Daguzan (Hilaire). Communication de MM. Hilaire Daguzan et consort, contre M. Castarède-Labarthe. À messieurs les président et conseillers de la Cour impériale d'Agen, chambre correctionnelle, Lectoure, impr. Devillechenous, 1856, 7 p. Procès de Nicolas Bescont, Sophie-Julienne Vérax, femme Castel ; Augustine-Perrine Castel et Geneviève Bescont, accusés d'empoisonnement et d'assassinat sur la personne de René Castel, maître serrurier à Brest, Quimper, impr. E. Blot, fils, s. d., 55 p. Le drame de la rue des Poissonniers [Paris XVIIIe]. Affaire Castelli [mortellement blessé pendant son service par deux ouvriers ivres]. Compte-rendu complet du procès. Détails complémentaires, Paris, Heymann, 1873, 16 p. Cour d'appel de Nancy. Audience correctionnelle du 20 novembre 1882. Conclusions pour M. Gugenheim,... Contre M. Castex..., Nancy, Impr. de P. Sordoillet, 1882. Observations pour M. Magloire Castillon jeune, négociant, appelant d'un jugement du Tribunal de police correctionnelle de Bordeaux, contre Aurélien-Jean-André-Philippide-Bernard-Charles Castillon, ancien imprimeur, intimé [Signé : Mre Castillon jeune.- Déclaration de M. Basse, président du Tribunal de commerce de Bordeaux. Signé : J. Basse,... 16 août 1850], Bordeaux, impr. E. Crugy, 1851, 35 p. Conclusions. Tribunal correctionnel de la Rochelle. Audience du 17 novembre 1910. M. Castillon du Perron contre MM. Couraud et Sergent, S. l. n. d., 7 p. Audience du 16 janvier 1884. Chambre des appels de police correctionnelle. Défense de M. X. Catalfamo devant la cour d'appel de Paris, contre un jugement prononcé par la 8e chambre..., Paris, Impr. de Noailles, 1884. Bernard (Maurice). Affaire Cattauï-Humbert. Plaidoirie de Me Maurice Bernard, Paris, A. Chevalier-Marescq, 1903, 23 p. Mémoire pour le sieur Caubet, ancien banquier d'Aurignac [Haute-Garonne], à l'appui de son pourvoi, contre l'arrêt de la Cour de Toulouse qui le déclare coupable d'abus de confiance [pour détournement d'une lettre de change de 415 fr à lui confiée par Brisbois], Toulouse, impr. Troyes Ouvriers réunis, 1860, 22 p. H Levy (Alain). L'affaire Caubet [à Castres], Société des sciences, arts et belles-lettres du Tarn. Bulletin, 2006, n° 60, p. 119-126. Nibelle (Paul). Plaidoyer pour M. Cauchard-Desmares, par Me Nibelle, avocat... Cour d'assises de la Seine, du 29 août 1844, Paris, Impr. de A. René, 1844, 15 p. Causes célèbres du Nord et du Pas-de-Calais. Cour d'assises de Douai... Procès Cauchy-Malbrun ; assassinat Delporte ; Lille, Bouvines et Haubourdin, jugés les 4 et 5 mars 1890, Douai, Crépin, 1890. Caudéron. Quelques mots sur l'affaire Caudéron. Accusation de banqueroute frauduleuse, banqueroute simple et faux en écriture de commerce [contre Caudéron, gérant-liquidateur, par D'Olivier, ancien gérant], Paris, impr. Schiller aîné, 1852, 24 p. Mémoire à consulter et consultation pour J. C. H. Méhée,... contre les auteurs de libellés anonymes et de l'article communiqué aux journaux qui le mêlent à l'affaire de M. Caulaincour [sic,] duc de Vicence, relative à l'arrestation de Mgr le duc d'Enghien. [- Placet présenté au roi le 7 juin 1814], Paris, L'Huillier, 1814, 40 p. Causes célèbres du Nord et du Pas-de-Calais. Cour d'assises du Nord. Procès complet d'Arthur Caulier. Le fratricide d'Hergnies. Audience du 16 mai 1884, Douai, L. Crépin, 1884. H Remond (Paul-Marie). L'affaire Caumartin, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Besançon, année judiciaire 1973-1974, Besançon; Roche-lez-Beaupré, Impr. Camponovo-Bouchard, 1973, 50 p. Plaidoirie du citoyen Caunes aux assises du 24 août 1831, Paris, Auguste Mie, 16 p. Causse [assassin du gardien Cassagne, à la maison centrale de Nîmes], devant la Cour d'assises du Gard, ses derniers jours, son exécution, son supplice, l'hymne de sa douleur, la lettre de son père, par l'abbé Paux, aumônier des prisons de Nîmes, Nîmes, L. Bedot, 1863, 43 p. H Guilhermet (G.). L'affaire Cauvin, Aux carrefours de l'histoire, 1959, n° 22, p. 743-745. Notes sur le rapport entre J.-J. Berlie et D. Cavalli, par M. Vingtrinier. Demande en restitution d'une somme de 2197,05 frs, en addition ou supplément aux demandes en restitution, non comprise dans le rapport de M. Vingtrinier, S. l. : S. n., 1854, 14 p. Berlie (Jean-Jacques). Instance Berlie et Cavalli. Quelques considérations sur le rapport de M. l'expert Vingtrinier, Lyon, impr. B. Boursy, 1854, 41 p. Huet (Adolphe-François). Moyens de cassation pour MM. Cavelan neveu et Dantier, banquiers à Paris, demandeurs en cassation d'une arrêt de la chambre des appels de police correctionnelle de la cour royale de Paris en date du 10 août 1842, Paris, impr. Crapelet, 1842, 11 p. Mazoyhié (Théophile). Affaire de Cazenave, Gray, impr. A. Roux, 1874, 16 p. H Hermet (André). L'affaire Jean-Michel Cazeneuve (1847), L'Auta, 1978, nouvelle série, n° 434, p. 14-22.