Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5-8-3 — Affaires particulières (classées par noms de personnes)
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Le crime de Lussault, horribles détails sur l'assassinat de la veuve Besnard, Tours, Impr. De Deslis frères, 1890, 2 p.
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Bernède (Arthur). L'affaire Bessarabo, Paris, Éditions Jules Tallandier, 1933, 191 p.
Galy-Cazalat (Antoine). Procès en contrefaçon intenté par Galy-Cazalat contre Jackson et Cie, fabricant d'acier fondu suivant le procédé dit de Bessemer. Précis historique des brevets pris 1° par Galy-Cazalat ; 2° par Bessemer, Paris, impr. E. Blot, 1868, 4 p.
Huard (Adrien-Henri), avocat. Affaires Bessemer. Cour d'appel de Douai. Chambre des appels correctionnels. Réponse aux conclusions de M. l'avocat général.
Pinard (Ernest). Cour de Paris. 4e chambre. Audiences des 17 et 22 mars 1876. Affaire Schneider contre Bessemer. Plaidoirie de Me Pinard, dans l'intérêt de MM. Schneider & Cie, Paris, impr. A. Chaix, 1876, 39 p.
Conclusions pour les sieurs Divert & consorts, contre le sieur Besson, percepteur à St-Ciers-Lalande, Bordeaux, impr. Mme Crugy, 1859, 8 p.
Leven (N.). Note pour MM. Bettelheim et Kanitz [accusés d'escroquerie. Ils ont apposé un timbre sur des obligations, annonçant le dépôt à la Banque de France, alors qu'elles n'y sont pas], Paris, impr. A. Chaix, 1873, 18 p.
Cour d'appel de Paris. Chambre des appels de police correctionnelle... Affaire des robinets à air pour bidons à pétrole. Contrefaçon de brevet d'invention. Bettenant,... contre Fenaille, Despeaux,... Appel d'un jugement rendu le 16 février 1893 par la dixième chambre du tribunal de la Seine..., Paris, Impr. de A.-M. Baudelot, 1893.
H
Arfi (Fabrice), Lhomme (Fabrice). L'affaire Bettencourt : un scandale d'État, Paris, Don Quichotte, 2010, 386 p.
Procès d'Alfred Charey. Poursuite en faux témoignage après condamnation d'une accusée innocente [Pauline Beudot, domestique, à qui il avait attribué les vols commis par lui au préjudice de ses oncle et tantes et de leurs voisins] [Extrait de l'"Observateur des tribunaux français et étrangers, journal des documents judiciaires". Nouvelle série. Tome V, n° 2], Paris, au bureau de l'"Observateur des tribunaux", 1841, 148 p.
9ème Chambre correctionnelle. Audience du 3 mai 1899. Extraits des deux jugements contradictoires, aujourd'hui définitifs rendus... dans l'affaire Bompard... Beurdeley... contre Pugliesi-Conti, Paris, Impr. de P. Dupont, 1899.
Mémoire et consultation pour MM. Beuret,...et Cadot de Cremery, notaire à Vervins, contre le Président Marcadier, en présence de M. le procureur-général [Signé : Me Guillemin ; Me Cotelle, avocats aux conseils du Roi et à la cour de cassation. Délibéré à Paris, le 18 décembre 1827, par les avocats : Me Guichard ; Me Jh-M. Delagrange ; Me Hennequin ; Me Fontaine], Paris, impr. Pillet aîné, 1827, 34 p.
Mémoire pour M. Beuret,... contre M. Marcadier [Signé : De La Plagne-Barris, avocat-général ; Beuret ; Me Hennequin, avocat], Paris, impr. Pillet aîné, 1877, 53 p.
Procès entre M. le Procureur-général, partie principale ; MM. Beuret et Cadot, parties civiles ; et M. le président Marcadier, défendeur. Arrêt de la Cour royale de Rouen, du 31 juillet 1827, Paris, impr. Trouvé, 1827, 27 p.
Rochelle (Joseph-Henri Flacon, dit). Plaidoyer prononcé à l'audience de la Cour de cassation, chambre criminelle, le 5 mai 1827, pour M Antoine-Auguste Marcadier, président du Tribunal civil de Vervins [Aisne] demandeur en annulation d'un arrêt rendu par la cour royale d'Amiens, le 26 février 1827 [déclarant calomnieuses les dénonciations faites contre MM. Beuret et Cadot fils, dans un rapport adressé au garde des sceaux, avocat aux Conseils du Roi et à la Cour de cassation], Paris, impr. C.-J. Trouvé, s. d., 44 p.
Cour de cassation. Chambre criminelle. Mémoire à l'appui du pourvoi de MM. Bezault et Pattey contre un arrêt de la Cour de Paris... rendu le 28 juillet 1877, au profit de M. Balin, Paris, impr. des Vves Renou, Maulde et Cock, 1877.
Cour de cassation. Chambre criminelle. M. Balin contre MM. Bezault, et Pattey. Arrêt du 8 mars 1878, Paris, Impr. des Vves Renou, Maulde et Cock, 1878.
Affaire des papiers peints. Procès en contrefaçon. Bezault et Pattey contre Balin. Consultation signée : Pataille, avocat à la cour d'appel, 12 juillet 1877. Adhésions de MMes Sénart, Ribot, Champetier de Ribes et Cresson, 18 juillet 1887 (sic pour 1877), Paris, impr. de Vve Renou, Maulde et Cock, 1877, 11-20 p.
Lettre du sieur Louis Biadelli [ancien bâtonnier], écrite de Bastia le 10 octobre 1828, au rédacteur de "la Quotidienne" et insérée dans la "Gazette des Tribunaux" du 25, même mois. [Accusé du meurtre de son neveu Thomas Podesta, il a été relâché, mais la famille continue ses poursuites Signé : D.-J. Podesta ; P. Podesta, Bastia, 20 juillet 1830], Bastia, impr. Fabiani, 2 p.
Procès du Prince Georges Bibesco devant la Cour d'appel de Paris à l'occasion de son duel avec M. de Bauffremont, Paris, Impr. de Plon, 1872, 22 p.
Koch, Chauffour (I.). Note pour MM. J.-B. Schey et Paul Heilmann, agents de change à Colmar, appelants d'un jugement rendu par le tribunal correctionnel de Colmar, le 1er juin 1867, contre MM. Simon Bickart et Henri Wahl banquiers en cette ville... [18 juin 1867]), Colmar, impr. de C. Decker, 1867.
Lettre adressée à M. Henri Murel par son assassin Bidant condamné à mort par la cour d'assises du département de la Seine le 6 avril 1816 et exécuté à Paris, le 8 mai de la même année, Paris, Chassaignon, 1816, 8 p.
Cour d'assises. Exposé des faits justificatifs pour le sieur Bidault, éditeur responsable du "Constitutionnel", Paris, Impr. de Baudouin fils, 1820, 36 p.
Jay (Antoine). Plaidoyer pour le sieur Bidault, éditeur responsable du "Constitutionnel" prononcé devant la cour d'assises du département de la Seine, le 29 juin, dans l'affaire de la souscription nationale, par M. Jay, Paris, impr. de Baudouin fils, s. d., 16 p.