Liberté de la presse. Procès de M. Bertin aîné, gérant responsable du "Journal des Débats" accusé d'offense à la personne du Roi et d'attaque contre son autorité constitutionnelle. Contenant le réquisitoire de M. Levavasseur, le plaidoyer de M. Dupin et le jugement, extrait de La Gazette des Tribunaux, 27 août 1829, Paris, Impr. de Pihan-Delaforest, s. d., 24 p. Liberté de la presse. Procès de M. Bertin aîné, gérant responsable du "Journal des Débats" accusé d'offense à la personne du Roi et d'attaque contre la dignité royale, contenant le rapport de M. le conseiller Déhérain, le plaidoyer et la réplique de M. Dupin aîné, le réquisitoire de M. Bérard-d'Esglajeux, le discours de M. Bertin aîné et l'arrêt de la Cour royale...Audience du 24 décembre 1829, Paris, Le Normant fils, impr., 1829, 58 p. Affaire de presse. Procès du "Journal du Cher". (9 octobre), Bourges, Impr. de Jollet-Souchois, octobre 1847. Procès du "Journal du Commerce" devant la Chambre des députés, Paris, A la Librairie de l'Industrie, 1826. H Marq (Paul). La liberté de la presse en procès au XIXe siècle : l’exemple du Journal du Loiret en 1838, Société d’émulation de l’arrondissement de Montargis. Bulletin trimestriel de ses travaux, 2004, n° 127, p. 17-20. Ledru-Rollin (Alexandre-Auguste Ledru, dit). Cour des pairs. Plaidoirie de Me Ledru-Rollin pour M. Dupoty, rédacteur en chef du "Journal du peuple". (11 décembre). Paris, Impr. de Lange Lévy, 1841, 20 p. Rapport de M. de Framond, député, sur la journée communiste du 9 février et les incidents communistes du 12 en banlieue, n° 3392, Paris, Impr. de la Chambre des députés, 1934, 48 p. H Delignères (Serge). La morale des débats parlementaires du 6 février 1934, mémoire de D.E.S., Science politique, Lille 2, 1971, dact., 145 f°. H Bonnevay (Laurent). Les journées sanglantes de février 1934. Pages d'histoire, Paris, Flammarion, 1935, 249 p. Rapport de M. Amat, député, sur les manifestations sur la voie publique de janvier 1934 jusqu'au 6 février, n° 3384, Paris, Impr. de la Chambre des députés, 1934, 26 p. Rapport de MM. Dormann et Salette, députés, sur la participation des anciens combattants à la manifestation du 6 février, n° 3387, Paris, Impr. de la Chambre des députés, 1934, 63 p. Rapport de MM. Gardiol, Amat, de Framond, députés, sur les victimes des journées du 6 au 12 février 1934, n° 3389, Paris, Impr. de la Chambre des députés, 1934, 19 p. Rapport de MM. Jean Piot et de Nadaillac, sur les décisions du gouvernement au lendemain du 6 février et la journée du 7 sur la voie publique, n° 3391, Paris, Impr. de la Chambre des députés, 1934, 42 p. Imann (Georges). La journée du 6 février, Paris, Grasset, 1934, 122 p. H Le Clère (Marcel). Le 6 février, Paris, Hachette, 1967, 240 p. Rapport de MM. Paul Perrin et Tinguy du Pouët, sur la participation des conseillers municipaux de Paris à la manifestation du 6 février, n° 3388, Paris, Impr. de la Chambre des députés, 1934, 176 p. H Génin (Lucien). Le 6 février 1934, mémoire, I.E.P., Paris, 1952, dact., 121 f°. Rapport de M. Pierre Appel, député, sur la soirée du 6 février à la Concorde, n° 3386, Paris, Impr. de la Chambre des députés, 1934, 88 p. H Pellissier (Pierre). 6 février 1934 : la République en flammes, Paris, Perrin, 2000, 355 p. Rapport de M. Petrus Faure, député, sur les manifestations du 12 février 1934, la grève générale, n° 3393, Paris, Impr. de la Chambre des députés, 1934, 90 p. Rapport de M. Catalan, député, sur la préparation de la manifestation du 6 février, n° 3385, Paris, Impr. de la Chambre des députés, 1934, 162 p. H Toussaint-Louverture au fort de Joux (1802), La Nouvelle revue rétrospective, vol. 16, 1902, p. 241-258. H Pigallet (Maurice). La captivité et la mort de Toussaint-Louverture, La Révolution française, tome 64, janvier-juin 1913, p. 511-520. H Gauthier-Villars (Henry). La captivité de Toussaint-Louverture au fort de Joux, d'après des documents inédits, Revue politique et littéraire. Revue Bleue, 3e série, 1er semestre 1892, p. 115-119.