Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5-8-3 — Affaires particulières (classées par noms de personnes)
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Marchand (L.). Le narrateur. Une condamnation méritée. Jugement du tribunal correctionnel de Paris qui vient de condamner pour outrages à M. Buffet,... le gérant de la république française de Paris à un mois de prison et 2,000 f. d'amande, Saint-Mihiel, Impr. du narrateur, 1876.
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Queval (Mélanie). Les journalistes et l'affaire Buffet-Bontems. Discours et représentations, mémoire de maîtrise, Histoire contemporaine, Rouen, 2001, dact., 130 f°.
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Loi (Emmanuel). Peine capitale, Paris, Flammarion, 2003, 242 p.
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Fillaire (Bernard). Bontems, Buffet, Paris, Fleuve noir, 1994, 187 p.
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Crauste (Rémi). Les procès Buffet, in Royer (Jean-Pierre) (dir.). La justice d'un siècle à l'autre, Paris, PUF, coll. Droit et justice, 2003, p. 213-219.
Domenget (A.). Mémoire dans l'affaire Buisson et consorts, Corbeil, impr. Crété, 1865, 7 p.
Burdel (Simon). Mémoire pour M. Simon Burdel, maître de l'Hôtel des Trois-Ambassadeurs, quai de Bondy, 148, directeur du bureau des Messageries de Lyon à Roanne, Thizy et Chauffailles [responsable de la substitution de monnaie de Billon à des pièces d'argent dans des sacs scellés, il avait remboursé sans difficulté, mais est accusé du vol par Cognard, alors conducteur de la berline du commerce de Tarare], Lyon, impr. Guyot, 1848, 64 p.
Buret de Longchamps (Pierre-Nicolas). Mémoire pour Mr Buret de Longchamps, jurisconsulte et homme de lettres, demeurant à Saint-Lèger-sous-Brienne [Aube], contre le sieur Jules Béliard, éditeur du Journal de l'Aube, demeurant à Troyes, Paris, impr. Vinchon, 1828, 52 p.
Lacourrière (P.-H.). Cour impériale. Chambre des appels de police correctionnelle. Mémoire pour M. P.-H. Lacourrière, architecte, ancien inspecteur des travaux de la Ville, contre M. Burguet, architecte de la ville, Bordeaux, impr. A. Lavertujon, 1869, 40 p.
Consultations et adhésions de MMes de Vatimesnil, Lauras, Duvergier bâtonnier, Pardessus, Gossin, Bérard des Glajeux, Berryer, de Belleval et de Riancey, avocats à la Cour royale de Paris ; pour Mes Aubry et Thieriet, professeurs à la Faculté de Droit de Strasbourg, Eschbach, professeur-suppléant à la même Faculté, et Mayer, tous quatre avocats à Strasbourg, plaignants en diffamation et parties civiles devant le Tribunal de police correctionnelle de Strasbourg ; contre le Sieur Frédéric Busch, propriétaire en la même ville [Signé : Henri de Vatimesnil, 3 Janvier 1845 ; F. Lauras ; Duvergier,... 28 janvier 1845 ; Pardessus, 30 janvier 1845 ; etc.], Strasbourg, impr. L. F. Leroux, 1845, 36 p.
Dussuc, substitut. Réquisitoire prononcé par M. Dussuc, premier substitut du procureur du roi, dans le procès en diffamation intenté par le sieur Busset contre le sieur Rodde [auteur d'une brochure qu'il jugeait dirigée contre lui], Clermont-Ferrand, impr. J. Vaissière, 1829, 43 p.
Deux jugements rendus par le tribunal correctionnel de la Seine, 8e chambre, le 29 juillet 1862, condamnant, le premier, Blanchard et le second Kasniel, à l'amende et en dommages-intérêts envers Busson pour contrefaçon d'instrument de musique ; et commençant par ces mots : Le tribunal correctionnel de la 8e chambre a rendu, le 29 juillet 1862, Paris, Impr. de A. Wittersneim, 1862, 1 p.
Busson. MM. les présidents et conseillers de la Chambre des appels de police correctionnelle de la Cour impériale de Paris [avril 1863], Paris, impr. A. Wittersheim, 1863, 16 p.
Affaire Bustelli-Foscolo [Réquisitoire en correctionnelle du substitut Laval et jugement d'appel], Paris, impr. C. Maréchal, 1872, 31 p.
Explications sur la plainte en abus de confiance portée par M. Bernard, contre M. Eugène Buteux [son commis, dont l'incurie et les actes frauduleux lui ont nui grandement. Demande de dommages-intérêts], Paris, impr. Bourgogne et Martinet, s. d., 4 p.
Réponse de M. le baron de Buttlar à la note publié par M. Duméry [Signé : De Buttlar, Francfort-sur-le-Mein, 7 juin 1854], Paris, impr. Morris, 1854, 8 p.
Précis pour M. le baron de Buttlar, demandeur, contre 1° M. Dumery, 2° M. Savary, associés sous la raison Savary et Cie, défendeurs [Signé : baron de Buttlar], Paris, impr. Aubusson et Kugelmann, 1853, 28 p.
Béchet, F.-E. (Dr). Défense du citoyen F.-E. Béchet,... devant la cour d'assises du département de la Meurthe, séant à Nancy, le 6 août 1831, Sceaux, impr. de Grossteites. s. d., 15 p.
Valantin (Jeanne-G.). L'affaire des bijoux de la Bégum Aga-Kahn, Paris, Impr. Les Presses continentales, 1956, 240 p.
Affaire Béliard. Assassinat de Saint-Cloud. Jugement rendu par la cour d'assises de Seine-et-Oise (Versailles), qui condamne à la peine de mort, le nommé Béliard, et sa femme aux travaux forcés à perpétuité, comme coupables d'avoir horriblement assassiné la dame Briey [sic] et son jeune enfant, demeurant à Saint-Cloud ; interrogatoire des condamnés et les paroles remarquables qu'ils ont prononcées. (Audience du 23 et 24 août), Paris, Dupont, 1843.
Jugement rendu par la cour d'assises de Rouen (Seine-inférieure), qui condamne à la peine de mort, pour vols, assassinats et incendies, les nommés Pierre Bélit,... et Jean Bélit, son fils,... cordonniers,... François Brunet,... chef de cette bande, qui avait fait brûler plusieurs granges dans le département. [Suivi de : Complainte à ce sujet], Paris, impr. Stahl, s. d., 3 p.
Bélières (Hyacinthe). Discours de Hyacinthe Bélières prononcé devant la cour d'assises de Tulle, le 7 septembre 1849, Rodez, impr. de N. Ratery, 1849, 19 p.
Horrible assassinat suivi de viol, commis par le curé de Mock, sur l'épouse et la fille de M. Desloges, aubergiste... [suivi de] Complainte à ce sujet, Paris, Garson, s. d., 1 p.
Lacassagne (Alexandre). L'affaire du Père Bérard : outrage public à la pudeur, exhibitionnisme, condamnation par le tribunal et la cour de Chambéry, arrêt de la Cour de cassation, Cour d'appel de Lyon, acquittement, deux consultations médico-légales, Lyon, A. Storck 1890, 31 p.