Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5-8-3 — Affaires particulières (classées par noms de personnes)
4671 résultats
Police correctionnelle 9e Chambre. Conclusions pour : 1° M. Meuley, 2° M. C. De Clercq... contre MM. Hertrog et Cie, Paris, Impr. de Seringe et Noailles, 1883.
M. Heude et Mme de St-Germain. Arrêt de la cour d'assises de la Seine-Inférieure, 12 décembre 1828 [condamnant le premier à la réclusion perpétuelle pour avoir séquestré sa femme dans sa chambre durant 22 mois. Mme de St-Germain qui s'était crue empoisonnée par la victime est relaxée], Andelys, Lelièvre, 1861, 87 p.
Appel à l'équité de mes juges [Signé : Heurtault,... 10 juin 1830], Paris, impr. Ch. Dezauche, s. d., 16 p.
Note pour M. le docteur Leroy-d'Étiolles contre M. le docteur baron Heurteloup. Tribunal de première instance de la Seine. 2e Chambre... [Signé : Dr Leroy-d'Étiolles, 10 juin 1856], Paris, impr. E. Thunot, 1856, 33 p.
Note pour M. le docteur Leroy-d'Étiolles défendeur, contre M. le docteur baron Heurteloup demandeur [Signé : Dr Leroy-d'Étiolles, 23 avril 1856], Paris, impr. E. Thunot, 1856, 30 p.
Delamme (P.). P. Delamme, à messieurs les créanciers de Heymans et Delamme, de Bruxelles [18 janvier 1822], Paris, impr. Nouzou, s. d., 44 p.
Un procès devant le jury sous Louis-Philippe. Cour d'assises de Paris, audience du 24 janvier 1848, Genève, Impr. Carey, février 1868.
Granier de Cassagnac (Adolphe). Plaidoyer de Constant Hilbey [auteur de la brochure intitulée "Vénalité des journaux"], en réponse à l'assignation [en diffamation] de M. Granier de Cassagnac. [- Critique gratuite. Feuilleton de la Presse, 31 mars 1839. A M. Hilbey, ouvrier,...- Éloge payé. Variétés. Presse du 18 novembre 1839. Poésies de Constant Hilbey, ouvrier, Paris, impr. E. Bautruche, 1845, 16 p.
Hilbey (Constant). Nouveau procès des quatre couverts et des six petites cuillères d'argent. Hilbey contre Pravaz. Demande en restitution. Pravaz contre Granier de Cassagnac. Demande en garantie. Procès dont les journaux n'ont point parlé [Suivi d'un Compte-rendu d'audience du 27 juin 1846], Paris : chez tous les libraires, 1846, 15 p.
Hilbey (Constant). Les grands orateurs de 1830 et un imbécile de 93, précédé de : Un nouveau procès intenté à l'auteur devant la cour d'assises, par Constant Hilbey,... [S. l. ?], Chez tous les libraires, 1847, 16 p.
Compte-rendu du procès de M. le marquis de L'Angle-Beaumanoir contre M. Homery [Signé : Charbonnier, sténographe], Montmartre, impr. Pilloy, s. d., 94 p.
Affaire Horlaville. Sténographie du réquisitoire prononcé le 2 mars 1905, à la Xe chambre du tribunal correctionnel... suivi du jugement rendu le 31 mars 1905, Montdidier, impr. de L. Carpentier, 1905, 59 p.
Duval (Patrick). Le Japonais cannibale, Paris, Stock, 2001, 258 p.
Hossard (Jules-Louis). Réplique au réquisitoire de M. l'avocat du roi dans l'affaire Hossard, contre M. Valérius, Paris, impr. P. Dupont, s. d., 14 p.
Conclusions pour : 1° Madame Marie-Césarine Hoste, en religion Soeur Marie Céline ; 2e, 3e et 4e Mesdames Marie Leclerc, en religion Soeur Adèle de Jésus, Louise Dussouchet, en religion Soeur Aquilée, Clémence Tilloy, en religion Soeur Agnès, 5e M. l'abbé Roby, supérieur du Grand-Séminaire de Nantes ; appelants du jugement rendu par le tribunal correctionnel de Bellac, en date du 13 août 1903, Nantes, Impr. de Biroché et Dautais, 1903.
Chaillou (T.). Observations pour M. Hottot père, diffamé par le compte-rendu de la Gazette des Tribunaux du 3 juin 1843 [5 juin 1833], Paris, impr. Guiraudet et Jouaust, 1843, 7 p.
Chaix d'Est-Ange (Gustave). Plaidoyer de Me Chaix d'Est-Ange pour M. Hourdequin [chef du bureau de la grande voirie de la Préfecture de la Seine, accusé de corruption], Paris, impr. Boulé, 1842, 48 p.
Jacoubet (Th.). Affaire Hourdequin. Réponse au plaidoyer de Me Chaix-d'Est-Ange, (suite). Direction du bureau des plans. Organisation. 1re période : 1822-1826. 2e : 1827-1828. 3e : 1829-1830, par Th. Jacoubet, témoin au procès, Paris, l'auteur, 1842, 31 p.
Jacoubet (Th.). Affaire Hourdequin. Réponse au plaidoyer de Me Chaix d'Est-Ange en ce qui concerne l'administration et l'organisation du bureau des plans de la préfecture de la Seine [réformé par Hourdequin], par Th. Jacoubet [sous-chef de ce bureau], témoin au procès, Paris, l'auteur, 1842, 15 p.
Constantin (Yves de). La vérité sur le crime du quai Paul-Bert. Houssard est-il coupable ? Opinion d'un ancien magistrat et d'un juré, par Yves de Constantin, Tours, impr. P. Salmon, 1912, 16 p.
Thierrée (Louis-Pierre). Simple note pour M. Thierrée, contre Houssaye, Duclaux et autres [25 octobre 1830], Paris, impr. Carpentier-Méricourt, s. d., 14 p.
Cour d'assises de la Seine. Affaire Huber. Attentat contre la vie du roi, Paris, Impr. de A. Henry, 1838.
H
Un adolescent en cour d'assises [Louis-Auguste Huberson, 1862], Le Bordager. Bulletin trimestriel du cercle généalogique Maine et Perche, 1994, n° 31, p. 40-41.
Assassinat d'un mari [Baumet] par l'amant [Hubert] de sa femme [la femme Vincent, épouse Baumet] : trois accusés [Hubert, la Vve Baumet et Bonnaud, un complice], Avignon, impr. Offray aîné, 1865, 4 p.