Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5-8-3 — Affaires particulières (classées par noms de personnes)
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Mazeau (Ch.). Mémoire ampliatif pour M. Auguste Marcand, propriétaire, demeurant à Couchey, canton de Gevrey-Chambertin [Côte d'Or], contre M. Renard, ex-notaire, demeurant à Beaune, Dijon, impr. A. Grange, 1863, 31 p.
Affaire Marcellin, ou Encore un curé reconnu innocent [de l'assassinat et du vol de la dame Randon, commis par un forçat libéré Boignantin, qui avait revêtu sa soutane.- Complainte à ce sujet.-Paul et Georgette], Lyon, impr. Boursy fils, 1848, 8 p.
Affaire Marcellin [l'abbé Victor-Ernest Marcellin, curé de Val-Saint-Vincent, est reconnu innocent du meurtre de M. Redon, adjoint au maire] [Complainte sur l'heureuse délivrance de M. le curé de Val-Saint-Vincent], Wazemmes, impr. Horemans, 1850, 2 p.
Affaire Marcellin, ou Encore un curé reconnu innocent. [- Arrêt rendu par la Cour d'assises de Lille, Nord, qui condamne à la peine de mort Antoine Marquari [sic] et son épouse, Adélaïde Martinaud [sic] et leurs trois domestiques, convaincus d'avoir assassiné plus de trente voyageurs et fait brûler leurs trois enfants en les précipitant dans leur four.- L'Amante abandonnée, romance], Clermont-Ferrand, impr. A. Veysset, 1850, 8 p.
Procès en contrefaçon. Marchal et consorts contre la Cie du chemin de fer d'Orléans, Paris, impr. Guiraudet et Jouaust, 1854, 29 p.
Cour d'assises de Paris. Jugement de l'assassin Marchandon. Condamnation à mort. Exécution, Privas, Impr. de A. Loreaud, 1885.
Brunel (Camille). La question indigène en Algérie. L'affaire de Margueritte devant la cour d'assises de l'Hérault, Paris, A. Challamel, 1906, VI-290 p.
Détails d'un horrible assassinat, qui a été commis à Paris, petite rue Saint-Joseph, près celle de Montmartre, sur la personne de la demoiselle Maria, Paris, Chassaignon, [c. 1827], 2 p.
Complainte de Vitalis Maria-Boyer, assassinat et parricide. Une femme coupée en morceaux par deux bons gens d'armes, Marseille, impr. Bernascon, 1877, [1] f.
Arrêt rendu par la cour d'assises de Lille, département du Nord, qui condamne à la peine de mort les nommés Antoine Marcarit et Adélaïde Martinot, son épouse, trois de leurs domestiques, dont deux garçons et une fille ; tous cinq atteints et convaincus d'avoir, avec préméditation, premièrement, assassiné 34 voyageurs dans leur propre maison et sur les grandes routes et les deux époux d'avoir fait brûler leurs trois enfants en les jetant dans un four. [- Horrible assassinat commis par Charles Jaccobé, âgé de 33 ans, sur son père, sa femme et ses deux enfants.- Complainte à ce sujet], Charmes, impr. L. Buffet, 1850, 8 p; Epinal, impr. A. Cabasse, 1850, 8 p.
Arrêt rendu par la cour d'assises de Valence, département de la Drôme, qui condamne à la peine de mort les nommés Antoine Marcarit et Adélaïde Martinot... [- Horrible assassinat commis par Charles Jaccobé...- Complainte à ce sujet], Mézières, impr. de Trécourt, 1851, 8 p.
Horribles assassinats commis près de Lille par les époux Maricarit, Meaux, Impr. de A. Cochet, 1864.
Arrêt rendu par la cour d'assises de Douai,... qui condamne à la peine de mort les nommés Antoine Marcarit et Adélaïde Martinot,... [- Complainte à ce sujet], Amiens, impr. Caron et Lambert, 1851, 4 p; Laon, impr. A. Oyon, 1852, 4 p.
Cour d'appel d'Angers. Chambre des appels de police correctionnelle. Mémoire pour M. Marin, directeur de la société de navigation de la basse Loire, contre la régie des contributions indirectes. Affaire renvoyée par la cour de cassation..., Paris, Impr. de Chaix, 1885.
Marin (Maud). Un procès en banlieue, Saint-Brieuc, Ed. les Presses bretonnes, 1999, 71 p.
Documents biographiques [Analyse du procès de Marinet en 1818], Compte-rendu des travaux de la Société d'émulation de l'arrondissement de Nantua, 1850, p. 113-141.
H
Lecha (Gérard). Autopsie d'un procès, précédé de Réflexions au masculin sur la très édifiante histoire de Marie-André Marion, femme violée..., Paris, E. S. T., 1990, 127 p.
Lampe à gaz Mille... Jugement du Tribunal correctionnel de Rouen du 28 mai 1867, confirmé par arrêts rendus par la cour impériale de Rouen du 2 et 29 août 1867, et rendu définitif par arrêt de la Cour de cassation de Paris du 23 mai 1868, déclarant MM. J.-J. Maris, fabricant de lampes,... M.-A. Magnin, fabricant de lampes,... Contrefacteurs de la lampe à éponge brûlant sans liquide dite lampe à gaz Mille, Paris, impr. F. Malteste, 1868, 4 p.
Léouzon Le Duc (Claude-Henri). Cour d'appel de Rouen (4e chambre)... Audiences des 8, 9, 15 et 28 décembre 1911, 3, 4 et 20 janvier 1912. Le second procès du capitaine Marix. Plaidoirie de Me Léouzon Le Duc, Paris, F. Pichon et Durand-Auzias, 1912, 106 p.
Léouzon Le Duc (Claude-Henri). Cour d'appel de Rouen. Chambre des appels correctionnels. Conclusions pour M. le capitaine Marix... contre le ministère public, Paris, impr. de Maulde, Doumenc et Cie, 1911, 16 p.
Maurel (Jean-Pierre), Dague (Jean-Claude). La Justice bafouée : l'affaire Marletta, Paris, ICARE, 1988, 149 p.
Comité les amis de Paul Marlin (Montargis). Une grave erreur judiciaire : "L'Affaire" Paul Marlin. Un instituteur public victime d'une abominable machination, Montargis, impr. M. Midol, 1936, 23 p.
Cornut (Romain). Plaidoyer pour MM. Marlhins et Bauméa, prêtres, accusés de détournement de mineure protestante [Madeleine Garayt, domestique, âgée de 14 ans], devant les assises de Privas (Ardèche) ; par M. Romain-Cornut, avocat au barreau de Paris, Privas, impr. Vve Guiremand, 1845, 63 p.
Guillaume (Laurent-Mathieu). Observations de Mr L. M. Guillaume, libraire, dans une affaire entre lui et M. Marmontel fils, adressées à MM. les juges du Tribunal de première instance, 6e Chambre, séant en police correctionnelle, le 13 mars 1819, Paris, Impr. Doublet, s. d., 7 p.