Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

8 — Répression politique

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Charles (Raymond). L'amnistie ou la justice tournée en dérision, La Vie judiciaire, 1954, n° 442, 27 septembre-2 octobre, p. 1 et 3. H Funck-Brentano (Frantz). Le Tribunal révolutionnaire, Revue hebdomadaire, tome III, 1900, p. 409-423. Charles (Raymond). L'indignité nationale et ses conséquences, Recueil général des lois, décrets et arrêtés. Première partie. Commentaires et revues de jurisprudence, tome 75, 1945, p. 3-8. H Furet (J.). Raymond de Sèze, défenseur de Louis XVI, Paris, Les Contemporains, 1908, 16 p. Charles (Raymond). La loi d'amnistie du 5 janvier 1951, Recueil général des lois, décrets et arrêtés. Première partie. Commentaires et revues de jurisprudence, tome 81, 1951, p. 49-68. H G. V. Condamnation à mort et exécution du prince Henry de Rohan, à Grenoble, en 1799, Petite Revue des Bibliophiles dauphinois, tome 3, 1910-1912, p. 61-73. H Gablin (Louis). Souvenirs de la prison de Saint-Lô, s. l., Ed. de la Manche libre, 1945, 54 p. H Bertossa (Bernard). La justice, les affaires, la corruption, Paris, Fayard, 2009, 232 p. Gabolde (Maurice). Compétence respective des juridictions civiles et militaires en temps de guerre, Lois Nouvelles. Première partie. Revue de législation, 59e année, 1940, p. 229-244. Gabolde (Maurice). Les modifications apportées par la législation récente aux règles de compétence des juridictions pénales, Lois Nouvelles. Première partie. Revue de législation, 61e année, 1942, p. 1-23, 29-45. H Charlot (Patrick). Le notaire ne connaît pas l'inquiétude. Histoire, droit et jugement chez Péguy [et l'affaire Dreyfus], 1900. Revue d'histoire intellectuelle, 2002, n° 20, p. 55-66. H Bancaud (Alain), Baruch (Marc Olivier). Vers la désépuration ? L'épuration devant la juridiction administrative, 1945-1970, in Baruch (Marc Olivier) (dir.). Une poignée de misérables. L'épuration de la société française après la Seconde Guerre mondiale, Paris, Fayard, 2003, p. 480-512. H Gacon (Stéphane). Histoire d'une amnistie, l'amnistie de la guerre d'Algérie, in Wolikow (Serge) (dir.). Traces de la guerre d'Algérie. 40 ans de turbulences dans la vie politique française, Dijon, EUD, 1995, p. 15-40. H Gacon (Stéphane). L'amnistie de la collaboration, in Baruch (Marc Olivier) (dir.). Une poignée de misérables. L'épuration de la société française après la Seconde Guerre mondiale, Paris, Fayard, 2003, p. 465-479. H Gacon (Stéphane). L'amnistie de la Commune (1871-1880), Lignes. Art, littérature, philosophie politique, 2003, n° 10, p. 45-64. H Gacon (Stéphane). L'amnistie et la guerre d'Algérie, mémoire de D.E.A., Histoire du XXe siècle, I.E.P., Paris, 1991, dact., 140 f°. H Gacon (Stéphane). Les amnisties de la guerre d'Algérie (1962-1982), in La justice en Algérie 1830-1962, Histoire de la justice, n° 16, 2005, p. 271-280. H Gacon (Stéphane). L’amnistie : « L’incident est clos » ?, in Manceron (Gilles), Naquet (Emmanuel) (dir.). Être dreyfusard, hier et aujourd'hui, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2009, p. 275-278. H Charon-Bordas (Jeannine). Commission de la liberté individuelle (1802-1814). Inventaire des articles O 1430 à 1436 et CC 60 à 63, Paris, Archives nationales, 1989, 64 p. H Bancaud (Alain). L'épuration des épurateurs : la magistrature, in Baruch (Marc Olivier) (dir.). Une poignée de misérables. L'épuration de la société française après la Seconde Guerre mondiale, Paris, Fayard, 2003, p. 172-203. H Charon-Bordas (Jeannine). Cour des pairs, procès politiques. I. La Restauration. Inventaire des articles CC 499 à 545, Archives nationales, Paris, Imprimerie nationale, 1982, 109 p. H Abbas (Aïsha). Le tribunal criminel spécial dans le département du Nord, entre l’an X et l’an XI, mémoire de DEA, Théorie du droit et de sciences judiciaires, Lille, Université de Lille II, 1996, dact. H Charon-Bordas (Jeannine). Cour des pairs, procès politiques. II. La Monarchie de Juillet (1830-1835). Inventaire des articles CC 546 à 670, Archives nationales, Paris, Imprimerie nationale, 1983, 264 p. H Liotard. Les anarchistes Lyonnais ou Lyon vers les années 1890, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Lyon, 16 septembre 1964, Lyon, Impr. Auguste Cretin, s. d., 43 p.