Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)
2 — Révolution et Empire
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Blanc (François-Pierre). Les magistrats du Conseil souverain du Roussillon (1660-1790). Contribution à l'histoire d'une exception institutionnelle : la gratuité des offices à l'époque moderne, thèse de doctorat, Histoire du droit, Toulouse, 1999, dact., 1466 f°.
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Cherbonnel (Jean). Premiers préfets d'Ille-et-Vilaine et police politique (de l'an 8 à la Restauration, 1800-1817), mémoire de maîtrise, Histoire, Rennes 2, s. d., dact., 250 f°.
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Chérel (Philippe). Vive l'Eté, Bon voyage les autres...; les déserteurs en Haute-Bretagne (1726-1790), mémoire de maîtrise, Histoire, Rennes 2, 1995, dact.
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Garaud (Marcel). Histoire générale du droit privé français de 1789 à 1804 : la Révolution et l'égalité civile, Paris, Recueil Sirey, 1953, 278 p.
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Garaud (Marcel). Le retentissement de l'insurrection vendéenne sur la pratique notariale, Annales historiques de la Révolution française, vol. 35, juillet-septembre 1963, n° 173, p. 346-354.
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Blanquie (Christophe). Le palais de la justice dans la France d'Ancien Régime : où siègent les présidiaux ? in Auzépy (Marie-France), Cornette (Joëlle) (dir.). Palais et pouvoir : de Constantinople à Versailles, Saint-Denis, Presses universitaires de Vincennes, 2003, p. 333-350.
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Garçon (Jack). Les hommes de loi et la communauté de la ville de Rennes (1689-1789), mémoire de D.E.A., Histoire, Rennes 2, 1990, dact.
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Chevalier (Emmanuel). Le divorce à Angers (de la Révolution au début de la Restauration) 1789-1816, mémoire de maîtrise, Histoire, Angers, 1996, dact., 132 f°.
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Gardy (Philippe), Regina (Christophe). Lucifer au couvent. La femme criminelle et l'institution du Refuge au siècle des Lumières. Suivi du récit "Satiro contro la soeur de la Croix" de Jean de Cabanes, Montpellier, Presses universitaires de la Méditerranée, 2009, 179 p.
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Logie (Jacques). Les magistrats des cours et tribunaux en Belgique 1789-1814. Essai d'approche politique et sociologique, thèse de doctorat Histoire, Paris 4, 1995, dact., 1092 f°.