Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2 — Révolution et Empire

4492 résultats

H Berlet (Charles). Les journées révolutionnaires : la révolte de la garnison de Nancy en 1790, Nancy, Impr. de Bailly et Nettstein, 1944, VIII-223 p. H Buisson (Bernard). L'exécution sur les immeubles dans le droit intermédiaire, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1959, dact., 207-VI p. Berlier (Théophile), comte. Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Berlier sur la question de savoir par laquelle des deux voies, de l'appel ou de la cassation, peuvent être attaqués les jugemens qualifiés "en dernier ressort" et que l'on soutient avoir ainsi prononcé au-delà de leur compétence. Séance du 27 messidor an VI, Paris, Impr. nationale, thermidor an VI, 6 p. Bulletin du premier Conseil de guerre de la 17e division militaire... Procès des vingt-huit accusés connus sous le nom de chauffeurs... [ventôse]-4 germinal an VII (février-mars 1799) (n° 1-16), Paris, Rochette, 1799, 148 p. H Buot de l'Epine (Anne). Le Comité contentieux des départements : 9 août 1789-27 avril 1791, du Conseil du Roi au Conseil d'État, thèse de doctorat, Droit, Poitiers, 1968, 415 f°; Paris, P. U. F., 1972, VIII-302 p. H Burckard (François). Le conseil souverain d'Alsace au XVIIIe siècle : représentant du roi et défenseur de la province, Strasbourg, Société savante d'Alsace, 1995, V-462 p. Berlier (Théophile), comte. Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Berlier sur le projet de Chasset relatif à la remise des peines en faveur des prévenus révélateurs de leurs complices. Séance du 7 ventôse an V, Paris, Impr. nationale, ventôse an V, 6 p. H Buti (Gilbert). Contrôles sanitaire et militaire dans les ports provençaux au XVIIIe siècle, in Moatti (Claudia), Kaiser (Wolfgang) (dir.). Gens de passage en Méditerranée, de l’Antiquité à l’époque moderne : procédures de contrôle et d’identification. Actes des deux Colloques d’Aix-en-Provence, 23-24 mai 2003 et de Naples, 2-4 décembre 2004, Paris, Maisonneuve et Larose  Aix-en-Provence, Maison méditerranéenne des Sciences de l’Homme, 2007, p. 155-180. H Buti (Gilbert). Notaires de la côte. Le notaire, le marin et la mer à Cassis et La Ciotat au milieu du XVIIe siècle, in Audisio (Gabriel) (dir.). L’historien et l’activité notariale. Provence, Vénétie, Égypte, XVe-XVIIIe siècles, Toulouse, Presses Universitaire du Mirail, 2005, p. 145-166. Berlier (Théophile), comte. Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Berlier, au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif tendant à faire juger par les commissions militaires les prévenus d'embauchage, d'assassinat, de brigandage et d'espionnage. Séance du 3 fructidor an VII, Paris, Impr. nationale, fructidor an VII, 11 p. Berlier (Théophile), comte. Corps législatif. Exposé des motifs du livre Ier de la deuxième partie du projet de Code de procédure civile, présenté au Corps législatif par M Berlier. Séance du 12 avril 1806, s. l. n. d. H Cabanès (Augustin, dr.). Guillotin est-il l'inventeur de la guillotine ?, in Cabanès (Dr.). Le Cabinet secret de l'histoire, 4e série, 1900, Paris, A. Maloine, 1900, p. 125-139. Cabanis (Pierre-Jean-Georges). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Cabanis sur la nomination des juges du Tribunal de cassation. Séance du 2 prairial an VI, Paris, Impr. nationale, prairial an VI, 6 p. H Cabanis (Pierre-Jean-Georges). Note sur le supplice de la guillotine, suivi de Les paradoxes de l'échafaud, par Yannick Beaubatie ; lithographies de Cueco, Périgueux, Fanlac, 2002, 149 p. Berlier (Théophile), comte. Motifs du quatrième projet de loi intitulé "Code d'instruction criminelle" (des manières de se pourvoir contre les arrêts et jugemens), présenté au Corps législatif par M. le comte Berlier, orateur du Gouvernement, Paris, impr. de Hacquart, s. d., 19 p. H Barichard (Serge). Le dépôt de mendicité de Bourges (1768-1795) : recherches sur la signification de l'internement et sur le rôle social du dépôt, mémoire de maîtrise, Histoire, Tours, dact. Caillemer (Charles-François-Louis). Tribunat. Opinion de Caillemer sur le projet de loi concernant la poursuite des délits jugés par les tribunaux correctionnels et criminels... Séance du 2 nivôse an IX, Paris, Impr. nationale, an IX, 12 p. Caille (Louis). Notice sur la moralité de Joseph Lesurques, condamné à mort et exécuté le 9 brumaire an V, au lieu de Jean-Guillaume Dubosq, supplicié lui-même le 3 ventôse an IX., S. l. n. d., 8 p. Caillemer (Charles-François-Louis). Tribunat. Opinion de Caillemer sur le projet de loi relatif à la poursuite des délits dont la connoissance appartient aux tribunaux criminels et correctionnels. Séance du 8 pluviôse an IX, Paris, Impr. nationale, an IX, 11 p. Caillemer (Charles-François-Louis). Tribunat. Opinion de Caillemer, sur le projet de loi organique du Tribunal de cassation. Séance du 9 pluviôse an VIII, Paris, Impr. nationale, an VIII, 6 p. Caillemer (Charles-François-Louis). Tribunat. Rapport fait par Caillemer sur le projet de loi organique des tribunaux. Séance du 21 ventôse an VIII, Paris, Impr. nationale, an VIII, 15 p. Caillemer (Charles-François-Louis). Tribunat. Rapport fait par Caillemer sur le projet de loi organique des tribunaux. Séance du 25 ventôse an VIII, Paris, Impr. nationale, an VIII, 4 p. H Caillol (Léon). La fin du Parlement de Provence, mémoire de D.E.S., Lettres, Aix-en-Provence, 1953, dact., 223 f°. H Crépin (Marie-Yvonne). La loi du 10 vendémiaire An IV sur la responsabilité des communes et ses premières applications en Ille-et-Vilaine, Mémoires de la Société d'histoire et d'archéologie de Bretagne, 1989, p. 207-222.