Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5-8-3 — Affaires particulières (classées par noms de personnes)
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Johanet (Auguste). Compte-rendu des deux procès intentés à M. Eugène Molteno, à l'occasion de son massage, contenant les débats, les dépositions des témoins, le réquisitoire du ministère public et les deux plaidoiries de Me Auguste Johanet, d'Orléans, avocat à la Cour royale de Paris, Orléans, J. Garnier, 1835, 119 p.
L'assassinat de Labejan, Canton de Mirande... Un père tué par son fils. Meurtre d'une jeune servante, Auch, Impr. de J. Capin, 1883.
Cour impériale de Rouen. Chambre des appels de police correctionnelle. Note pour MM. Mondollot frères, Paris, impr. Dubois et E. Vert, 1862, 3 p.
Observations de Jean Confortini intimé, sur le Mémoire en réponse d'A.-Vincent Moneglia, appelant, par devant la Cour royale de Bastia [Signé : Jean Confortini, partie ; E. Camion-Vence, avocat ; Corbara, avoué], Bastia, impr. Fabiani, 1832, 27 p.
Mémoire d'A.-Vincent Moneglia, commerçant, appelant, en réponse à celui de Jean Confortini [son ancien associé et débiteur], commerçant, intimé [Signé : A.-Vt Moneglia, partie ; P. Milanta ; P. Benigni, avocats ; Benedetti, avoué], Bastia, impr. Fabiani, 1832, 72 p.
Mémoire pour Jean Confortini, commerçant demeurant à Bastia, intimé ; contre A.-Vincent Moneglia, aussi commerçant demeurant à Bastia, appelant par devant la Cour royale de Bastia [d'un jugement du Tribunal de commerce où il avait essayé de faire condamner son ancien associé pour banqueroute frauduleuse Signé : Jean Confortini, partie ; E. Camoin-Vence, avocat ; Corbara, avoué], Bastia, impr. Fabiani, 1831, 66 p.
Compte-rendu complet et exact des travaux de la cour d'assises de la Drôme au sujet de l'assassinat de M. le vicomte de Dampmartin, maire d'Uzès, précédé d'une notice sur la vie de l'honorable victime, suivi des éloquentes plaidoiries de MM. Arbod, avocat de l'accusé et de Laboulie, avocat de la partie civile ; de l'arrêt de condamnation qui prononce la peine de mort contre Monet (Pierre) dit Cadet, maçon à Uzès, Uzès, impr. L. George, 1853, 127 p.
Monfray (Marie). Défense de la Vve Monfray, accusée de coups et blessures envers Jean Laurent, ouvrier chez Jean-Marie Goujon, maréchal, à St Cyr-le-Chatoux [Rhône, qui s'était introduit chez elle, avait allumé le four pour y faire sécher des fruits et l'avait bousculée] ; présentée par son fils à l'audience de la Police correctionnelle de Villefranche (Rhône), le 9 janvier 1836, Lyon, impr. Bachelaz, s. d., 38 p.
Favre (Jules). Mémoire pour M. et Mme Mongruel, appelants, contre M. le Procureur général du jugement qui les a condamnés pour escroquerie, du fait d'avoir reçu de l'argent de diverses personnes à l'occasion de consultations somnambuliques, Paris, Impr. Cosson, 1850, 70 p.
Tribunal de police correctionnelle... audience du 7 janvier 1875. Le procès des valeurs à lots. Plaidoirie... pour le Moniteur des tirages financiers, Paris, Impr. de Vve Renou, 1878.
Gigaud (Charles). Exposé du procès en diffamation intenté au journal "Le Finistère", par M. François Montjaret [sic]-Kerjégu [22 janvier 1847], Brest, impr. Ch. Le Blois, 1847, 8 p.
Affaire Monnoyer, de Landrecies [Nord; tentative d'empoisonnement par un contremaître sur son subordonné, Florent Depasse], jugé par la cour d'assises du Nord, le 13 mai 1861, Douai, L. Crépin, 1861, 16 p.
Favre (Jules). Mémoire à consulter et consultation de MMes Jules Favre, Marie et Ledru-Rollin, pour M. Gros, avocat, contre le comte de Montalivet, l'un des commissaires provisoires de l'ancienne liste civile, avec le "fac-simile" des lettres de Messieurs de Montalivet, Viollet-le-Duc et de Monsieur le marquis de Cordone, et la reproduction des signes qui ont motivé les "fouilles" faites en 1830 [31 mars 1838], Paris, A. Ducaste, 1838, 31 p.
Exécution de Claude Montcharmont condamné à mort par la cour d'assises de Saône-et-Loire, Châlon-sur-Saône, Montalan, 1851, 2 p.
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Demortière (Jacques). Les Montcharmont : quelle histoire ! [condamnations à Châlon-sur-Saône], Chroniques chalonnaises, 2002, n° 33, p. 26-29.
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Choucary (Eugène). Le braconnier du Morvan. L'affaire Montcharmont, Autun, L'Indépendant du Morvan, 1930, 304 p.
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Landon (François). Grands procès et affaires criminelles de Bourgogne [affaire Montcharmont], Paris, Presses de la Renaissance, 1980, 393 p.
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Vigreux (Marcel). Le braconnier et le gendarme : l'affaire Montcharmont [1850-1851], l'Histoire, 1988, n° 114, p. 56-61.
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Moncharmont (Robert). L'affaire Moncharmont, Camosine. Les Annales du Pays nivernais, 2008, n° 131, 33 p.
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Bouchardon (Pierre). Une cause célèbre. Claude Montcharmont, ennemi des lois et des gendarmes (1822-1851), Revue de la Gendarmerie, 1935, n° 43, p. 126-138.
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Cuinat (Étienne). L'affaire Montcharmont et ses suites, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Dijon, 16 septembre 1970, Dijon, La Cour d'Appel, 1971, 34 p.
Effroyables assassinats commis par le nommé Montharmont, de Saône-et-Loire. Détails sur les crimes de ce scélérat et sur l'horrible drame qui vient d'avoir lieu à Chalon, le jour de son exécution, Lons-le-Saunier, Gresset, 1851, 2 p.
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Vigreux (Marcel). De la chasse morvandelle à l'évènement national : l'affaire Montcharmont (1850), Courrier du Parc du Morvan, 1985, n° 32, p. 30-35.
Dupont de Bussac (Jacques-François). Plainte en diffamation. Consultation de Me Dupont (de Bussac). Chemin de fer de la Ligne d'Italie. Le comte Adrien de La Valette au Tribunal correctionnel de la Seine et à l'opinion publique contre les sieurs Monternault ; Achille Morisseau ; Ch. de Bourmont ; Ch. Noblet, imprimeur ; Pisson, avocat ; Étienne Barré et H. Mercier. [à propos du libelle diffamatoire répandu parmi les actionnaires de la Compagnie, après la nomination dans la Commission de séquestre du comte Adrien de La Valette, Paris, impr. Dubuisson, 1862, 83 p.