Marnas (Louis-François-Gabriel-Ange Chabanacy de). Cour impériale de Paris. Affaire du comité électoral, dite des Treize. Réquisitoire et réplique de M. le procureur général de Marnas, et arrêt de la cour. (1-6 décembre), Paris, Impr. de Donnaud, 1864, 76 p. Le procès des treize en première instance, Paris, E. Dentu, 1864, 368 p. Cyprien (O.). Cour impériale de Paris... Audiences des 24, 25 et 30 novembre, 1, 2 et 7 décembre 1864. Procès des Treize..., Paris, bureau du "Journal judiciaire", 1864, 30 p. Le procès des treize en appel, Paris, Libr. internationale, 1865. Le procès des treize en cassation. Question des comités électoraux, Paris, Libr. internationale, 1865. Procès du droit d'association soutenu et gagné en décembre 1832 par la Société des Amis du Peuple, Paris, Rouanet, 1833, 60 p. Cavaignac (Godefroy-Eléonore-Louis). Discours de M. Cavaignac sur le droit d'association, prononcé à l'audience de la cour d'assises du 15 décembre, dans l'affaire de la Société des Amis du peuple, Paris, Impr. de C. Hingray, s. d., 2 p. Procès du "Progressif Cauchois". Cour d'assises de la Seine-Inférieure. Audience du 22 août 1843, Fécamp, Impr. I. Wasselin, 1843, 15 p. Cour d'assises de Saint-Omer. Présidence de M. de Warenghein. Audience du 17 août 1836. Affaire du "Progrès", Arras, Impr. de J. Degeorge, s. d. Deuxième et troisième procès du Journal républicain "Le Propagateur du Pas-de-Calais", acquitté à l'unanimité par la Cour d'assises de Saint-Omer, Paris, aux bureaux du "Populaire" (10 et 12 décembre 1833), 1834, 50 p. Ledru (Charles). Procès du "Propagateur du Pas-de-Calais", journal républicain, acquitté par la cour d'assises de Saint-Omer. Contenant la défense complète du citoyen Degeorge et la plaidoirie de Me Ledru, Paris, au bureau du journal, 1833, 40 p. Ledru (Charles). Cour d'assises du Pas-de-Calais. Procès du "Propagateur". Audience du 24 août 1833. Présidence de M. Delpouve, Arras, Impr. de J. Degeorge, 1833, 28 p. Liberté religieuse. Compte-rendu du procès fait aux réunions des protestants de Vienne, jugé, en première instance, par le tribunal correctionnel de cette ville, et, en appel, par la cour royale de Grenoble (27 août 1842), Vienne, Impr. de J.-C. Timon, 1842. Dermenon-Annet (Louis). Pétition de Dermenon-Annet à la Chambre des députés, en date de mai 1833, au sujet de son procès en réhabilitation et de son rôle dans la dénonciation de l'affaire de la rue des Prouvaires, Paris, impr. de Dezauche, s. d., 16 p. Barthélémy (Pierre). Cour d'assises, conspiration de la rue des Prouvaires, audience des 12 et 13 juillet 1832. À M. Gisquet, conseiller d'État, membre de la Légion d'honneur, Paris, impr. de J.-S. Cordier fils, 1832, 16 p. Guillemin (Alexandre). Principaux moyens de cassation pour les sieurs Marliat, Poncelet, Dutertre et Dutillet,... condamnés par arrêt de la cour d'assises de la Seine, du 25 juillet 1832. Affaire dite des Prouvaires. [3 octobre], Paris, Impr. de Decourchant, s. d., 21 p. Nibelle (Paul). Plaidoyer de Me de Nibelle,... pour MM. Piégard-Sainte-Croix, Guérin et Paoul, impliqués dans l'affaire de la rue des Prouvaires, Paris, Impr. de Auffray, 1832, 36 p. Glade (P.-V.). Plaidoyer de Me Glade pour M. Poncelet. Conspiration de la rue des Prouvaires, Paris, Impr. de A. Auffray, 1832, 69 p. Battur (Georges-Bonaventure). Plaidoyer de Me Battur, avocat à la cour royale de Paris, pour M. Brutus Patriarche, ex-sous-officier de la garde royale, impliqué dans l'affaire de la rue des Prouvaires, Paris, Impr. de A. Auffray, 1832, 68 p. H Jacqmin (Henri). Les tribunaux révolutionnaires en Provence, Nîmes, 1907, 92 p. H Mencherini (Robert) (dir.). Provence-Auschwitz. De l'internement des étrangers à la déportation, 1939-1944, Aix-en-Provence, Publications de l'Université de Provence, 2008, 330 p. H Mencherini (Robert). De la galaxie des Milles aux rafles de juifs en Provence, in Mencherini (Robert) (dir.). Provence-Auschwitz. De l'internement des étrangers à la déportation, 1939-1944, Aix-en-Provence, Publications de l'Université de Provence, 2008, p. 15-38. H Les camps en Provence, exil, internement, déportation 1933-1944, Aix, Ed. Alinéa et L. L. C. G., 1984, 234 p. H Bel (Maurice). Les condamnés de 1852 dans la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur, Provence généalogie, 1994, n° 92, p. 29-30.