Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2 — Révolution et Empire

4492 résultats

Debouis (R.). L'Annotateur judiciaire ou le Code de procédure civile expliqué, Rouen, J. Ferrand, 1813, 3 vol. H Berbouche (Alain). Un procès politique dans la Marine royale : le conseil de guerre extraordinaire tenu à Lorient en 1783-1784 pour juger la défaite du comte de Grasse à la bataille des Saintes (12 avril 1782), Neptunia n° 205, 1er trimestre 1997, p. 15-27. H Ballu (Philippe). Le grand bailliage d'Orléans : une tentative de réforme judiciaire en 1788-1789, Bulletin de la Société archéologique de l'Orléanais, 2003, vol. 16, n° 135, p. 45-60. Decomberousse (Benoît-Michel). Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de B.-M. Decomberousse sur la résolution du 28 floréal an VI, relative à l'organisation judiciaire. Séance du 18 pluviôse an VII, Paris, Impr. nationale, an VII, 11 p. Decomberousse (Benoît-Michel). Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de B.-M. Decomberousse sur la résolution relative à la défense des parties devant les tribunaux. Séance du 16 germinal an VI, Paris, Impr. nationale, an VI, 4 p. Decomberousse (Benoît-Michel). Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de B.-M. Decomberousse sur la résolution relative à la durée des fonctions des présidens, accusateurs publics et greffiers des tribunaux criminels. Séance du 19 nivôse an VI, Paris, Impr. nationale, an VI, 16 p. Decomberousse (Benoît-Michel). Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de B.-M. Decomberousse sur la résolution relative aux arbitrages. Séance du 19 ventôse an VII, Paris, Impr. nationale, an VII, 6 p. Decomberousse (Benoît-Michel). Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport de B.-M. Decomberousse sur la résolution relative à la répression du brigandage et des assassinats dans l'intérieur de la République. Séance du 24 messidor an VII, Paris, Impr. nationale, an VII, 6 p. Balzac (Bernard-François). Mémoire sur les moyens de prévenir les vols et les assassinats et de ramener les hommes qui les commettent aux travaux de la société, Tours, impr. de Mame, 1807, 21 p. H Decourt Hollender (Bénédicte). Les attributions normatives du Sénat de Nice au XVIIIème siècle, 1700-1792, Montpellier, Mémoire de notre temps, 2008, 803 p. H Decroix (Arnaud). Les Parlements, la réforme fiscale et l’opinion publique dans les dernières décennies de l’Ancien régime, Parlement[s]. Revue d’histoire politique, n° 15, 2011/1, p. 92-104. H Decupère (Véronique), Kruijt (Sandra). Les tribunaux de simple police en Hollande de 1811 à 1817. Un exemple : Zierikzee, mémoire de DEA, Théorie du droit et de sciences judiciaires, Lille, Université de Lille II, 1991, dact. H Dedieu (Gwenaël). Le Traité de la Police de Nicolas Delamarre, mémoire de DEA, Histoire du droit et des institutions, Université de Bordeaux IV, 2003, dact., 88 f°. H Dee (Darryl). Judicial politics, war finance and absolutism : the parlement of Besançon and venality of office, 1699-1705, French history, 2005, vol. 19, n° 4, p. 441-462. H Dereix (F.). Les premiers juges de paix de Paris, Pouvoir judiciaire, 5e année, n° 47, juin 1950, p. 5. H Bouvier (David). La guerre des mines d’argent (3e et dernière partie) : les conflits de compétence entre le juge des mines et le juge provincial, Société d'histoire du Val de Lièpvre, 2009, cahier 31, p. 21-44. H Bouxin (Delphine). Le dépôt de mendicité de Soissons de 1764 à 1789, mémoire de maîtrise, Histoire, Reims, 2002, dact. H Drouet (Pierre). Les poursuites intentées dans les Bouches-du-Rhône contre les civils auteurs d'infractions à la législation sur la conscription durant le Consulat et le premier Empire, thèse de doctorat, Droit, Aix-Marseille 3, 1994, dact., 608 f°. Dejean (Jean-François-Aimé, comte). Justice des vaisseaux, des arsenaux et des chiourmes, Paris, Imprimerie nationale, 1790, 18 p. Dejean (Jean-François-Aimé, comte). Second mémoire de M. Dejean qui concilie les principes de l'Assemblée nationale, la constitution du pouvoir judiciaire avec la jurisdiction des armées navales, des arsenaux et des galères, Paris, Imprimerie nationale, 1790, 7 p. Dejoly, ministre de la Justice. Compte-rendu à l'Assemblée nationale, le 9 juillet 1792, sur l'état actuel des tribunaux et l'administration générale de la justice dans le royaume, Paris, Impr. Royale, 1792. H Allen (Robert). Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire 1792-1811, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2005, 320 p. H Delagneau (lieutenant). Hondschoote : première bataille inscrite au drapeau de l'arme, Gendarmerie nationale. Revue d'études et d'informations, octobre 1982, n° 133, p. 54-55. H Gazier (A.). Napoléon au Conseil d'État, d'après les procès-verbaux inédits de Locré, La Revue de Paris, 10e année, 1er mars 1903, p. 160-174.