H Dalmas (Joseph-Benoît). Réflexions sur le procès de Louis XVI, par J.-B. Dalmas, Paris, impr. de Porthmann, 1814, 33 p. H Dalotel (Alain). Deux amnisties pour oublier la Commune, in Répression et prison politiques au XIXe siècle, Société d'Histoire de la Révolution de 1848 et des Révolutions du XIXe siècle, Paris, Créaphis, 1990, 171-185. H Dalotel (Alain). Les Blanquistes et la prison, 1868-1871, in Blanqui et les Blanquistes, Colloque international, Paris 1981, Paris, S. E. D. E. S., 1986, p. 233-252. H Damaggio (Jean-Paul). De la répression à la criminalisation, Villeneuve-sur-Lot, Limoges, Moissac, Le Havre, Heumont, 1851-1950, Angeville, Éd. la Brochure, 2007, 54 p. H Bouis (Régis). Documents relatifs aux condamnés de Vendôme du 7 au 30 prairial an V, Annales historiques de la Révolution française, vol. 38, avril-juin 1967, n° 188, p. 258-262. H Damaggio (Jean-Paul). Où est le crime ? A Auch, Limoges, Moissac, Rouen, Heumont, 1850-1950, Angeville, Éd. la Brochure, 2007, 48 p. Dambray (Charles-Henri). Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du vendredi 3 novembre. Motifs exposés par M. le garde des sceaux, ministre de la Justice (Ch.-H. Dambray), à l'appui du projet de loi présenté dans cette séance et relatif à la répression des cris séditieux..., Paris, impr. de P. Didot l'aîné, s. d., 8 p. Damien (André). L'ordonnance du 1er septembre 1962 sur la procédure pénale, La Vie judiciaire, 1962, n° 860, 1er-6 octobre, p. 1, 4. H Bouis (Régis). L'évolution politique en Loir-et-Cher de l'an II à l'an IV : son influence dans le choix de Vendôme pour siège de la Haute Cour, Bulletin de la Société archéologique, scientifique et littéraire du Vendômois, 1981, p. 56-63. Daniel (Joseph). Le problème du châtiment des crimes de guerre d'après les enseignements de la Deuxième Guerre mondiale, thèse de doctorat, Droit, Paris; Le Caire, R. Schlinder, 1946, 284 p. Daniel (Marcel). Les fusillés du 327e régiment d'infanterie. Le crime de Bergère-lez-Cesanne. Publié par la Fédération régionale du nord de la France, de l'A.R.A.C. 42, avenue du Sénateur-Girard, à Valenciennes, Maubeuge, Impr. ouvrière, 1922, 24 p. H Dansette (Adrien). L'Affaire Wilson et la chute du président Grévy, Paris, Perrin, 1936, VIII-285 p. H Batigne (Jacques). Un juge récidive, Paris, Laffont, 1974, 328 p. H Demariaux (Maurice). Poulo-Condore, archipel du Vietnam : du bagne historique à la nouvelle zone de développement économique, Paris, L'Harmattan, 1999, 265 p. Assises du... 24 novembre 1903. Le "Pioupiou" en cour d'assises. Compte-rendu complet, d'après la sténographie, du procès intenté devant la cour d'assises de l'Yonne par le ministre de la guerre contre le " Pioupiou de l'Yonne " en la personne des citoyens Georges Thomas, Guastave Hervé, Jean Lorris, Urbain Gohier et Albert Monneret, Cassoir (Yonne), A. Monneret, 1904, 47 p. H Dansette (Adrien). Les affaires de Panama, Paris, Perrin, 1934, XII-303 p. H Allix (Marcel). La détention des Babouvistes au Fort National de l'Ile-Pelée devant Cherbourg (an V-an VIII), Coutances, Éditions Notre-Dame, 1961, 105 p. H Danti-Juan (Michel). Réflexions contemporaines sur le procès des auteurs du massacre d'Oradour-sur-Glane [Haute-Vienne, 10 juin 1944], in Armée, guerre et droit pénal, Journées d'études du 19 mai 1984, Poitiers, Paris, Cujas, 1984, p. 27-35. H Boulanger (Roger). Un fétu de paille dans les bourrasques de l'histoire. Les tribulations d'un jeune Lorrain pendant la Seconde guerre mondiale, Metz, Éd. Serpenoise, 2007, 141 p. H Battais (Boris). L’amnistie de 1859 et le retour des marianistes en Anjou : entre pardon judiciaire et surveillance policière, Annales de Bretagne et des pays de l’Ouest, n° 117-2, 2010/2, p. 69-83. H Dany (Henry, dr.). Une victime de la Terreur : le docteur Robert-Antoine Giraud, intendant des eaux de Vichy, Bulletin de la Société d'histoire et d'archéologie de Vichy, 1980, n° 96-97, p. 27-40. H Boulant (Antoine). Le suspect parisien en l'an II, Annales historiques de la Révolution française, 1990, n° 280, p. 187-197. H Boulant (Antoine). Les motifs d'arrestation des suspects à Paris de septembre 1793 à thermidor an II, mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 1, 1988, dact. Gouthe-Soulard (François-Xavier). Mon procès, mes avocats, Paris, Dentu, 1891, 288 p.