H Briot (Jacqueline). Aperçu sur l'amirauté du Havre en 1716, in Justice et gens de justice en Normandie. Actes du 41e Congrès organisé par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Normandie, Saint-Pierre-sur-Dives, 12-15 octobre 2006, Louviers, Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Normandie, 2007, p. 45-51. H Delvin (Jonathan D.). The army, politics and public order in Directorial Provence, The Historical Journal, mars 1989, vol. 32-1, p. 87-106. H Brizay (François), Follain (Antoine), Sarrazin (Véronique) (dir.). Les justices de village. Administration et justices locales de la fin du Moyen Âge à la Révolution, Rennes, P.U.R, 2002, 430 p. H Demars (Véronique). République, justice et divorce : l'expérience lilloise (1792-1804) ou l'impossible ménage à trois, in Lorgnier (Jacques), Martinage (Renée), Royer (Jean-Pierre) (dir.). Justice et République (s), Lille, Ester éditions, 1993, p. 299-323. H Demars-Sion (Véronique). L'enfermement par forme de correction paternelle dans les provinces du Nord au XVIIIe siècle, Revue historique de droit français et étranger, 2000, année 78, n° 3, p. 429-472. H Demars-Sion (Véronique). La justice révolutionnaire en accusation : les griefs du nommé Saugeon contre les tribunaux de famille lillois, Les Épisodiques, 1993, n° 6, p. 21-37. H Demars-Sion (Véronique). Les droits de l’Église en question à l’occasion d’un procès à sensation : l’affaire Martigny (1662-1675), in Demars-Sion (Véronique), Martinage (Renée) (éd.). Églises et justices. Actes des Journées internationales tenues à Saint-Riquier du 29 mai au 1er juin 2003, Lille, Centre d’Histoire judiciaire, 2005, p. 33-46. H Demars-Sion (Véronique). Les lettres de cachet, instrument de l'absolutisme ?, Revue du Nord, Histoire, 339, tome 83, janvier mars 2001, p. 184-185. H Demars-Sion (Véronique). Les limites de l’instrumentalisation du droit et de la justice : la loi du 17 nivôse an II à la lumière de la pratique douaisienne, Revue historique de droit français et étranger, juillet-septembre 2006, p. 353-384. H Demars-Sion (Véronique). Un magistrat et ses fils : les déboires de Pierre Paul Caulier, procureur du roi à la Gouvernance de Douai, in Deperchin (Annie), Derasse (Nicolas), Dubois (Bruno) (dir.). Figures de justice. Études en l'honneur de Jean-Pierre Royer, Lille, Centre d'histoire judiciaire, 2004, p. 397-409. H Brouillet (Pascal). Guider et former : « le Devoir des officiers et cavaliers de maréchaussée », 1774, in Milliot (Vincent) (dir.). Les mémoires policiers, 1750-1850. Écritures et pratiques policières du siècle des Lumières au Second Empire, Rennes, Presses universitaires de Rennes, Caen, Maison de la recherche en sciences humaines de l'Université de Caen Basse-Normandie, 2006, p. 87-100. H Demars-Sion (Véronique). Une expérience d’arbitrage forcé : les tribunaux de famille révolutionnaires, Revue historique de droit français et étranger, 83e année, 2005, n° 3, p. 385-420. H Brouillet (Pascal), capitaine. La bande d'Orgères et le maréchal des logis Vasseur, sauveur des campagnes de la ci-devant Beauce (1791-1800), Gendarmerie nationale. Revue d'études et d'informations, n° 141, octobre 1984, p. 58-64. H Demartial (Henri). Du jury d'accusation, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Besançon, 4 novembre 1879, Besançon, J. Jacquin, 1879, 59 p. Dematigny. Pétition sur l'interprétation de la loi du 24 août 1790, titre X, articles XII et XIII, concernant l'organisation des tribunaux de famille, Paris, Impr. de J.-B. Hérault, s. d. Demeaux. Lettre sur l'organisation de la défense judiciaire où l'on voit l'origine et les inconvénients de l'ancienne incompatibilité des fonctions d'avocat et de procureur, et les avantages publics attachés à la liberté du cumul que la dernière loi confirme, Metz, Devilly, an XII-1804, 33 p. H Demet (Sylvie), Merlat (Soisic). De l'enfermement à la détention : la prison à la fin du XVIIIe siècle et au début du XIXe siècle, mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 7, 1975, dact., 297 f°. + annexes. Demiau-Crouzilhac (J.-P. Antoine). Éléments du droit et de la pratique, ou Instruction sur la procédure, par principes, Paris, Vanraest et Lapeyre, 1811, 706 p. H Brouillet (Pascal). La Maréchaussée dans la généralité de Paris au XVIIIe siècle (1718-1791). Étude institutionnelle et sociale, thèse de doctorat, EPHE, 2002, dact., 3 vol., 871f° Lille, ANRT, 2007, 3 microfiches. H Demogue (René). Un chapitre de l'histoire judiciaire du Premier Empire. L'épuration des tribunaux dans la Marne en 1811, Revue de Champagne, 1ère-3e années, 1908-1910, p. 321-330. H Bergès (Louis). La société civile contre le recrutement à l'époque de la conscription militaire (1798-1814). Le cas des départements aquitains, thèse de doctorat, Histoire, Paris 1, 1987, dact., 919 f°. H Denis (Vincent). Entre police et démographie : un "projet de dénombrement" sous le Premier Empire, Actes de la recherche en sciences sociales, 2000, n° 133, p. 72-78. H Dendias (M.). Premiers efforts en vue d'établir un contrôle de la constitutionnalité des lois. Le Jury national, la Haute Cour de justice, le Jurie constitutionnaire et le Sénat conservateur en France, in Modern problems of international law and the philosophy of law. Miscellanea in honour of Professor D. S. Constantopoulos, Institute of international public law and international relations of Thessaloniki, 1980, p. 577-585. Grandpré (Thierriet dit Grand-Pré, J.-N.). Observations sur l'insalubrité et le mauvais état des prisons, moyens infaillibles d'y apporter un prompt remède, Paris, 30 prairial an IV, 46 p.