Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5-8-3 — Affaires particulières (classées par noms de personnes)
4671 résultats
Fabrication du sucre. Procédé Rousseau. Procès en contrefaçon. Arrêts et réquisitoires prononcés dans la question, Paris, Impr. de L. Martinet, 1854, 64 p.
Laffont (Philippe), Amilhat. M. le président et à MM. les juges composant le Tribunal correctionnel de Pamiers (Ariège). Mémoire pour M. Philippe Laffont, directeur de la Brasserie allemande et fabrique de limonade gazeuse de Hte Soula, réunies dans les jardins de M. Cassas, près du moulin des Carmes à Pamiers demeurant à Pamiers ; contre M. Ferdinand Bonzom, limonadier, tenant l'ancien café Alard, rue de la place à Pamiers, demeurant à Pamiers qui l'assigne en diffamation, Pamiers, impr. T. Vergé, 1862, 15 p.
H
Vartier (Jean). Barrès et le chasseur de papillons, Paris, Denoël, 1989, 244 p.
Cour d'assises de la Seine. Affaire Bordone. Procès en diffamation au sujet de l'ouvrage "Garibaldi et l'armée des Vosges, par le général Bordone", Paris, librairie de "L'Écho de la Sorbonne", 1872.
Observations pour le citoyen Gaetan Fumagalli, faisant pour la maison de banque, sous la raison de Jean Fumagalli, de Milan, défendeur, contre le citoyen Borel, ci-devant fournisseur des hôpitaux militaires, demandeur et plaignant [Signé : Fumagalli ; Goisset, conseil ; Boyeldieu, défendeur], Paris, impr. Expéditive, s. d., 8 p.
Léon Borie député et le Messager de la Corrèze en cour d'assises. Discours plagié. Faux ancêtres, Tulle, Impr. du messager de la Corrèze, 1886.
Procès en contrefaçon entre MM. Paul Borie et Cie, fabricants de briques tubulaires, rue de la Muette, nos 35 et 37, à Paris, intimés... et MM. Chaudet père et Chaudet fils, fabricants de briques, Avenue des Triomphes, nos 6 et 8, à Paris, appelants... [Sentence arbitrale signée : Et. Blanc ; Faure ; Boquillon, 26 juin 1856], Paris, impr. H. Plon, 1857, 12 p.
Une cause célèbre. L'affaire Borras, Paris, Librairie populaire illustrée, 1890.
Bardin (Tony). L'affaire Borras. Un nouveau Lesurques. Grand drame judiciaire inédit illustré, Paris, A. Fayard, 1890, 2000 p.
L'affaire Borras. Une erreur judiciaire. Un condamné à mort reconnu innocent, Paris, Baudot, [c. 1890], 2 p.
Marcou (T.). Une erreur judiciaire. L'affaire Borras (condamné à mort et par commutation de peine aux travaux forcés à perpétuité, gracié par M. le Président de la République). Second mémoire, Paris, May et Motteroz, 1891, 132 p.
Huret (Jules). Les grands procès. Le dossier de l'affaire Borras-Pradiès, Paris, E. Kolb, 1890, XII-216 p.
H
Borrel (Élisabeth). Un juge assassiné, Paris, Flammarion, 2006, 383 p.
H
Laffaille (Chris). Aux portes de l'enfer, Paris, Scali, 2008, 334 p.
Jugement rendu par la cour d'assises de la Côte-d'Or, séant à Lijon [sic], qui condamne à la peine de mort le malheureux Bosquet, âgé de 38 ans, père de 3 enfants, accusé innocemment sur les fausses déclarations de Jean Guibourg âgé de 36 ans et de Louis Avignon, âgé de 38 ans, faux témoins, et par le nommé Constant Bastard, assassin de Marie Lavigne, âgée de 17 ans, Angers, impr. Cosnier et Lachèse, 1849, 2 p.
Réflexions improvisées sur le procès pendant entre M. Bosquillon, docteur-régent de l'ancienne Faculté de médecine de Paris, professeur de langue grecque au Collège impérial de France, médecin de l'Hôtel-Dieu de Paris, des Sociétés de médecine d'Edimbourg et de Montpellier, de l'Académie de médecine de Paris, et de la Société médicale d'émulation, et les sieurs Théophile Barrois père et Méquignon l'aîné, libraires [Signé : Bosquillon.-Conclusions... signées... M. Maugeret, avocat ; M. Cazin, avoué] Paris, Maugeret fils, s. d., 23 p.
Précis pour les sieurs Bosset, Montandon, Leroi, Verdière, Coeur et la veuve Faton, tous horlogers à Paris, appelans d'un jugement rendu contre eux, le 26 juin 1818, par le Tribunal civil de 1re instance du département de la Seine, en sa 6e Chambre, jugeant en police correctionnelle, contre M. le Procureur général, intimé [Signé : Me Hua, avocat général ; Me Moresse, avocat], Paris, impr. J. Smith, [c. 1818], 19 p.
Notes pour le sieur Vaton contre le sieur Bossy soumises au tribunal de Carpentras. Chambre des appels de police correctionnelle, Carpentras, Impr. de L. Devillario, 1847.
Bost (Ami). Procès du ministre Bost et son acquittement par deux tribunaux, dans l'action en calomnie qui lui avait été intentée par le ministère public, au sujet de sa défense des fidèles. [Mémoires et plaidoyers de A. Bost], Paris, H. Servier, 1826, VI-292 p.
Bourdeil (Joseph-François). Mémoire pour Joseph-François Bourdeil ; contre Joseph-Sigismond-Charles Boter, Paris, impr. Renaudière, s. d., 25 p.
Robineau. Chambre des appels de police correctionnelle. Contrefaçon. Note pour Robineau contre Bouasse-Lebel, Paris, Impr. de P. Dupont, 1875, 4 p.
Couture (Louis-Jean-Baptiste-Mathurin). Plaidoyer prononcé pour M. le comte Amédée de Boubers-Abbeville-Tunc, à la cour d'assises de Paris, dans la séance du 20 janvier 1820, par Me Couture..., Paris, impr. de J.-G. Dentu, s. d., 42 p.
Boucarut (J.-B.). Boucarut, avoué à Uzès, à ses concitoyens [19 avril 1827], Uzès, impr. George, s. d., 4 p.
Jugement devant la cour d'assises d'Eure-et-Loir, de la femme Boucher, âgée de 35 ans, accusée et reconnue coupable d'assassinat sur un veillard [sic] octogénaire [Nicolas Paris], à qui elle fesait [sic] le ménage. Menaces faites par elle pour qu'il déshéritât ses neveux et la fît son unique héritière. Résistances de cet homme. Meurtre commis par cette femme criminelle, qui tua son maître à coups de marteau pendant qu'il dînait. Déposition des témoins, interrogation de l'accusée, suivie de l'arrêt de la cour à cet égard, Paris, Vente, s. d.