Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2 — Révolution et Empire
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Germaneau (Marion). Les femmes et la justice de paix dans le canton de Chauvigny (1800-1815), mémoire de maîtrise, Histoire, Angers, 2004, dact.
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Germond (Raoul). Un jugement rendu sous le Premier Empire, contre des réfractaires et des déserteurs, Bulletin de la Société mauzéenne d'histoire locale (Mauzé-sur-le-Lignon), 1966, 3e année, n° 11, p. 17-18.
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Gibiat (Samuel). Une juridiction avortée ou les avatars de la sénéchaussée et du siège présidial de Montluçon aux XVIe et XVIIe siècles, Bulletin des amis de Montluçon, 2008, 3e série, n° 59, p. 65-112.
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Gicquel (Jean-François). La Cour prévôtale des douanes de Rennes (1800-1814) mémoire de D.E.A., Histoire du droit, Rennes 1, 1992, dact., 217 f°.
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Giffard (André). Les justices seigneuriales en Bretagne aux XVIIe et XVIIIe siècles, thèse de doctorat, Droit, Paris, A. Rousseau, 1902, 376 p.
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Gigot (Fançoise). Les doctrines de l'Assemblée Constituante (1789-1791) relatives à l'organisation judiciaire, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1952, dact., 172 f°.
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Gilard (Claudette). Les femmes de Beaumont-de-Lomagne devant la justice au XVIIIe siècle, Lavit-de-Lomagne, la Lomagne, mémoire pour demain, 2009, 130 p.
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Gilliers (Johann). L'insoumission à la conscription dans le Pas-de-Calais sous le Consulat et le Premier Empire, mémoire de maîtrise, Histoire, Arras, 2001, dact.
Gillet (directeur en chef des ateliers publics à Bruxelles). Essai sur les moyens d'extirper la mendicité du sol de la République, Paris, impr. de Gillé fils, an X, 60 p.
Gillet (Jean-Claude-Michel). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de J.-C.-M. Gillet sur l'organisation des tribunaux de commerce. Séance du 16 prairial an VII, Paris, impr. nationale, an VII, 12 p.
Gillet (Jean-Claude-Michel). Corps législatif. Rapport... sur le projet de loi contenant le livre II de la deuxième partie du Code de procédure civile... 23 avril 1806, Paris, Rondonneau, s. d.
Gillet (Jean-Claude-Michel). Discours qui a remporté le prix, au jugement du jury central d'instruction du département de Vaucluse, sur cette question : Quels sont les moyens de prévenir les délits dans la société ?, Paris, Moutardier, s. d., 32 p; Carpentras, Impr. de J.-A. Proyet, an 7, XVI-28 p.
Gillet (Jean-Claude-Michel). Tribunat. Opinion de J.-C.-M. Gillet (de Seine-et-Oise) sur le projet de loi relatif à la poursuite des délits dont la connaissance appartient aux tribunaux de police correctionnelle et aux tribunaux criminels. Séance du 3 pluviôse an IX, Paris, Impr. nationale, an IX, 26 p.
Gillet (Jean-Claude-Michel). Tribunat. Rapport fait par J.-C.-M. Gillet (de Seine-et-Oise) sur le projet de loi relatif à la formation des listes de jurés. Séance du 4 germinal an VIII, Paris, Impr. nationale, an VIII.
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Ginisty (Bruno). De la désertion au brigandage sous la Révolution et l'Empire, in Brigands en Rouergue, XIe-XIXe siècles, Actes du Colloque organisé par la Société des Lettres, sciences et arts de l'Aveyron le samedi 12 juin 1993, Rodez, Société des Lettres, sciences et arts de l'Aveyron, 1993, p. 123-142.
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Girard (Grégory). Les justices seigneuriales au sein du bailliage de Saulieu au XVIIIe siècle, Regards sur la Nièvre, 2007-2008, p. 49-57.
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Giraud (Émile). L'œuvre d'organisation judiciaire de l'Assemblée nationale constituante, les juges, thèse de doctorat, Droit, Paris, 1920, Paris, Giard, 1921, 116 p.
Giraud (Pierre-François-Félix-Joseph). Histoire générale des prisons sous le règne de Buonaparte, avec des anecdotes curieuses et intéressantes, Paris, A. Eymery, 1814, 176 p.
Girot-Pouzol (Jean-B.). Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Girot-Pouzols sur la résolution du 17 nivôse relative aux vols commis à force ouverte, ou par violence, sur les routes et voies publiques, et dans les maisons habitées avec effraction extérieure ou escalade. Séance du 29 nivôse an VI, Paris, Impr. nationale, an VI.
Giroust (Jacques-Charles). Frais de justice modérés..., suite aux observations par Giroust sur la procédure simplifiée, Nogent, Impr. de André, 1807, 96 p.
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Giuganti (capitaine). Une affaire difficile dans le Cantal ... en 1792, Gendarmerie nationale. Revue d'études et d'informations, 4e trimestre 1966, n° 70, p. 39-43.
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Gledel (Anne-Cécile). Les condamnations pour fait de religion dans la généralité de Montauban (1685-1715), Bulletin de la Société archéologique de Tarn-et-Garonne, 2007, tome 132, p. 77-86.
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Glineur (Cédric). Genèse d'un droit administratif sous le règne de Louis XV. Les pratiques de l'intendant dans les provinces du Nord, 1726-1754, Orléans, Presses universitaires d'Orléans, 2005, 449 p. Texte remanié de : Thèse de doctorat : Histoire du droit : Lille : 2001.
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Godechot (Jacques). Les influences étrangères sur le droit pénal de la Révolution, in La Révolution et l'ordre juridique privé, rationalité ou scandale ?, Actes du Colloque d'Orléans, 11-13 septembre 1986, C. N. R. S.-Université d'Orléans, Paris, P. U. F., 1988, Tome I, p. 47-53.