Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5-8-3 — Affaires particulières (classées par noms de personnes)
4671 résultats
Lamy. Note pour M. Lamy, contre MM. Lawson, Beautruche Mainz et Armengaud frères, dans des procès devant le Tribunal de commerce de la Seine, la Cour impériale de Paris et le Tribunal de police correctionnelle, en présence de MM. Pignère de La Boulloy et autres [7 juin 1858], Paris, impr. E. Brière, 1858, 52 p.
Layet (J.-B.). À messieurs les président et conseillers de la Cour royale, composant la Chambre des mises en accusation. Simple exposé pour Jean-Baptiste Layet père [août 1820], Paris, impr. A. Bailleul, s. d., 15 p.
Note explicative des opérations traitées par Mme Vve le Barazer, négociant-armateur, à Bordeaux, avec M. E. Ferrand, Bordeaux, impr. A. de Lanefranque, 1874, 20 p.
Diffamation opérée par les sieurs Armant Le Bec,... Charles-René Audebert fils aîné,... Casimir Audebert,... et David, avoué,... envers Dominique-Charles Abautret,...[Signé : Abautret père, 24 décembre 1829], Nantes, impr. Hérault, s. d., paginé 119-140.
Le Masson (Jean-François-Yves). Mémoire présenté par Jean-François-Yves Le Masson contre le sieur Guy-Marie Le Bris. À monsieur le premier président, à monsieur le procureur général impérial, à monsieur le président, à messieurs les conseillers et à monsieur l'avocat-général composant la chambre des appels de police correctionnelle près la Cour impériale de Rennes [7 juillet 1865], Saint-Brieuc, impr. Guyon Francisque, 1865, 16 p.
Gruau de La Barre (Modeste (pseudo Eliakim, Cte). Mémoire présenté par Me Gruau de La Barre... au soutien de la plainte en diffamation portée contre le gérant responsable du journal "Le Capitole" par le duc de Normandie connu sous le nom de Naundorff et le dit Me Gruau. Police correctionnelle, 6e chambre. Avocats : MM. Jules Fabre et Briguet (10 décembre 1840), Paris, Impr. de Mme de Lacombe, s. d., 126-90-42 p.
Procès de M. Méresse contre M. Le Chauff de Kerguenec. Audience du Tribunal de police correctionnelle de Saint-Nazaire, du 12 janvier 1869, Nantes, impr. M. Bourgeois, 1869, 32 p.
H
Berthereau (Estelle). L'affaire du maquis Lecoze vécue et perçue en Touraine et en Anjou de 1944 à nos jours, mémoire, I.E.P., Bordeaux 4, 2003, dact.
H
Hangouët (Alfred). L'affaire Lecoze, Chambray-les-Tours, C.L.D., 1978, 198 p.
H
Briais (Bernard). Un dossier noir de la Résistance : le maquis Lecoz, Saint-Cy-sur-Loire, A. Sutton, 2002, 192 p.
H
Rosso (Michel). Le Coz : un tueur fou dans la Résistance, Paris, Fleuve noir, 1994, 184 p.
Extrait du journal "La Gazette des Tribunaux" du 12 avril 1879. Justice Criminelle. Tribunal correctionnel de Paris 9e chambre. Audience du 5 avril 1879. La "Société générale" contre David et le journal " Le Crédit national ". Diffamation, Paris, Impr. de A. Chaix, 1879.
Vincent (Albert). Consultation pour le journal "Le devoir" [Signé A. Vincent, 27 février 1873], Paris, Impr. de C. Noblet, 1873, 16 p.
Baume (Irénée-Célestin), Dr. Affaire Albin Le Goualec. Séquestration dans une écurie avec emploi d'une chaîne, rapport médico-légal par le Dr Baume, Paris, impr. de E. Donnaud, 1874, 12 p.
Berryer (Pierre Antoine). Cour d'assises de la Seine-Inférieure. Audience du 28 novembre 1862... Accusation de traite. Plaidoirie de Me Berryer, défenseur de M. Le More, armateur au Havre, Le Havre, Impr. de Brière, 1863, 29 p.
Cocatre-Zilgien (André). L'affaire Le Pen (1980) : de quelques aspects de la loi "Pleven" de 1972, in Études dédiées à la mémoire de Gérard Dehove, Travaux et Recherches de l'Université du Droit et de la Santé de Lille, Paris, P. U. F., 1983, p. 133-160.
Lindon (Mathieu). Le procès de Jean-Marie Le Pen, Paris, Gallimard, 2000, 131 p.
Steeg (Jules). Le pasteur Steeg et le journal "Le Progrès des communes" devant la cour d'assises de la Gironde. Prévention d'outrage à la religion catholique (acquittement). Défense présentée par M. Steeg et Me L. Mie,... Seul compte-rendu des débats recueillis in extenso par la sténographie, précédé d'une préface par M. Steeg, Bordeaux, Librairie centrale, 1872, 63 p.
Dentu (Jean-Gabriel). Cour royale. Chambre des appels de police correctionnelle. Réflexions pour "Le Régulateur". État de la cause, Paris, impr. de J.-G. Dentu, s. d., 10 p.
Manneville (Léonard Thomas de). Précis historique sur deux billets escroqués (ensemble 5.280 frs), dont le détenteur l'abbé Le Tavernier, se disant négociant à Londres, réclame moitié en 1820, sans autre droit que celui qu'y aurait aujourd'hui s'il osait se montrer, [le soi-disant baron Du Claux, comte de Stern] l'escroc qui les obtint en 1815 ; ou Mémoire sur procédure pour M. de Manneville... défendeur ; contre M. l'abbé Le Tavernier, marchand de vins à Londres, originaire de l'arrondissement de Pont-l'Evêque, demandeur, Paris, impr.-J. Smith, s. d., 32 p.
Lebaudy (H.-T.). Mémoire présenté à la cour d'appel de Paris (chambre des appels de police correctionnelle), pour H. T. Lebaudy, accompagné de pièces justificatives et suivi d'éclaircissements personnels, ainsi que du compte-rendu de l'arrêt [25 novembre 1848], Paris, impr. Plon frères, 1848, 122 p.
H
Michel (Pierre). Mirbeau, Jacques Saint-Cère et l'affaire Lebaudy, Cahiers Octave Mirbeau, 1995, n° 3, p. 197-212.
Affaire Lebaudy. Plaidoirie de Me Waldeck-Rousseau, Paris, impr. de P. Dupont, 1894, 98 p.
Compte-rendu du procès intenté à Monsieur Lebel, par le ministère public, sur la plainte de Messieurs Saulpic, Arcelin et consorts, Paris, impr. Jules-Juteau, 1847, 4 p.