Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5-8-3 — Affaires particulières (classées par noms de personnes)
4671 résultats
Labarrière (Dominique). Contre-enquête : l'affaire Viguier, Paris, la Table ronde, 2003, 217 p.
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Labarrière (Dominique). L'affaire Jacques Viguier. L'engrenage infernal, Monaco Paris, Alphée-J.-P. Bertrand, 2010, 169 p.
Viguié (J.-F.). À messieurs les président et conseillers composant la chambre des mises en accusation [21 janvier 1859], Paris, impr. Firmin Didot frères, fils et Cie, 1859, 5 p.
Procès en contrefaçon intentés par le sieur Villard contre le procédé Leplay... Note par M. Ducom, professeur agrégé à l'École de pharmacie de Paris, Paris, impr. Caussin, 1857, 10 p.
Procès de M. le vicomte de Noé contre M. de Villemessant et consorts. Compte-rendu du complet des débats avec pièces à l'appui. Plaidoiries de MM. Jules Favre, Lachaud, Frédéric Thomas, Maurice Joly. Conclusions du ministère public. Jugement. Appel, Versailles, Impr. Cerf, 1863, 251 p.
Affaire de Son A. R. M. le duc de Brunswick contre MM. Villemessant, Camors, Dubuisson [responsables du "Figaro" et du "Petit Figaro", avec les plaidoiries de Me Salvetat et de Me Lachaud et le jugement qui condamne Villemessant à 500 fr d'amende pour injures publiques et diffamation], Paris, impr. Renou et Maulde, 1870, 44 p.
Millaud (Alphonse). Appendice. Réponses refusées par M. de Villemessant, Paris, impr. A. Chaix, 1866, 13 p.
Millaud (Alphonse). Mémoire à MM. les président et juges composant le Tribunal de commerce du département de la Seine pour MM. Alphonse Millaud et Cie [propriétaires du journal "Le Soleil"], contre MM. de Villemessant et Dumont [propriétaires du journal "L'Evénement"]. Question de concurrence déloyale. [- Tribunal correctionnel de Paris, 6e chambre. Audiences des 20 et 27 avril. De Villemessant est condamné pour diffamation], Paris, impr. A. Chaix, 1866, 40 p.
Conclusions pour Mlle Duverger (Vaultrin de St-Urbain) [sic], contre les sieurs Villemessant, Jouvin, Franceschi et Muhlbacher, rédacteurs et publicateurs : les deux premiers du journal "Le Figaro" et les deux autres du journal "Le Nord" [pour des articles diffamatoires contre cette comédienne [Signé : Paul-Dauphin, avoué ; Léon-Duval, avocat], Paris, impr. Renou et Maulde, 1865, 7 p.
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Sesmat (Étienne). Les deux affaires Grégory, Paris, Pocket, 2008, 435 p.
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Prompt (Paul). L'affaire Grégory. La justice a-t-elle dit son dernier mot ?, Paris, Balland, 2007, 280 p.
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Laroche (Marie-Ange). Les larmes oubliées de la Vologne, Paris, l'Archipel, 2009, 250 p.
Rousse (Eugène). Qui a tué Alexis de Villeneuve ? : ou le verdict controversé de la cour d'assises du Rhône; postface de Rémi Boniface,... [Le Port] (3 rue Cimendef, 97420), les Deux mondes, 2000, 120-[36] p.
Villers (Ernest de). Cour de cassation. Chambre criminelle. Dernières observations pour le sieur Ernest de Villers, défendeur au pourvoi du ministère public contre l'arrêt de la chambre des mises en accusation de la Cour d'Angers du 20 septembre 1850, Paris, Impr. de A. Guyot et Scribe, s. d.
Journal d'Indre-et-Loire. Cour d'assises de la Vienne... Affaire de Villers. Accusation de faux en écriture authentique. Audience du 5 juin 1851, Tours, Impr. de Ladevèze, s. d.
Villet-Collignon (Joseph). Mémoire pour M. Villet-Collignon,... appelant d'un jugement du Tribunal de commerce de Verdun, contre MM. l'abbé Clouet et Lallemant, intimés [10 mars 1851.- Un dernier mot à la Cour de Nancy sur le procès du "Journal de Verdun"], Verdun, impr. Villet-Collignon, 1851, 18-8 p.
Mémoire pour MM. Clouet et Lallemant, intimés, contre le sieur Villet-Collignon, appelant, Verdun, impr. Lallemant, 1849, 12 p.
Villet-Collignon. Mémoire pour M. Villet-Collignon,... appelant d'un jugement du tribunal correctionnel de Verdun. qui le condamne à trois mille francs d'amende pour omission de son nom sur la réimpression d'un discours prononcé à la tribune nationale, Verdun, impr. de Villet-Collignon, 1833, 34 p.
Villet-Collignon (Joseph). À MM. les présidents et conseillers de la Cour de Nancy [Signé : Villet-Collignon, imprimeur à Verdun.- Introduction au mémoire publié... contre MM. Clouet et Lallemant pour servir à la Cour de Nancy... par suite de la spoliation commise... de la part de propriété du "Journal de Verdun", appartenant au dit sieur Villet. Signé : Villet-Collignon,... 22 juin 1850.- Mémoire pour le sieur Villet-Collignon,... appelant d'un jugement du Tribunal de commerce de Verdun, rendu le 23 mai 1850...], S. l., 1851, [2-] 28-8-52 p.
Villet-Collignon (Joseph). À MM. les président et juges du Tribunal d'appel de Saint-Mihiel [Signé : Villet-Collignon, 11 février 1852], Verdun, impr. Villet-Collignon, s. d., 14 p.
Villet-Collignon (Joseph). Mémoire pour M. Villet-Collignon,... demandeur en 10000 fr. de dommages-intérêts contre le sieur Lallemant,... pour diffamation [8 juillet 1851], Verdun, impr. Villet-Collignon, 1851, 18 p.
Villet-Collignon (Joseph). Un mot de réponse au libelle diffamatoire contre M. Villet-Collignon, imprimeur, publié et répandu à Verdun par le sieur Lallemant, aussi imprimeur [25 février 1851], Verdun, impr. Villet-Collignon, 1851, 8 p.
Résumé des débats du procès en diffamation intenté par Berçot à M. Villiermot. Signé : Berçot, Paris, impr. Christophe, 1852, 2 p.
Chambre des appels de police correctionnelle ; audience du 17 janvier 1860... Note pour M. Vinot, marchand de vins à Passy, Paris, Impr. de Malteste, 1860.
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