Bo (Jean-Baptiste). Convention nationale. Rapport et projet de décret sur l'extinction de la mendicité, présentés à la Convention nationale, au nom du Comité des secours publics (le 21 vendémiaire an II), Paris, Impr. nationale, s. d., 40 p. H Cornu (Laetitia), Follain (Antoine). Guide bibliographique. Justice seigneuriale et justice de proximité en France de la fin du Moyen Âge au début du XIXe siècle, in Brizay (François), Follain (Antoine), Sarrazin (Véronique) (dir.). Les justices au village. Administration et justice locales de la fin du Moyen Âge à la Révolution. Actes du Colloque d'Angers des 26 et 27 octobre 2001, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2002, p. 393-427. H Bobo (Jean-Pierre). Justice en Roussillon. Autour du Conseil souverain, Perpignan, Conseil général, Direction des archives départementales, 1997, 127 p. H Clère (Jean-Jacques). Du contrôle des finances publiques dans la constitution du 24 juin 1793, in Bart (Jean), Clère (Jean-Jacques), Courvoisier (Claude), Verpeaux (Michel) (dir.). La Constitution du 24 juin 1793. L'utopie dans le droit public français ?, Actes du Colloque de Dijon, 16 et 17 septembre 1993, Dijon, Éditions universitaires de Dijon, 1997, p. 295-306. H Clère (Jean-Jacques). L'arbitrage révolutionnaire. Apogée et déclin d'une institution (1790-1806), Revue de l'arbitrage, janvier-mars 1981, p. 3-28. H Clère (Jean-Jacques). Les constituants et l'organisation de la procédure pénale, in La Révolution et l'ordre juridique privé, rationalité ou scandale ?, Actes du Colloque d'Orléans, 11-13 septembre 1986, C. N. R. S.-Université d'Orléans, Paris, P. U. F., 1988, tome II, p. 441-456. H Clère (Jean-Jacques). Les paysans de la Haute-Marne et la Révolution française. Recherches sur les structures de la communauté villageoise (1780-1825), Paris, C. T. H. S., 1988, 397 p. H Clère (Jean-Jacques). Les procédures d'enquête en matière civile dans le Code de procédure civile de 1806, in Farcy (Jean-Claude), Kalifa (Dominique), Luc (Jean-Noël) (dir.). L'enquête judiciaire en Europe au XIXe siècle. Acteurs, imaginaires, pratiques, Paris, Créaphis, 2007, p. 15-26. H Clinquart (Jean). Juridictions d'exception en matière douanière sous le Premier Empire : cours prévôtales et tribunaux ordinaires des douanes, 1810-1814, in Histoire économique et financière de la France. Études et documents, tome 6, 1994, p. 319-389. H Clinquart (Jean). L'administration des douanes en France sous la Révolution, Neuilly-sur-Seine, Association pour l'histoire de l'administration des douanes, 1989, 350 p. H Clinquart (Jean). L'administration des douanes en France sous le Consulat et l'Empire, Neuilly-sur-Seine, Association pour l'histoire de l'administration des douanes, 1979, 429 p. H Clinquart (Jean). Les avatars de la police du commerce extérieur de 1789 à 1799, in État, finances et économie pendant la Révolution française, Actes du colloque, Bercy, 1989, Paris, Comité pour l'histoire économique et financière, Histoire économique et financière de la France, Études générales, 1989, p. 534-551. H Bodinier (Bernard). Des juges en Révolution : les magistrats de l'Eure de 1790 à 1795, in Justice et gens de justice en Normandie. Actes du 41e Congrès organisé par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Normandie, Saint-Pierre-sur-Dives, 12-15 octobre 2006, Louviers, Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Normandie, 2007, p. 93-106. H Closmadeuc (Gustave-Thomas de), dr. Une bévue de la police du Directoire (1798-1799), Vannes, impr. de Galles, 1903, 11 p. H Cobb (Richard). Paris and its provinces (1792-1802), Londres, New-York, Toronto, 1975, 279 p. H Cobb (Richard). The Police and the people. French popular protest, 1789-1820, Oxford, Clarendon press, 1970, XXII-393 p. H Bodinier (Bernard). Entre l’office et la fabrique : les hommes de loi et les professions de santé à Louviers aux XVIIe et XVIIIe siècles, in Plessix (René), Poussou (Jean-Pierre) (éd.). Les petites villes françaises du XVIIe au XIXe siècle : aspect du paysage et de la société. Actes du Colloque de Mamers, décembre 1998, Paris, Presses Universitaires de Paris-Sorbonne, 2005, p. 225-234. H Cocatre (André). Les avocats et l'idéologie révolutionnaire dans la seconde partie du XVIIIe siècle, mémoire de D.E.S., Lettres, Paris, 1953, dact. Code portatif de la police municipale et correctionnelle, suivi de la loi sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, Paris, Dubosquet, 1791. Cochon de Lapparent (Charles). Convention nationale. Rapport et projet de décret sur l'établissement des tribunaux militaires, présentés à la Convention nationale, au nom des Comités de la guerre et de législation (3 pluviôse an II), Paris, Impr. nationale, s. d., 63 p. Code d'instruction criminelle servant de supplément aux procès-verbaux des séances du Corps législatif. Novembre et décembre 1808, Paris, Impr. de Hacquart, 1808, 3 parties en 1 vol. Code de procédure civile, servant de supplément au procès verbal des séances du Corps législatif. Avril 1806, Paris, Impr. ordinaire du Corps législatif, s. d., 3 vol. H Codechèvre (général). Les premières prestations de serment de légionnaires en septembre 1803, Gendarmerie nationale. Revue d'études et d'informations, 3e trimestre 1975, n° 105, p. 67-70. H Duplan (Raymond). Les gendarmes pendant la campagne de 1805, Histoire et Patrimoine des Gendarmes. Revue de la Société Nationale de l'Histoire et du Patrimoine de la Gendarmerie, premier semestre 2010, numéro 1, p. 61-69.