Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5-8-3 — Affaires particulières (classées par noms de personnes)
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Chalabre (Achille-Jean-Louis-Roger de). Notes de M. de Chalabre sur la plainte de M. Boursault en date du 10 septembre 1820 [25 septembre 1820.- Note additionnelle... Signée : A. de Chalabre, 28 septembre 1820], Paris, impr. Hocquet, s. d., 16 p.
Abordage des bateaux à vapeur la "Ville de Marseille" et la "Ville de Grasse". Précis de défense pour le sieur Bousquet, capitaine en second de la "Ville de Marseille", appelant d'un jugement du Tribunal correctionnel de Toulon, du 10 Août 1852 [qui l'avait condamné à un mois de prison et 50 fr. d'amende] [Signé : J. Onfroy, avocat, bâtonnier ; L. Cournand, avocat, Hornbostell, avocat. Plaidants : Mes Muraire, avocat du Barreau de Draguignan ; Madon, avocat, du Barreau de Toulon], Marseille, impr. Barlatier-Feissat et Demonchy, 1852, 71 p., fig., fig. à la couv., plans dépl.
Procès de la veuve Bouteiller, accusée de meurtre sur son petit-fils, contenant le procès-verbal des docteurs Olivier d'Angers, Bonnet, West et Galley, et la plaidoirie complète de Me Auguste Bonjour. Acquittement, Paris, Delaunay, Warrée, 1836, 44 p.
Boursault-Malherbe (Jean-François). Réponse pour le sieur Boursault, fermier des jeux de Paris, au Mémoire publié par le sieur Bouvard, appelant d'un jugement rendu le 4 mai 1821, par la deuxième Chambre du Tribunal civil de 1re instance du département de la Seine [18 janvier 1822], Paris, impr. Vve J.-L. Scherff, s. d., 19 p.
Boursault-Malherbe (Jean-François). Observations pour servir de supplément à la Notice de Monsieur Boursault, par suite de l'appel interjeté par le Sieur Bouvard sur sa condamnation en police correctionnelle, S. l. n. d., 1819, 36 p.
Bouvard (Claude). Claude Bouvard à ceux qui le connaissent pour répondre aux dires calomnieux de MM. Antoine Rivat et Cochet, Paris, impr. David, s. d., 24 p.
Jugement rendu par la cour d'assises d'Indre et Loire, séant à Tours, qui condamne à la peine de mort le nommé Pierre Bouvard, convaincu d'assassinat... Complainte à ce sujet, Châlon-sur-Saône, s. d.
Notes-réplique pour MM. Bouyer-Descombes et Godard, appelants contre M. Fossonne, Paris, impr. N. Chaix, 1852, 30 p.
Exécution de Chaussy. Jugement rendu par la cour d'assises de Meurthe-et-Moselle, Exécution de la femme Bouyon.... Condamnation à mort de Lacaze, Avignon, Impr. de Gros frères, 1876.
Jacquin (Pierre). Affaire du Mc'Do de Millau : l'ordre public troublé par la justice, Justice, n° 162, novembre 1999, p. 6-9.
Alt (Éric). Une audience correctionnelle très ordinaire. Procès Bové, Justice, n° 165, juillet 2000, p. 3-8.
Double assassinat commis par Henri Boyer sur la personne de Mathias Péchier et de sa fille âgée de 5 ans. Détails sur ce double crime suivi de [...] arrestation de l'assassin et sa condamnation à mort, Charmes, Impr. B. Mongel, 1860.
Compte-rendu du procès Bravay. Tribunal correctionnel d'Uzès. Affaire Bravay. Élection d'un membre du Conseil général du Gard..., Bagnols, Impr. de Vve Alban Broche, 1862.
Blanc (Alfred). Les crimes de François Bravay, Valence, Impr. de Chénevier et Chavet, 1865, 36 p.
H
Knockaert (Corinne), Guyot (Philippe). 1856, l'administration judiciaire impériale contre Jean Brawacki médecin à Saint-Sauveur-en-Puisaye [Yonne], Bulletin de l'Association d'études, de recherches et de protection du vieux Toucy, 1988, n° 59, p. 2-9.
Note pour Monsieur Brescon fils, défendeur, contre Monsieur Lauga jeune, demandeur, Paris, impr. Ducessois, 1841, 10 p.
Bret (Guillaume). Au Roi, Sire, Paris, impr. V. Renaudière, s. d., 8 p.
Exposé de la vie de François-Hippolyte Breton, demeurant à Rueil (Seine-et-Oise), présenté à ses juges et à tous ses concitoyens à l'occasion de la demande en séparation de corps formée contre lui par la demoiselle Joséphine-Amélie Le Baigue, sa seconde épouse ; mariage qui n'a pu durer que neuf mois ; et de la diffamation qu'elle a insérée dans sa requête, Paris, impr. Bonaventure et Ducessois, 1847, 62 p.
Réfutation par le sr Aloïse Masson,... contre le nouvel écrit calomnieux et diffamatoire du sr Joseph Breynat,..., Lyon, impr. J. M. Boursy, s. d., 7 p.
Observations soumises à messieurs les président et conseillers de la cour royale, chambre des appels de police correctionnelle, par Briant, pharmacien, appelant d'un jugement rendu contre lui par la 6e Chambre du Tribunal de 1re instance de la Seine [le condamnant à 500 fr. d'amende, pour vente de remède secret], Paris, impr. J.-S. Cordier fils, s. d., 3 p.
Affaire Briançon et Petty [respectivement capitaine et second de la baleinière l'Entreprise, coupables de violences ayant entraîné la mort sur la personne d'Antoine Tignol, créancier du navire], Nantes, V. Mangin, 1851, 2 + 2 p., ill.
Audience publique du Tribunal correctionnel de Châteaubriant [Loire-Atlantique] des samedi et dimanche 1er et 2 juin 1872... contre 1° Pierre-François Bricard ; 2° Clémence-Louise Hervé, femme Bricard ; 3° Jeanne-Marie Melusson. [etc.] Tous prévenus d'escroqueries considérables et nombreuses au préjudice de 1° Jeanne-Marie Bricaud ; 2° François Bricaud ; 3° François Touzé, S. l., S. n., 1873, Paginé 1-32.
Causes célèbres du Nord et du Pas-de-Calais. Cour d'assises du Pas-de-Calais (St-Omer). Affaire d'Étaing. Bridoux... Audience du 4 septembre 1868. Assassinat, Douai, impr. L, Crépin, s. d., 4 p.
H
L'affaire Brierre : le massacre des innocents, Crimes et châtiments ; 24, Paris, [Librairie du Livre national], cop. 1932, 32 p.