Bibliographie de l’histoire de la justice française (1789-2011)

2 — Révolution et Empire

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H Pasquier (Étienne-Denis, baron), préfet police 1800-1814. Histoire de mon temps. Mémoires du chancelier Pasquier publiés par le duc d'Audiffret-Pasquier, Paris, Plon, 1893-1895, 6 vol. H Tulard (Jean). Une nomination de préfet sous l'Empire : le baron Pasquier à la préfecture de police, Revue de l'Institut Napoléon, 1959, n° 70, p. 14-17. H Froment (Laurence), Vuillemin (Anne-Marie). L'affaire des faux assignats de Passy, Chroniques historiques du Livradois-Forez, 1997, n° 19, p. 79-93. H Lazard (Lucien). La justice de paix du canton de Passy 1790-an X, Bulletin de la Société historique d'Auteuil et de Passy, tome 4, 1901-1903, p. 63-66, 83-86. H Biseuil (Julien-Augustin-Amédée). Les origines de la Cour de Pau (1800-1816), discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Pau, 16 octobre 1895, Pau, Garet, 1895, 26 p. H Staes (Jacques). Procès-verbal d'installation de la "cour impériale" de Pau (10 août 1811), Documents pour servir à l'histoire du département des Pyrénées-Atlantiques, 1994, n° 15, p. 203-204. Cour impériale de Paris. Arrêt de la cour d'assises du département de la Seine séante à Paris, qui condamne à la peine de mort Gabriel Perchette, Marie-Catherine Duval, femme... Perchette, et Pierre-François Pomera, pour crime d'empoisonnement. Du 31 mai 1813, Paris, Impr. de P. Didot l'aîné, s. d. H Lenotre (Théodore-Gosselin, dit G.). L'affaire Perlet. Drames policiers (Les agents royalistes en France au temps de la Révolution et de l'Empire), Paris, Perrin, 1923, 333 p. H Baisset (Didier). Entre renouveau et permanence : la destinée des avocats perpignanais de la fin de l'Ancien Régime au début de la Révolution, Champs libres (Toulon), 2001, n° 2, p. 53-113. H Torreilles (Philippe, chanoine). Perpignan pendant la Révolution (1789-1800), Perpignan, Impr. C. Latrobe, 1896-1897, 3 vol. H Robbez Masson (Charles). Autour d'un procès criminel sous l'Empire : l'affaire dite du Fayard Perret ou du biguillotiné de Grenoble. Montaud [Isère], 1806-1807, La Pierre et l'Ecrit. Revue d'Histoire et du patrimoine en Dauphiné, 2001, n° 12, p. 225-274. Bruguière (Jean-Joseph-Thomas). Preuves de la probité du sieur Perret, pour justifier les cinquante mille francs de dommages qu'il a demandés en réparation de l'insulte faite à sa réputation et à sa délicatesse [14 juin 1811], Paris, impr. Mame, s. d., 6 p. H Robiquet (Paul). Correspondance du capitaine Perret (1794-1796) avec son frère, président du Tribunal criminel du Morbihan, puis député aux Cinq-Cents, La Révolution française, tome LXXI, 1918, p. 292-344. H Damiron (Paul). En 1789 le maître des forges de Geugnon [Jean-Baptiste Perrot] est plus souvent au tribunal qu'à son moulin, Échos du passé. Revue trimestrielle de l'Association Les amis du Dardon (Geugnon), 1995, n° 74, p. 22-33. H Thomas (Bernard). Un discours du juge de paix de Morières sous la Révolution, Avignon, Rhône et Comtat, 1984, n° 1, p. 88-104. Poncet, professeur de droit à Dijon. Essai sur un point important de la législation pénale à l'occasion d'une cause d'infanticide [par la mère, Louise Pertuis] jugée à Dijon le 29 pluviôse an 10 [-18 février 1802], Dijon, impr. Bernard-Defay, Coquet libraire, an 10, 60 p. H Piépape (Léonce de, général). Nicolas-Joseph Philpin de Piépape, jurisconsulte et conseiller d'État (1731-1793), Paris, E. Champion, 1924, XI-136 p. H Delannoy (Gérard). Un faux monnayeur en Bresse sous le Premier Empire [Guillaume Picard], Chroniques chalonnaises, 1999-2000, n° 25, p. 16-18. H Darsy (François-Irénée). Les doléances du peuple et les victimes. Souvenirs de la Révolution en Picardie, Amiens, A. Douillet, 1887, X-362 p. H Derche (Roland). La réorganisation des tribunaux en 1800, Bulletin de la Société historique de Haute-Picardie, tome VII, 1929, p. 153-155. H Lesselin (Jacques). Les tribunaux de district en Picardie, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 2 octobre 1952, Melun, Imprimerie administrative, 1960, 28 p. H Le Clère (Marcel). Trois hommes de lettres policiers de Bonaparte. 1ère partie : Pierre-Antoine Piis, Revue de la police nationale, 1975, n° 97, p. 56-60. H Maux (Léon). Un notaire qui se suspend lui-même [Maître Pillore, notaire à Verfeil, Haute-Garonne, 1793], L'Auta, 1988, nouvelle série, n° 539, p. 248-249. H Autret (Jean-Louis). Documents judiciaires relatifs au soulèvement de Plabennec [Finistère] de mars 1793, Les Cahiers de l'Iroise, 2007, n° 205, p. 3-15.