Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
5-8-3 — Affaires particulières (classées par noms de personnes)
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Viollet-Leduc (Geneviève). Une lettre inédite de Viollet-le-Duc sur le procès de Mérimée, Revue d'histoire littéraire de la France, 1971, 71e année, n° 1, p. 10-11.
Lalanne (Marie-Ludovic-Chrétien). Affaire Libri, réponse à M. Mérimée, par MM. Lud. Lalanne, H. Bordier, F. Bourquelot. 2e édition, Paris, Panckoucke, 1852, 32 p.
Celliez (Henry). Mémoire sur les irrégularités de la procédure criminelle suivie contre M. Libri et sur l'application de l'article 441 du Code d'instruction criminelle pour la révision de cette procédure, Paris, Impr. A.-R. Laîné et J. Havard, 1861, IV-92 p.
Boucly (Félix). Rapport adressé à M. le garde des sceaux Hébert par M. le procureur du roi Boucly, suivi du procès intenté par M. Libri contre le gérant du "Moniteur universel", à l'occasion de la publication de ce rapport, et contre le gérant du "National", en raison d'un article inséré dans le n° du 5 avril 1848, Paris, Panckoucke, 1850, 14 p.
Pétition adressée au Sénat sur l'affaire de M. Libri, avec une note à l'appui signée par MM. Guizot,... le marquis D'Audiffret,... Prosper Mérimée,... Édouard Laboulaye,... Victor Leclerc,... Paulin Paris,... Jules Pelletier,... Alfred de Wailly,... Romain Merlin,... Henri Celliez, avocat, Paris, Impr. de C. Lahure, 1861.
Affaire Libri, Paris, Impr. de Panckoucke, s. d.
Précis analytique pour servir de justification à Cugnet de Montarlot,... en réponse à une injure de M. Vatisménil, avocat général faisant les fonctions du ministère public, dans l'affaire du "Libéral", à l'occasion des Suisses, le 14 juillet 1819, Paris, Corréard, 1819.
Liger (Auguste). À messieurs les président et conseillers de la chambre des appels de police correctionnelle de la Cour impériale, séant à Nîmes, Nîmes, impr. Ballivet, 1857, 6 p.
Dumoulin (Jean-Baptiste). Tableau des mensonges, fausses déclarations et manoeuvres frauduleuses employées par les sieurs Lireux, Chéronnet, Bernage et Delamarre, pour tromper la justice et spolier M. Dumoulin, Paris, impr. Maulde et Renou, 1844, 4 p.
Bigot (Léon). Mémoire pour Maxime Lisbonne, à l'appui de son pourvoi, formé devant le 2e conseil de révision de la 1ère division militaire contre un jugement du 6e conseil de guerre qui l'a condamné à la peine de mort. Adhésion de M. Ad. Crémieux (Signé : Léon Bigot, 3 juillet 1872), Paris, Impr. de Rochette, 1872, 27 p.
Delaborde (Jules). Cour de cassation. Chambre criminelle. Mémoire pour les sieurs Lister et Holden, manufacturiers associés... contre les frère et sœur Duriez, négociants, associés sous la raison sociale : Duriez fils, fabricants, peigneurs de laine, Paris, Impr. de Ch. de Moingues frères, 1860, 90 p.
Delprat (Édouard), Marie de Saint-Georges (Alexandre-Pierre-Thomas-Amable). Conclusions motivées pour MM. Lister et Holden, peigneurs de laine, contre M. Duriez, peigneur de laine, prévenu de contrefaçon, Paris, impr. de Ch. De Mourgues frères, 1859, 23 p.
Delprat (Édouard). Conclusions motivées pour MM. Lister et Holden, peigneurs de laine, contre M. Duriez, peigneur de laine, prévenu de contrefaçon, Paris, impr. de Ch. De Mourgues frères, 1858, 27 p.
Théry (Antoine). Résumé des plaidoiries pour MM. Duriez fils contre MM. Lister et Holden, Lille, impr. Lefebvre-Ducrocq, 1859, 28 p.
Lissot. Lettre de M. Lissot, ci-devant avoué à Evreux, et maintenant avoué à Epinal, en réponse aux calomnies répandues contre lui, dans un Mémoire publié par Jean Chéron,... poursuivi, devant le Tribunal correctionnel d'Evreux, pour délit d'usure [12 mars 1830], Evreux, impr. Ancelle fils, mars 1830, 6 p.
Prestat. Procédés Lister pour le peignage de la laine. Nullité des brevets pour défaut de nouveauté. Déchéance des brevets pour défaut d'exploitation en France. Réquisitoire de M. le procureur impérial Prestat..., Lille, impr. Lefebvre-Ducrocq, 1859, 46 p.
Théry (Antoine). Tribunal de Lille. Chambre correctionnelle. Procès en contrefaçon de peigneuses de laines. Conclusions et notes pour MM. Duriez fils, de Roubaix, contre MM. Lister et Holden [signé : A. Théry ; Desrousseaux, avoué], Lille, impr. Lefebvre-Ducrocq, 1859, 29 p.
Exécution de Livache, condamné à mort par la cour d'assises de l'Isère, Lyon, Impr. de Porte et Boisson, 1862.
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Balent (André). Frontière, négoce, contrebande, espionnage et politique : un notable cerdan de la première moitié du XXe siècle : Barthélémy Lledos (1884-1951), Études roussillonnaises, 1995-1996, tome 14, p. 129-150.
Billard (Paul). Mémoire pour le sieur Esprit-Albert Loisel, notaire à la Croix-Saint-Leufroy,... appelant d'un jugement rendu par le Tribunal de police correctionnelle de Louviers [qui le condamne à 6 mois de prison, 25 fr. d'amende et deux ans de suspension pour abus de dépôt], le 9 août 1849, Louviers, impr. Ch. Achaintre, septembre 1849, 8 p.
Foucart-Borville (Jacques). L'affaire Loizemant, Amiens, Eklitra, 1990, 27 p.
Lombardon (Ad.). Deux incidents civils dans une affaire de discipline. Suites du procès intenté à M. Lombardon, juge auditeur du Tribunal de Marseille, pour avoir empêché un gendarme furieux de donner un coup de sabre [Signé : Ad. Lombardon, avocat, juge auditeur du Tribunal civil de première instance de Marseille], Paris, P. Levoux, 1829; Marseille, Camoin ; Aix, Terris, Aubin, 1829, [II]-38 p.
Lombardon (Ad.). Procès intenté à un juge auditeur pour avoir retenu le sabre d'un gendarme ; (suivi d') Un arrêt de cour souveraine prononçant suspension de ce magistrat, Paris, P. Ledoux, Delaunay ; Marseille, Camoin, 1828, VIII-112 p.
Causes célèbres du Nord et du Pas-de-Calais. Cour d'assises de Douai. Procès Longuet de Cambrai, jugé le 11 février 1857. Condamnation à mort, Douai, L. Crépin, 1885.