delavennat (Jacques). Le procès Bazaine, Revue juridique d'Alsace et de Lorraine, 1957, 38e année, n° 1, p. 3-37. H Delayen (Gaston). La deuxième affaire du capitaine Doineau. L'Ile Sainte-Marguerite. L'homme au masque de fer et l'évasion de Bazaine, d'après des documents inédits, Paris, Impr. P. Dupont, 1925, 32 p. H Delayen (Gaston). Les deux affaires du capitaine Doineau. L'attaque de la diligence de Tlemcen (1856). L'évasion de Bazaine (1874), Paris, Juris-Classeurs, 1924, VII-388 p. H Delbo (Charlotte). Le convoi du 24 janvier, Paris, Éditions de Minuit, 1965, 303 p; 1978, 303 p. Delbrel (Pierre). Convention nationale. Opinion du citoyen Delbrel sur les questions savantes : Louis Capet peut-il être jugé ? par qui doit-il l'être ?, Paris, impr. nationale, s. d., 4 p. H Delbrel (Pierre). Le procès de Louis XVI, d'après les papiers inédits du conventionnel Delbrel, Revue politique et littéraire. Revue Bleue, 3e série, 2e semestre, 1893, p. 227-233. Delcourt (Pierre). Les compagnons de Ravachol : récit authentique d'après des documents recueillis par Pierre Delcourt et J. H., Paris, R. Morot, 1892, 375 p. H Delcroix (Fidèle). Fragmens d'un journal écrit à la Guiane par Gilbert-Démolières, déporté après le 18 fructidor (1798), Mémoires de la Société d'émulation de Cambrai, séance publique du 16 août 1833, p. 235-288. H Delescluze (Charles-Louis). De Paris à Cayenne, journal d'un transporté, Paris, 1869, 347 p; 2e éd., 1872, 306 p. H Delestre (François, abbé). Six années de la Révolution française ou Précis des quelques événements correspondans à la durée de ma déportation, de 1792 à 1797, Paris, J.-G. Dentu, 1819, IV-434 p. Delfont (José). La compétence matérielle de la Cour de justice de la République, mémoire de D.E.A., Droit pénal et sciences sociales, Paris 2, 2001, dact., 101 f°. H Delhommeau (Louis). Émigration et déportation du clergé vendéen réfractaire, 1792-1801, Église de Luçon. La vie de l'Église en Vendée, 1989, n° 7, p. 107-110, n° 8, p. 125-128, n° 9, p. 139-144, n° 10, p. 157-164. H Delhommeau (Louis). Joseph Herbert, curé de Maillé [Vendée], guillotiné à La Rochelle le 5 septembre 1793, La Roche-sur-Yon, Siloë, 1993, 46 p. Delisle (Léon). À Messieurs les Sénateurs, à Messieurs les Députés. Amnistie ! par Léon Delisle,..., Paris, A. Rousseau, 1879, 8 p. H Delmas (Jean). Les prêtres du Cantal déportés pendant la Révolution, Revue de la Haute-Auvergne, tome 13, 1911, p. 257-275. H Delmas (Jean). Une rectification à l'appel nominal dans le procès de Louis XVI, La Révolution française, vol. 26, janvier-juin 1894, p. 53-56. Delmas (Germain). Mémoire sur la révision du procès du maréchal Ney et la jurisprudence en général de la Cour des pairs, Paris, L. Janet, 1832, 87 p. Delmas (Germain). Procès de la société devant la Cour d'assises de la Seine (première section), présidence de M. Taillandier (14 avril 1831). Explications de M. Chauvin-Beillard devant la Cour d'assises de la Seine, à l'audience du 26 mars 1831. Plaidoirie de M. G. Delmas pour M. Benoist devant la Cour d'assises de la Seine, 26 mars 1831, Paris, G.-A. Dentu, 1831, 39-28-12 p. H Delmas (Guillaume). Germinal an III. Recherche sur la répression politique anti-montagnarde en l'an III, mémoire de D.E.A., Histoire, Paris 1, 1998, dact. Delmas Saint-Hilaire (Jean-Pierre). La définition juridique de la complicité de crime contre l'humanité au lendemain de l'arrêt de la Chambre criminelle du 23 janvier 1997 (affaire Maurice Papon), Recueil Dalloz, 1997, Chronique, p. 249-254. H Demeude (Robert). Les émigrés du comté de Nice 1792-1803, thèse de doctorat, Histoire, Paris 1, 1993, dact., 370 f°. Delmas-Marty (Mireille). L'interdit et le respect : comment définir le crime contre l'humanité, in Colin (Marcel) (dir.). Le crime contre l'humanité. Textes réunis par Bruno Gravier et Jean-Marc Elchardus, Ramonville Saint-Agne, Érès, 1996, p. 19-30. Delmas-Marty (Mireille). Le crime contre l'humanité, les droits de l'homme et l'irréductible humain, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, juillet-septembre 1994, n° 3, p. 477-490. H Delnore (Allyson Jaye). Political convictions : French deportation projects in the age of the revolutions, 1791-1854, PhD dissertation, University of Virginia, 2004, Charlottesville, 2004, 1142 p.