Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2 — Révolution et Empire

4492 résultats

H Denis (Vincent). Réformer la police à Bordeaux au dix-huitième siècle : les mémoires de Moyse Clou Pudeffer, 1747-1749, in Milliot (Vincent) (dir.). Les mémoires policiers, 1750-1850. Écritures et pratiques policières du siècle des Lumières au Second Empire, Rennes, Presses universitaires de Rennes, Caen, Maison de la recherche en sciences humaines de l'Université de Caen Basse-Normandie, 2006, p. 121-130. H Denis (Vincent). Une histoire de l'identité. France, 1715-1815, Seyssel, Champ Vallon, 2008, 462 p. H Denoix de Saint-Marc (Renaud). Le Conseil d'État, la pensée en marche de l'Empire, in Chatel de Brancion (Laurence) (dir.) Cambacérès fondateur de la justice moderne. Actes du colloque tenu à Montpellier, 26-27 mai 2000, Saint-Rémy-en-l'Eau, Éditions Monelle Hayot, 2001, p. 140-152. H Denys (Catherine), Marin (Brigitte), Milliot (Vinvent). Réformer la police. Les mémoires policiers en Europe au XVIIIe siècle. Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2009, 248 p. H Denys (Catherine). Comment améliorer la police ? La réforme lilloise de 1747-1748, in Milliot (Vincent) (dir.). Les mémoires policiers, 1750-1850. Écritures et pratiques policières du siècle des Lumières au Second Empire, Rennes, Presses universitaires de Rennes, Caen, Maison de la recherche en sciences humaines de l'Université de Caen Basse-Normandie, 2006, p. 49-66. H Denys (Catherine). Les sergents de ville en France du Nord et aux Pays-Bas au XVIIIe siècle : évolution d'un métier et d'une pratique sociale, in Dolan (Claire) (dir.). Entre justice et justiciables : les auxiliaires de la justice du Moyen âge au XXe siècle, Laval, Les Presses de l'Université de Laval, 2005, p. 85-100. H Denys (Catherine). Un autre visage de la justice d’Ancien Régime. Les juridictions subalternes de Lille et de Douai au XVIIIe siècle, in Follain (Antoine) (dir.). Les justices locales dans les villes et villages du XVe au XIXe siècle, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2006, p. 295-306. H Depoorter (Françoise). Le douaisien Lesurques et l'affaire du "Courrier de Lyon", Douaisis-Généalogie. Revue trimestrielle du Centre d'Études généalogiques du Douaisis, 1998, n° 27, p. 2-15; n° 28, p. 3-11. H Derasse (Nicolas). Les prisons de Lille au XVIIIe siècle, in Juges et criminels. Études en hommage à Renée Martinage, textes réunis par Serge Dauchy et Véronique Demars-Sion, Lille, L'Espace Juridique, 2001, p. 119-156. H Derasse (Nicolas). Les défenseurs officieux : une défense sans barreaux, Annales historiques de la Révolution française, n° 350, octobre-décembre 2007, p. 49-68. Derenty (F.-M.). Observations sur la nécessité de conserver les tabellions, par F.-M. Derenty, membre du Conseil des Anciens, s. l. n. d., 14 p. H Derlange (Michel). Aspects et conséquences d'une crise sur le temps long : la sénéchaussée de Grasse dans le premier XVIIIe siècle, Cahiers de la Méditerranée, 2007, n° 74, p. 29-37. H Derobert-Ratel (Christiane). Institutions et vie municipale à Aix-en-Provence sous la Révolution 1789-an VIII, thèse de doctorat, Droit, Aix-Marseille 3, 1976, dact., 760 f°; Aix-en-Provence, Edisud, 1981, XII-672 p. H Des Cilleuls (Alfred). Des évocations dans l'ancien droit et des conflits d'attributions dans le droit intermédiaire, Bulletin des sciences économiques et sociales du Comité des travaux historiques et scientifiques, 1897, Paris, Impr. nationale, 1898, 20 p. H Des Cilleuls (Alfred). Organisation du contentieux administratif de 1790 à 1799, Paris, Impr. nationale, 32 p. Des Essarts (Nicolas-T.). Procès fameux jugés depuis la Révolution, contenant le détail des circonstances qui ont accompagné la condamnation des grands criminels et des victimes qui ont péri sur l'échafaud, Paris, chez l'auteur, an VII-an X, 10 tomes en 5 vol. H Des États généraux au neuf thermidor : la Révolution et la justice. Catalogue de l'exposition organisée dans le hall du 251, rue Saint-Honoré, Paris, Ministère de la Justice, 1989, 39 p. H Descharmes (René). L'information préparatoire et le jury d'accusation de 1789 à 1808, thèse de doctorat, Droit, Paris, Impr. de Bonvalot-Jouve, 1907, 255 p. H Descimon (Robert). Les auxiliaires de justice du Châtelet de Paris : aperçus sur l'économie du monde des offices ministériels (XVIe-XVIIIe siècle), in Dolan (Claire) (dir.). Entre justice et justiciables : les auxiliaires de la justice du Moyen âge au XXe siècle, Laval, Les Presses de l'Université de Laval, 2005, p. 301-325. H Descimon (Robert). Les notaires à Paris du XVIe au XVIIIe siècle : office, profession, archives, in Cassan (Michel) (dir.). Offices et officiers « moyens » en France à l'époque moderne : profession, culture, Limoges, PULIM, 2004, p. 15-42. H Desille (Jean). Les cahiers de doléances dans la réforme pénale de la Révolution française, mémoire de D.E.S., Histoire des institutions, Paris 2, 1976, dact., 219 f°. H Desgraves (Lucien). Montesquieu et la justice de son temps [magistrat au parlement de Bordeaux], in Carrithers (David W.), Coleman (Patrick). Montesquieu and the spirit of modernity, Oxford, Voltaire Fondation, 2002, p. 205-211. H Desjardins (Albert). Les cahiers des États généraux en 1789 et la législation criminelle, Paris, G. Pedone-Lauriel, 1883, LXII-491 p. H Desjardins (Arthur). Servan et l'instruction criminelle, Paris, 1883, 46 p.