Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
8 — Répression politique
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Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). Assemblée nationale. Projet de décret tendant à appliquer la peine de la déportation aux insurgés pris les armes à la main durant l'insurrection qui a éclaté dans la journée du 23 juin 1848, présenté par le président de l'Assemblée nationale (A.-M.-J.-J. Dupin). Séance du 26 juin 1848, Paris, Impr. de l'Assemblée nationale, 1849, 1 p.
Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). De la Chambre des pairs et de la révision du procès du maréchal Ney. Recueil contenant trois lettres de M. Dupin aîné sur l'aristocratie, le clergé et la pairie, ses discours dans la discussion de la loi sur la pairie, son opinion sur la révision du procès du maréchal, son mémoire à l'appui et la requête au roi présentée par la veuve et les enfans du maréchal, publié par M. Laumond, Paris, Moutardier, 1831, XVI-103 p.
Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). Discours de M. Dupin (de la Nièvre) dans la discussion sur la pétition des condamnés politiques, prononcé dans la séance du 16 février 1833, Paris, impr. de la Vve Egasse, 1833, 4 p.
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Fischbach (Bernard). Oradour, l'extermination, Strasbourg, R. Hirlé, 1994, 180 p; 2001, 227 p.
Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). Liberté de la presse, compétence du jury, attaques contre les fonctionnaires, preuves des faits diffamatoires. Réquisitoire de M. le procureur général Dupin dans l'affaire du sieur Ac. Marrast..., prononcé devant la Cour de cassation (chambre civile),... audience du 5 mai 1847 avec l'arrêt de la Cour, Paris, impr. de Pankoucke, s. d., 24 p.
Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). Liberté de la presse. Compétence du jury. Attaques contre les fonctionnaires. Preuves des faits diffamatoires. Réquisitoire de M. le procureur général Dupin, dans l'affaire du sieur Ach. Marrast, demandeur en cassation d'un arrêt de la Cour royale de Pau, qui au civil, le condamne à 10.000 frs de dommages-intérêts pour attaques prétendues diffamatoire, dirigées par la voie de la presse contre MM. Claverie et Lescun, juges à Orthez, [Pyrénées-Atlantiques] en leur qualité de juges et pour faits relatifs à l'exercice de leurs fonctions prononcé devant la Cour de Cassation, Chambre des requêtes... à l'audience du 20 mai 1846, Paris, impr. Panckouche, 1846, 28 p.
Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). Question de droit pour M. le maréchal Ney, sur l'exception d'incompétence, tirée particulièrement de la qualité de pair de France, à lui conférée par le roi (Par Dupin), Paris, Impr. de Crapelet, s. d., 18 p.
Dupin (André-Marie-Jean-Jacques). Seconde requête présentée à la chambre des pairs, le jeudi 16 novembre 1815, avant midi, par le maréchal Ney, Paris, Impr. de Bailleul, s. d., 6 p.
Dupont (Édouard). L'action civile devant la Haute Cour de justice, Paris, tous les libraires, 1870, 48 p.
Dupont (Léonce). La Commune et ses auxiliaires devant la justice, Paris, Didier, 1871, XV-319 p.
Dupont (Louis). Confiscation des profits illicites, thèse de doctorat, Droit, Caen, 1949, dact.
Dupuy (Marie-Thérèse). Fors l'honneur, Paris, Société d'études et de relations publiques, 1963, non paginé.
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Duport (Jean). Arthur Ranc, journaliste, homme politique, romancier, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Poitiers, 17 septembre 1956, Poitiers, P. Oudin, 1957, 20 p.
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Dupouy (Pierre). Les prêtres du Massif central morts en Gironde sous la Terreur, A moi Auvergne ! Cercle généalogique et héraldique de l'Auvergne, 1993, 16e année, n° 63, p. 16-21.
Duprat (Gérard) (dir.). Justice et politique. Actes du Colloque tenu à l'I. E. P. de Strasbourg les 6, 7 et 8 avril 1973, Université des sciences juridiques, politiques et sociales, Colmar, Presses Universitaires d'Alsace, 1974, 262 p.
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Dupré (Boris). Anarchistes et réprouvés en Loire-Inférieure de 1880 à 1906, mémoire de maîtrise, Histoire, Nantes, 2000, dact., 239 f°.
Dupuy (Charles-Alexandre), Guérin (Léon). Projet de loi tendant à réprimer les menées anarchistes. Présenté... Par M. Charles Dupuy, Président du Conseil, Ministre de l'Intérieur et des Cultes, Et par M. Guérin, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice. (9 juillet 1894), Paris, Motteroz, 1894, 5 p.
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Duquai (Ernest). Les grands procès politiques. Les accusés du 15 mai 1848 : Albert, Barbès, Blanqui, Raspail, Louis Blanc, Paris, A. Le Chevalier, 1869, 232 p.
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Durand (Bernard), Le Crom (Jean-Pierre), Somma (Alessandro) (dir.). Le droit sous Vichy, Frankfurt am Main, Vittorio Klostermann GmbH, 2006, 498 p.
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Durand (Bernard), Le Crom (Jean-Pierre), Somma (Alessandro) (dir.). Le droit sous Vichy, Max-Planck-Institut für Europäische Rechtsgeschichte, Frankfurt am Main, Vittorio Klostermann GmbH, 2006, 498 p.
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Gillieth (Pierre). L'Épuration ou La fin d'un monde, Grez-sur-Loing, Pardès, 2007, 127 p.
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Durand (Pierre). Vincent Moulia. Les pelotons du Général Pétain, Cairn, 2008, 293 p.
Durand (Thérèse, née Duplessy, Mme) Amnistie ! [Signé : Thérèse Durand, née Duplessy. 15 janvier 1880], Bordeaux, impr. de E. Crugy, 1880, 4 p.
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Einaudi (Jean-Luc), Kagan (Elie). 17 octobre 1961, Arles, Actes Sud, coll. Archives privées, 2001, 62 p.