Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2 — Révolution et Empire

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Duronceray. Développement des principes et des lois qui servent aux défenseurs officieux des accusés dans l'exercice de leur ministère. Opuscule présenté aux législateurs français sur un référé du Tribunal de cassation prononcé le 27 vendémiaire an VII, Tours, Létournay, an VIII. Dutramblay (Antoine-Pierre). Mémoire sur la destruction de la mendicité, S. l. n. d., 15 p. H Dutaut-Boué (Jean-Jacques). Procès, transactions et conflits entre le seigneur et les habitants d’Ayguetinte [Gers] sous l’Ancien Régime, Bulletin de la Société archéologique, historique, littéraire et scientifique du Gers, 109e année, 2008, 4e trimestre, p. 532-541. H Dutray-Lecoin (Élise), Muzerelle (Danielle) (dir.). La Bastille ou « L'enfer des vivants ». A travers les archives de la Bastille, exposition, Paris, Bibliothèque de l'Arsenal, 9 novembre 2010-11 février 2011, Paris, Bibliothèque nationale de France, 2010, 207 p. H Duval (Philippe). Le genèse du code de procédure civile de 1806 à la frontière du droit et du politique, Thèse de doctorat, Histoire du droit, Montpellier 1, 2007, dact., 416 f°. Duveyrié (Honoré). Corps législatif. Rapport fait au Corps législatif, par M. Duveyrier, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif à l'attribution donnée aux agents supérieurs de l'administration forestière, de la poursuite et instruction des délits commis dans les forêts. Séance du 22 mars 1806, Paris, Impr. de Rondonneau, s. d., 10 p. Duveyrier (baron). De l'exemple que doit exercer sur la magistrature actuelle l'exemple de l'ancienne magistrature, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour royale de Montpellier, 3 novembre 1812, Montpellier, Impr. de F. Avignon, 1812, 43 p. H Duvigneau (Magdeleine) épouse Legasse. Le bailliage du Labourd et ses jugements tant civils que criminels de 1680-84 à 1789-90, thèse de doctorat, Études basques, Bordeaux 3, 1993, dact., 799 f°. H Dyonet (Nicole). La maréchaussée et la culture judiciaire française au temps de Beccaria, in Porret (Michel) (dir). Beccaria et la culture juridique des Lumières, issu des actes du colloque européen de Genève, 25-26 novembre 1995, Genève, Droz, 1997, p. 197-214. H Dyonet (Nicole). La police en France à l'époque moderne : au coeur des relations entre les pratiques et le droit, la société et le pouvoir politique, in Droit et société en France et en Grande-Bretagne XIIe-XXe siècles : fonctions, usages et représentations, actes du colloque franco-britannique de Bordeaux, 28-29 septembre 2001, édité par Philippe Chassaigne et Jean-Philippe Genet, Paris, Publications de la Sorbonne, 2003, p. 79-90. H Dyonet (Nicole). La sensibilité au vol en Haut-Berry au XVIIIe siècle (1750-1790), thèse de 3° cycle, Histoire, Paris 1, 1983, dact., 344-24 f°. H Dyonet (Nicole). Le commissaire Delamare et son Traité de la police (1639-1723), in Dolan (Claire) (dir.). Entre justice et justiciables : les auxiliaires de la justice du Moyen âge au XXe siècle, Laval, Les Presses de l'Université de Laval, 2005, p. 101-119. H Dyonet (Nicole). Les bandes de voleurs et l’histoire, in Andries (Lise) (dir.). Cartouche, Mandrin et autres brigands du XVIIIe siècle, Paris, Desjonquères, 2010, p. 196-225. H Dyonet (Nicole). Les paroles et les écritures. Fonctionnement et bénéfices de la procédure inquisitoire en France au XVIIIe siècle, Déviance et société, vol. 11, n° 3, 1987, p. 225-249. Eclarcissement décisif sur la question des jurés, adressé à M. Linguet (29 avril 1790), Paris, Impr. de Pain, s. d. H Edelstein (Melvin). Le bonheur est dans la conciliation : les élections des juges de paix en Côte-d'Or (automne 1790-10 brumaire an IV), in Le bonheur est une idée neuve. Hommage à Jean Bart, Dijon, Publications du Centre Georges Chevrier, Volume 15, 2000, p. 163-178. H Edelstein (Melvin). Le vote à Dijon durant l'époque révolutionnaire (1790-1799), in Bleton-Ruget (Annie), Wolikow (Serge) (dir.). Voter et élire à l'époque contemporaine, Territoires contemporains. Cahiers de l'IHC, n° 4, 1999, p. 45-61. H Edelstein (Melvin). Les élections en Côte-d'Or pendant la période révolutionnaire, in Bleton-Ruget (Annie), Wolikow (Serge) (dir.). Voter et élire à l'époque contemporaine, Territoires contemporains. Cahiers de l'IHC, n° 4, 1999, p. 63-73. H Egret (Jean). L'aristocratie parlementaire française à la fin de l'Ancien Régime, Revue Historique, tome CCVIII, juillet-septembre 1952, p. 1-14. H Egret (Jean). La Révolution aristocratique en Franche-Comté et son échec (1788-1789), Revue d'histoire moderne et contemporaine, tome IV, 1954, p. 245-271. H Egret (Jean). Le Parlement du Dauphiné et les affaires publiques dans la seconde moitié du XVIIIe siècle, thèse de doctorat, Lettres, Paris; Grenoble, Impr. de Allier, 1942, 2 vol., 331 et 419 p. H Egret (Jean). Les origines de la Révolution en Bretagne (1788-1789), Revue Historique, tome CCXIII, avril-juin 1955, p. 189-215. Ehrmann (Jean-François). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Jean-François Ehrmann, député... du Pas-de-Calais, sur le Rapport et projet de résolution relatif à l'instruction et au jugement des procès criminels commencés avant l'institution des jurys, présentés au nom d'une commission spéciale par Bergier le 14 pluviôse an VI. Séance du 1er floréal an VI, Paris, Impr. nationale, floréal an VI, 8 p. H Ellenberger (Michel). Cartouche. Histoire d'un brigand, un brigand devant l'histoire, Paris, Éd. la Bibliothèque, 2006, 185 p.