Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2 — Révolution et Empire
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Guichard (Auguste-Charles). Dictionnaire de la police administrative et judiciaire et de la justice correctionnelle, Paris, chez l'auteur, an IV-1796, 1 vol., 432 p.
Guichard (Auguste-Charles). Manuel des gardes champêtres et forestiers, contenant... toutes les lois relatives à leurs fonctions, avec des formules de rapports, Paris, Garnery, an X, XXII-120 p.
Guichard (Auguste-Charles). Précis élémentaire sur l'organisation, les fonctions et la procédure de la Cour de cassation, Paris, Impr. de Porthmann, 1810, 16 p.
Guichard (Auguste-Charles). Traité du tribunal de famille, contenant une instruction détaillée pour la compétence et les fonctions de ce tribunal, considéré sous ses divers rapports...Paris, Impr. de P. Fr. Didot le Jeune, 1791.
Jacqueminot (Jean-Ignace-Jacques). Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Jacqueminot sur la proposition de décider par une loi que ceux qui faisoient les fonctions d'avoués avant le 3 brumaire an II, ainsi que ceux qui font actuellement profession de défendre les parties devant les tribunaux, ne peuvent ni les représenter, ni même les assister aux bureaux de paix et de conciliation. Séance du [ ] germinal an VII, Paris, Impr. nationale, an VII, 6 p.
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Guillaume (Jules). La Convention et les erreurs judiciaires, La Révolution française, tome 37, juillet-décembre 1899, p. 193-199.
Guillaume (Louis-Marie). Analyse du discours de M. Guillaume sur la liquidation des offices ministériels ... séance du 20 décembre 1790, Paris, Impr. nationale, s. d., 4 p.
Guillaume (Louis-Marie). De la nécessité d'avoir des avoués dans les nouveaux tribunaux et d'accorder la préférence pour ces places aux anciens officiers ministériels [16 décembre 1790], Paris, Impr. nationale, s. d., 7 p.
Guillaume (Louis-Marie). Opinion de M. Guillaume sur la liquidation des offices de procureur au ci-devant Parlement de Paris, Impr. nationale, s. d., 7 p.
Guillaume (Louis-Marie). Opinion de M. Guillaume sur le rapport et la discussion relative au remboursement des offices des ci-devant justices seigneuriales. Lue dans les séances des 18 et 19 août 1791 Paris, Impr. nationale, s. d., 24 p.
Guillaume (Louis-Marie). Opinion de M. Guillaume sur le rapport fait par M. Dinocheau, au nom des comités de constitution et de judicature réunis, au sujet des offices ministériels, et notamment de ceux des procureurs [13 décembre 1790], Paris, Impr. nationale, 1790, 38 p.
Guillaume (Louis-Marie). Opinion de M. Guillaume, et projet de décret sur cette question : dans quelles classes prendra-t-on les avoués ?, Paris, Impr. nationale, 1790, 15 p.
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Corneille (Charles-Philippe). La vie dans les prisons sous le Premier Empire [mémoire inédité de novembre 1809, communiqué par Paul Corneille], Association d’Alsace pour la Conservation des monuments napoléoniens. Annuaire (Strasbourg), 2004, n° 19, p. 25-37.
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Bornecque (Édouard). Histoire de la police : police de l'Antiquité gallo-romaine, police de Paris, police intérieure et extérieure de la France, tome I. Du secret gallo-romain à la Révolution française, Paris, les Éditions internationales, 1950, 287 p.
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Corneille (Charles-Philippe). Les prisons sous le Premier Empire [Mémoire de 1809, publié par Paul Corneille], Revue pénitentiaire et de droit pénal. Bulletin de la Société générale des prisons, tome 30, 1906, n° 2, février, p. 246-263.
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Guilleux (Joseph). L'application de la première loi sur le divorce (20 septembre 1792 - 8 mai 1816) dans la ville du Mans, Bulletin de la Société d'agriculture, sciences et arts de la Sarthe, 2002, n° 784, p. 55-82.
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Guillocheau (André). Procès au sujet de la propriété des Landes de Carcans [Gironde] au début du XIXe siècle, Les Cahiers médulliens. Bulletin de la Société archéologique et historique du Médoc, 2007, n° 48, p. 45-58.
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Guillon (Alain). La vie familiale à Vence de 1785 à 1795 d'après les documents notariés, thèse de doctorat, Droit, Nice 1972, dact.
Cornet (Mathieu-Augustin, Comte). Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Cornet sur la résolution du 12 messidor relative aux cours martiales maritimes. Séance du 20 messidor an VI, Paris, Impr. nationale, an VI, 18 p.
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Halperin (Jean-Louis). Le Tribunal de cassation sous la Révolution (1790-1799), in Le Tribunal et la Cour de cassation 1790-1990. Volume Jubilaire, Paris, Litec, 1990, p. 25-51.
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Guillotin et la guillotine, Bulletin de la Société des archives historiques. Revue de la Saintonge et de l'Aunis, tome 15, 1895, p. 110-111, 128-129, 294-295.
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Bost (Hubert), Lauriol (Claude). L'affaire Calas d'après les lettres de La Condamine et La Baumelle, in Cronck (Nicholas) (dir.). Études sur le Traité de la tolérance de Voltaire, Oxford, Voltaire Fondation, 2000, p. 68-84.
Guinier, homme de loi. Observations sur le rapport de la Commission chargée par le Conseil des Cinq-Cents d'examiner l'affaire du nommé Lesurques, condamné à mort par jugement du Tribunal criminel du département de la Seine, du 18 thermidor an IV de la République, s. l., an IV, 15 p.
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Mouraz (Bernard). Une charte pour la gendarmerie. Il y a 200 ans, la loi du 28 germinal an VI est adoptée (17 avril 1798), Armées d'aujourd'hui, juillet-août 1998, n° 232, p. 76-78.