H Bottarelli (Charles). Une incursion chez les Apaches toulonnais : autour de l'affaire Mosca (1905), Bulletin de la Société des amis du vieux Toulon et région, 2007, n° 129, p. 425-436. H Petit (Vincent). Crime et châtiment en Franche-Comté, Yens-sur-Morges, Éditions Cabédita, 2004, 160 p. Extrait du jugement rendu par le tribunal correctionnel de Condom, le 31 juillet 1862, Condom, Impr. de A. Cocharaux, 1862. Cour d'appel de Bordeaux. Chambre correctionnelle. Note pour Moulinié et Labat. (Signé : Labat et Moulinié), Bordeaux, Impr. de E. Crugy, 1874. L'affaire de Gardères. Le triple crime de Victorine-Mounic. Infanticide, Rapt et Assassinat, Pau, Impr. de A. Menetière, 1886. Moureau (Joseph-Charles-Venan). Requête en cassation pour Joseph-Charles-Venant Moureau... contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour royale de Paris du 21 octobre 1825, qui le renvoie devant la Cour d'assises, Paris, Impr. de Lebel, s. d. Cour d'assises du Vaucluse. Audience du 30 avril 1844. Procès de M. L'Abbé Moutonnet, Avignon, chez Seguin aîné, 1844, 40 p. Danjon-Paisant. Requête au président du tribunal de police correctionnelle de Caen contre les sieurs Pierre Mouville de Rots, Jules Lecavelier,... et Martin, Caen, impr. de Bonneserre, 1839, 7 p. H Mouzin (Éric). Retrouver Estelle, Paris, Stock, 2010, 177 p. H Il y a cent ans, l'affaire Moyaux [qui jeta sa fille dans un puits] bouleversait Bagneux, Les Amis de Bagneux, 1977, 31e année, tome 31, n° 122, p. 169-171. Escroquerie royale ou le malheureux joueur à la loterie de S. M. Le roi de Sardaigne, par Louis Muller, actionnaire, Morges, impr. du bureau d'avis, s. d., 31 p. Détails sur deux assassinats commis par un prêtre espagnol [l'abbé Musquiz], rue du faubourg Poissonnière n° 8 [Paris 10e] ; manière horrible dont il a mutilé à coups de couteau une mère de famille, a cherché à se couper le cou avec le même couteau, mais n'ayant pu se donner la mort, il s'est fracassé la tête de deux coups de pistolet. [- Complainte], Paris, Garson, s. d., 1 p. Théry (José). La Mutuelle de France et des colonies devant les tribunaux, plaidoirie in extenso de M. José Théry... devant la 9e chambre correctionnelle du Tribunal de la Seine, Paris, 1912, 61 p. Costa (P.-F.). Cour de cassation. Chambre criminelle. Mémoire pour les sieurs Leroyer et Trillée anciens agents de la compagnie d'assurance la "Mutuelle du Calvados" contre la mortalité des bestiaux... et M. L. Pigault, directeur de la compagnie, au nom et comme civilement responsable, demandeurs en cassation d'un arrêt de la cour impériale de Caen, en date du 16 décembre 1856 contre le ministère public, Paris, Impr. de S. Raçon, 1857, 12 p. Méhée de La Touche (Jean-Claude-Hippolyte). Mémoire sur procès, avec des éclaircissemens sur divers événemens politiques et des pièces justificatives ; par M. Méhée Delatouche [sic], Paris, Vve de Villain, 1814, 155 p. Falconnet (Ambroise). Mémoire et dénonciation pour le Sieur Gueffier, imprimeur, accusé de calomnie, contre le sieur Méhée, accusateur, Paris, P. Gueffier, 1815, 77 p. Cour impériale d'Alger. À messieurs le Président et les conseillers de la Cour impériale d'Alger. Réfutation par le témoin Crescent du mémoire publié pour Mellinand le 10 juin 1860, à Constantine, chez Bastide et Amavet,... par MM. Alfred et Hévin Mellinand, neveux du prévenu, poursuivi d'office [Signé : J. Crescent-Hénaux, témoin..., 2 août 1860], Amiens, impr. Lenoel-Herouart, 1860, 30 p. Cour impériale d'Alger. Mémoire pour Mélinand à messieurs les Président et conseillers de la Cour impériale d'Alger [Signé : Hévin Mélinand-Quinemant ; Alfred Mélinand-Quinemant, 10 juin 1860], Constantine, impr. Bastide et Amavet, 1860, 19 p. Guichenné (Jean-Marie-Émile). L'affaire du Mémorial. Le coup de balai. Cour d'assises des Basses-Pyrénées. Audience du 16 février 1883. Compte-rendu des débats. Réquisitoire de M. le procureur général [Delcurrou]. Plaidoirie de MM. Riquoir et Guichenné, Pau, Impr. de F. Laheugue, 1883, 49 p. Procès en diffamation intenté par M. Binet, maire de la ville de Dieppe, à M. J. Delamare, gérant du Mémorial dieppois [dans lequel a paru un article, jugé diffamatoire par M. Binet sur sa gestion], Dieppe, Bureau du Mémorial dieppois, 1836, 60 p. Brillaud-Laujardière (Charles). Cour impériale de Rennes. Chambre des appels de police correctionnelle. Note pour les époux Ménager tenant l'Hôtel de Nantes appelants d'un jugement [qui les condamne à deux mois d'emprisonnement pour proxénétisme et excitation de mineures à la débauche] rendu par le Tribunal correctionnel de Nantes, le 19 février 1866, Nantes, impr. Merson, s. d. 19 p. Chambourdon-Allart (Célestin). Mémoire à la cour royale de Poitiers, chambre des appels de police correctionnelle, pour Celestin Chambourdon, avoué au Tribunal de 1ere instance de Poitiers, accusateur, contre le sieur Arnaut Ménardière, adjoint du maire de la ville de Parthenay [Deux-Sèvres], accusé..., Paris, impr. Vve Jeunehomme, s. d., 20 p. Pognant (Patrick). Procès de Philippe Naigeon : la paranoïa menottée. Essai, Paris, l'Harmattan, 2002, 364 p. Desplagnes (Albert). L'affaire du frère Namasius et les erreurs judiciaires du temps présent, Grenoble, A. Côte, 1883, 32 p.