Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2 — Révolution et Empire

4492 résultats

H Aïchouba (Arka). La société rurale d'après la justice de paix dans deux cantons de la Dordogne : Sarlat et Ribérac (1792-an VIII), mémoire de maîtrise, Histoire, Toulouse 2 Le Mirail, 1995, dact., 142 f°. H Cantrel (Isidore). Tribunaux et magistrats d'autrefois, Revue du monde catholique, Paris, 1901, tome CXLVIII, p. 39-49, 160-171, 264-273. H Berni (Daniel). La maîtrise des Eaux et Forêts de Nancy dans la seconde moitie du XVIIIe siècle (1748-1791). Administration forestière et répression des délits, thèse de doctorat, Droit privé, Nantes, 1997, dact., 587 f°. H Charron (Bernard). La participation de la gendarmerie impériale à la guerre d'Espagne 1799-1814, thèse de 3e cycle, Histoire, Bordeaux 3, 1972, dact., 340 f°. H Capot (Stéphane), Chanaud (Robert), Gibiat (Samuel). Une boîte à outils pour les archives judiciaires. Procédure civile et procédure criminelle dans la France moderne (XVIe-XVIIIe siècle), Archives en Limousin, 2007, n° 29, p. 9-13. H Berni (Daniel). Les avocats lorrains d'après les ordonnances du XVIIIe siècle, Annales de la Faculté de Droit de Nancy, 2009, n°1, p. 125-134. H Capot (Stéphane). Les pratiques culturelles des magistrats de la Chambre de l'Édit à Castres (1579-1679), in Cassan (Michel) (dir.). Offices et officiers « moyens » en France à l'époque moderne : profession, culture, Limoges, PULIM, 2004, p. 265-288. H Capul (Maurice). Abandon et marginalité : les enfants placés sous l'Ancien Régime, Paris, Privat, tome 1, 1989, 215 p Infirmité et hérésie : Enfants placés sous l'Ancien Régime, tome 2, 1990, 178 p. H Clère (Jean-Jacques). Les procédures d'enquête en matière civile dans le Code de procédure civile de 1806, in Farcy (Jean-Claude), Kalifa (Dominique), Luc (Jean-Noël) (dir.). L'enquête judiciaire en Europe au XIXe siècle. Acteurs, imaginaires, pratiques, Paris, Créaphis, 2007, p. 15-26. H Charles (Raymond). Napoléon et la réorganisation de la magistrature, Souvenir napoléonien, 1971, 34e année, n° 259, p. 4-11. H Carbasse (Jean-Marie). La justice pénale pendant la Révolution française. Quelques réflexions sur les Droits de l'homme, in Estudios en Homenaje al profesor Jesus Lalinde Abadia, Barcelone, 1992, p. 133-155. H Carbasse (Jean-Marie). Le droit pénal dans la déclaration des droits, Droits. Revue française de théorie juridique, n° 8, 1988, p. 123-134. H Berriat-Saint-Prix (Charles). De l'organisation judiciaire et surtout des juridictions du petit criminel en 1789, Annales de la Société d'agriculture, sciences, arts et belles-lettres du département d'Indre-et-Loire, tome 35, 1855, p. 48-54. H Carbonnières (Louis de). La vision de la procédure de Pierre Gilbert de Voisins, avocat général au Parlement, in Hoareau-Dodineau (Jacqueline), Métairie (Guillaume), Texier (Pascal) (dir.). Procéder. Pas d'action, pas de droit ou pas de droit, pas d'action ?, Limoges, Presses universitaires de Limoges, 2006, p. 185-199. H Carceles (Céline). La justice militaire à l'armée du Nord en l'an IV et l'an V, mémoire de maîtrise, Histoire, Paris 1, 1997, dact. Cardon (Jean-Baptiste-Hippolyte), Péchard (P.). Formulaire général ou modèles d'actes rédigés sur chaque article du Code de procédure civile, Paris, L. Collin, 1808, 2 vol; 2e éd., Paris, Mlle Lenoir, 1817; 3e éd., 1823, 2 vol; 4e éd., 1832, 2 vol. H Berriat-Saint-Prix (Charles). Des tribunaux et de la procédure du grand criminel avant 1789 et depuis sous le droit intermédiaire, Gazette des tribunaux, 7, 9, juillet, 6 août, 16, 24 septembre, 1er et 6 octobre 1859. H Carey (John-A.). Judicial Reform in France before the Revolution of 1789, Cambridge Massachussetts and London, Harvard University Press, 1981, XII-162 p. Carla. Le jury notarial, ou Recueil des principes qui règlent les devoirs des notaires, la nature et les formalités de leurs actes, Paris, 1803. H Carlier (Christian). Le dépôt de mendicité d'Amiens à la veille de la Révolution, scènes de la vie quotidienne, Histoire pénitentiaire, volume 7, Collection Travaux & documents, Direction de l'administration pénitentiaire, 2008, p. 54-97. H Caron (Pierre). La fourniture des guillotines aux départements (mai-juin 1792), La Révolution française, 1933, tome 86, p. 357-358. Berriat-Saint-Prix (Jacques). Discours sur les vices du langage judiciaire, Paris, G. Dufour, 1809, 40 p. Carnot-Feulins (Claude-Marie). Rapport et projet de décret, faits au nom du Comité militaire, sur le compte-rendu à l'Assemblée nationale, par le ministre de la Guerre, le 16 novembre 1791, relatif à l'état actuel de la gendarmerie nationale, par M. Carnot le jeune, le 24 décembre 1791..., Paris, Impr. nationale, s. d., 18 p. Daubanton (Antoine-Grégoire). Formulaire général des actes ministériels extrajudiciaires et de procédure, impérieusement commandés par les Code civil et de procédure aux juges de paix, arbitres, avoués, Paris, F. Buisson, 1807, IV-649 p; 2e éd., 1811, XL-550 p.